Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - C.R du C.M. du 27 JUIN 2016
Déliberation - C.R. du C.M. DU 16 NOVEMBRE 2020
Déliberation - C.R DU C.M DU 21 SEPTEMBRE 2020
Déliberation - C.R du C.M du 8 JUIN 2020
Déliberation - C.R. du C.M. du 14 DECEMBRE 2020
Compte-Rendu - C.R du C.M du 20 OCTOBRE 2015
Déliberation - C.R. du C.M DU 1ER MARS 2021
Déliberation - C.R. du C.M du 14 DECEMBRE 2015
Compte-Rendu - C.R du C.M 30 MARS 2015
Déliberation - C.R. du C.M. DU 29 JANVIER 2018
Compte-Rendu - C.R. du C.M du 27 MAI 2020
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune d'Épercieux-Saint-Paul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C.R. du C.M du 27 MAI 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Union Européenne,
COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2020 A 20H.
Présents : BARTHOLIN Patricia, BRECHARD Lionel, BURTIN Aurélie, CREPIAT Catie, DUCREUX Stéphanie, FARGE Christiane, FARJON Sophie, FREYDIER Ludovic, GARDE Cyril, GIROUD Pierre,
NIGOND Rémi, PRENAT Agnès, SEIGNOVERT Mickaël, SURGET Eric, VELUIRE Pascal.
Absent excusé ayant donné pouvoir :
Absent excusé :
Absent :
Secrétaire de séance : CREPIAT Calie.
Désignation de deux assesseurs : DUCREUX Stéphanie, PRENAT Agnès.
Le quorum est atteint.
1 — Installation du Conseil Municipal
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre GIROUD, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal, cités ci-dessus, installés dans leurs fonctions.
2 - Election du Maire
Monsieur Pierre GIROUD, membre le plus âgé du Conseil Municipal, a pris la présidence de l'assemblée et a invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire. Monsieur Pierre GIROUD a proposé sa candidature et a obtenu la majorité absolue.
M. Pierre GIROUD a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
3 — Détermination du nombre d’Adjoints
Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d'adjoints au Maire sans que
celui-ci ne puisse excéder 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints, le Conseil Municipal a décidé de la création de 4 postes d’adjoints au Maire.
4 — Election des Adjoints
Monsieur Pierre GIROUD, Maire, a procédé à l'élection des adjoints. Madame Christiane FARGE a fait acte de candidature pour l'élection du 1° Adjoint et ayant obtenu la majorité absolue, a été immédiatement installé dans ses fonctions de 1° Adjointe. Monsieur Pascal VELUIRE a fait acte de candidature pour l'élection du 2eme Adjoint et ayant obtenu la majorité absolue, a été immédiatement installé dans ses fonctions de 2eme Adjoint. Monsieur Lionel BRECHARD a fait acte de candidature pour l'élection du 3eme Adjoint et ayant obtenu la
majorité absolue, a été immédiatement installé dans ses fonctions de 3eme Adjoint. Madame Catie CREPIAT a fait acte de candidature pour l'élection du 4eme Adjoint et ayant obtenu la majorité absolue, a été immédiatement installé dans ses fonctions de 4eme Adjointe.
Monsieur Pierre GIROUD et Madame Christiane FARGE démissionnent de leur candidature de Conseiller Communautaire ; dans l’ordre du tableau Monsieur Pascal VELUIRE accepte d'être titulaire et Monsieur Lionel BRECHARD accepte d'être suppléant.
5 — Lecture de la charte de l’élu local
Monsieur Pierre GIROUD, Maire, a donné lecture de la charte de l'élu local prévue à l’article L. 1111-1-1. Le Maire a remis, par ailleurs, aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu local ainsi qu’une copie des dispositions relatives aux conditions d'exercice des mandats des conseillers municipaux (copie des articles L. 2123-1 à L. 2123-35).
5 — Questions diverses.
Prochaine réunion : Lundi 8 Juin 2020 à 20H à la Salle des fêtes.
Fin de la séance à 21 heures 10.
Le Maire,
Pierre GIROUD