Convocation - 02mar2009

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Convocation - 02mar2009 Document publié le Lundi 2 mars 2009 par la commune de Villers-lès-Nancy. Lien du pdf (Convocation - 02mar2009)Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Humanitaire, Séance Ordinaire du 02 mars 2009

D É L I B É R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L

L'an deux mil neuf et le deux mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Villers-lès-Nancy s’est réuni, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Pascal JACQUEMIN, Maire.

Etaient présents : M. JACQUEMIN, Maire

M. KEIFLIN, Mme HERMOUET-PAJOT, M. BODIN, Mme MARNIER, M. PERROT, Mme MAUDINAS, M. SURGET, Mme JEANNIN, M. CARD, Mme SIOCHAN DE KERSABIEC, Mme BASTIAN, M. MOUGIN, Mme JOLY, Mme MANGEON, Mme MARCHAND, Mme MAYER, M. DEBANT, M. MOULIN, M. DELMAS, Mme NORTON, M. MASONI, M. BRENNEUR, Mme DELON, Mme CRESPIN, Mme FLECHON-PAGLIA, M. MARCHAL, Mme BEAUQUEL-MOUREY, M. CHARDON, M. WERNER, Mme MICHENON, M. BEGOUIN

Etait excusé :

M. THEOBALD qui donne procuration de vote à M. KEIFLIN

Secrétaire :

M. MOULIN

ORDRE DU JOUR

- Désignation du secrétaire de séance

- Remplacement de Mme Maïlys COUFFIN-KAHN - Installation d’un nouveau conseiller municipal : M. Didier BEGOUIN - Modification de la composition des commissions municipales

- Débat d’Orientations Budgétaires

M. le Maire ouvre la séance à 20 heures.

M. le Maire communique au Conseil Municipal les décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 25 mars 2008 :

- les D.I.A.

004-2009 13.01.2009 D.I.A. 32 allée des Saules

005-2009 13.01.2009 D.I.A. 2 rue Sainte Odile

009-2009 26.01.2009 D.I.A. 10 rue des Trois Epis

010-2009 26.01.2009 D.I.A. 25 rue du Lieutenant Schmit

- les autres décisions

001-2009 06.01.2009 Saison 2008/2009 « Les rendez-vous de Villers » – contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « La conversion de la cigogne ou de l’avantage de naître avec le sens de l’humour dans un milieu hostile » avec l’association « Je de paroles » 002-2009 06.01.2009 Avenant n° 2 à la convention gestionnaire – propriétaire du FPA Le Clairlieu entre la Ville et Meurthe-et-Moselle Habitat

003-2009 12.01.2009 Prévente billetterie saison culturelle 2008/2009 par la FNAC spectacle de « Trinidad » 006-2009 19.01.2009 Convention de mise à disposition d’œuvres pour l’exposition « AUTODAPHE » de Gérard DIDIERJEAN dit « LAKONIK »

007-2009 19.01.2009 Convention de partenariat avec un écrivain public pour la réalisation d’un ouvrage sur la mémoire de Villers-lès-Nancy

008-2009 20.01.2009 Vente de véhicule pour destruction – CITROEN FOURGON – 7183 VZ 54 011-2009 26.01.2009 Convention de service relative au portage des repas au domicile des personnes âgées villaroises (en attente de signature)

012-2009 27.01.2009 Saison 2008/2009 – Contrat de cession du spectacle « Le Minotaure » avec la Comédie de la Mansonnière

1. Désignation d’un secrétaire de séance (P. JACQUEMIN)

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne M. Jean-Paul MOULIN en qualité de secrétaire de séance.Séance Ordinaire du 02 mars 2009

D É L I B É R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L

2. Remplacement de Mme Maïlys COUFFIN-KAHN - Installation d’un nouveau conseiller municipal : M. Didier BEGOUIN (P. JACQUEMIN)

Par courrier en date du 3 février 2009, Madame Maïlys COUFFIN-KAHN a fait part de sa démission. Monsieur le Préfet a été informé par courrier le 5 février 2009.

Monsieur Didier BEGOUIN, 9ème sur la liste de François WERNER « Villers Vitalité », a informé le Maire le 13 février 2009 qu’il donnait son accord pour siéger au sein du Conseil Municipal. En conséquence, il y a lieu de procéder à son installation dans sa fonction de Conseiller Municipal.

Le Conseil Municipal procède à l’installation de Monsieur Didier BEGOUIN dans sa fonction de Conseiller Municipal.

3. Modification de la composition des commissions municipales (P. JACQUEMIN) Suite à l’installation de Monsieur Didier BEGOUIN au sein de l’assemblée communale, il est proposé au Conseil Municipal de modifier la composition des commissions municipales :

Commission Finances, Programmation, Relations internationales

Madame Maïlys COUFFIN-KAHN est remplacée par Monsieur Alain CHARDON Commission Développement durable, Environnement, Cadre de Vie

Madame Annie MICHENON est remplacée par Madame Liliane BEAUQUEL-MOUREY Commission Education, Temps de l’Enfant

Madame Maïlys COUFFIN-KAHN est remplacée par Madame Liliane BEAUQUEL-MOUREY Commission Solidarité, Population

Madame Liliane BEAUQUEL-MOUREY est remplacée par Madame Annie MICHENON Commission Vie Culturelle

Madame Liliane BEAUQUEL-MOUREY est remplacée par Monsieur Didier BEGOUIN C.C.A.S.

Monsieur Alain CHARDON est remplacé par Madame Annie MICHENON

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote les modifications de la composition des commissions municipales conformément à l’exposé du rapporteur.

4. Débat d’Orientations Budgétaires (C. KEIFLIN)

L’article L. 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que les communes de plus de 3 500 habitants doivent procéder, dans les deux mois précédant le vote du budget primitif de l’exercice, à la tenue d’un Débat d’Orientations Budgétaires. Ce dernier a pour objet d’informer l’Assemblée Délibérante sur la situation financière de la collectivité et de permettre aux élus de débattre sur les grandes orientations budgétaires. La commission des Finances du 19 février 2009 a été informée du contenu de ce Débat d’Orientations Budgétaires.

Conformément à la loi, le Conseil Municipal en a débattu.

LA SEANCE EST LEVEE A 22 H 05

TABLEAU DES SIGNATURES