Compte-Rendu - C.R du C.M du 20 OCTOBRE 2015

Documents similaires

Déliberation - C.R. du C.M du 14 DECEMBRE 2015

Compte-Rendu - C.R du C.M 30 MARS 2015

Déliberation - C.R. du C.M. 22 JUIN 2015

Compte-Rendu - C.R du C.M 13 AVRIL 2015

Déliberation - C.R. du C.M. du 16 octobre 2017

Déliberation - C.R. du C.M. DU 29 JANVIER 2018

Déliberation - C.R. du C.M 2021 09 20

Compte-Rendu - C.R. du C.M du 27 MAI 2020

Compte-Rendu - C.R du C.M. du 27 JUIN 2016

Déliberation - C.R. du C.M. DU 16 NOVEMBRE 2020

Compte-Rendu - C.R du C.M du 20 OCTOBRE 2015 Document publié le Mardi 20 octobre 2015 par la commune d'Épercieux-Saint-Paul. Lien du pdf (Compte-Rendu - C.R du C.M du 20 OCTOBRE 2015)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Logement, COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2015 A 20HEURES

Présents : GIROUD Pierre, BRECHARD Lionel, BRULAS Kathelyne, CHAUSSE Patrick, DANCETTE Jean-

Pierre, FARGE Christiane, GODON Virginie, MORALES Grégory, RICHARD Anouk, VELUIRE Pascal,

VENET Marc, TIREL Hélène, ZOTIER Pauline.

Absents : FOREST Alain

Secrétaire de séance : GODON Virginie et ZOTIER Pauline.

Le quorum est atteint.

Le compte rendu de la réunion du 15 septembre 2015 est adopté avec 11 voix pour et 1 abstention.

Arrivé de Monsieur MORALES Grégory à 20 h 05.

1 - Création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial de 2° classe.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l'embauche de Mme PRALAS Nicole dans le cadre

d’un contrat d'accompagnement dans l'emploi conclu du 27 octobre 2014 au 26 octobre 2015.

Monsieur le Maire propose de créer un poste d’Adjoint Administratif Territorial de 2° classe à temps

non complet de 32h hebdomadaires à compter du 27 octobre 2015.

Mme PRALAS Nicole est astreinte à suivre la formation d'intégration pendant son année de stage.

Le Conseil Municipal, après délibération, approuve à l’unanimité la création du poste.

2- Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 1ere classe pour avancement de grade.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que Monsieur GARDON Hervé entré dans la

collectivité le 01/05/2005, agent titulaire, Adjoint Technique Territorial de 2° classe, échelle 3, 10ème

échelon peut bénéficier d’un avancement de grade sans examen professionnel par dérogation grâce

à son ancienneté de 10 ans d’une part et d’autre part parce que la collectivité n’a nommé personne

depuis les trois années précédentes dans le grade d’Adjoint Technique Territorial de 1ere classe.

Monsieur GARDON peut donc prétendre à un avancement de grade au 10ème échelon du grade

d’Adjoint Technique Territorial de Lere classe 1B409-IM368 de l'échelle 4 à compter du 1° janvier

2016.

Le Conseil Municipal, après délibération, approuve à l’unanimité l’avancement de grade de Mr

GARDON.

3 - Règlements et tarifs complémentaires salle des fêtes.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la délibération 24-11-2014-14 validant les

règlements intérieurs de la petite et de la grande salle des fêtes ainsi que les tarifs de location.

Monsieur le Maire explique au conseil municipal que des demandes de location pour des journées en

semaine ont été faites par des entreprises et associations.Monsieur le Maire propose la location de la grande salle pour les entreprises ou les associations

extérieures (hors jours fériés).Le prix de la journée en semaine serait de 500 euros pour les

personnes extérieures et de 300 euros pour les personnes de la commune.

Le Conseil Municipal, après délibération, approuve les nouveaux tarifs de location à la journée.

4 - Prise en charge (frais transport piscine).

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que 21 élèves (CP, CE1, CE2) se rendront à la piscine

lors de la deuxième période soit du 9/11 au 18/12. Les séances sont prévues les mardis et vendredis

matin de 10h15 à 10h55. Une convention à été signée entre les communes et Forez Aquatic pour le

transport. L'objet du marché: prestations de services de transports scolaire en direction de Forez

Aquatic a été attribué aux Autocars CHAZOT.

Le coût du transport s'élève à 597.96€ H.T, 12 séances sont prévues. Le bassin sera partagé avec

l’école de Cléppé.

Monsieur le Maire propose que la prise en charge du transport soit à la charge de la commune, les

séances de piscine étant prise en charge par le Sou des Ecoles.

Le Conseil Municipal, après délibération, approuve à l’unanimité la prise en charge des frais de

transport piscine.

5 - Questions diverses :

Chaque association dispose de deux locations de salle des fêtes gratuites par an.

il nous a été demandé que les associations puissent se faire des dons de salle entre celles qui ne

l'utilisent pas deux fois et celles qui l'utilisent plus.

Le Conseil Municipal est d'accord sur le principe avec la condition que ce soit la mairie qui gère et

non pas les associations entre elles et qu'un document soit écrit par les associations voulant faire

don d’une et une seule location de salle.

Séance levée à 22h05.

Le Maire,

Pierre GIROUD