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Déliberation - Delib 25.6.1.vote des subventions
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Proville.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 25.6.1.vote des subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 29/04/2025
Reçu en préfecture le 29/04/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES 1 4 SILOT
CONSEIL MUNICIPAL D :059-2159047642025041425 6 1-DE
L'an deux mille vingt-cinq, le 14 Avril à 18 h 30, le conseil municipal s’est réuni en mairie pour une réunion ordinaire en séance publique, sous la présidence de M. Guy COQUELLE, maire.
R : ? Etaient présents : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES, M. Michel SLOMIANY,
e ÿ P ] re Mme Annie FRERE, M. Jean-Michel DOLACINSKI, M. Pierre DELEPORTE, Mme Linda WIART,
adjoints, M. Aymeric DOLLE, M. Régis BEDOU, Mme Lydie WAELES, Mme Mathilde MANIA,
Nombre : M. Christophe BELOT, Mme Sandrine BILLOIR, M. Christian SPARROW,
de conseillers en exercice :23 paient absents excusés : Mme Delphine TOFFIN, M. Pierre BOUREL, Mme Mathilde de présents : 14 MASCLET, Mme Anne DE RENTY, Mme Claire-Marie DUREUX
de votants : 19 Etaient absents non excusés: Mme Nathalie LURKA, M. Michel BISIAUX, M. Arnaud
Date de convocation: LEPROHON, Jérôme HERLAUT
Le 9 avril 2025 . Procurations : Mme Delphine TOFFIN donne procuration à Mme Lydie WAËLES, M. Pierre
Publiée le : 16 avril 2025 BOUREL donne procuration à M. Aymeric DOLLE, Mme Mathilde MASCLET donne procuration à Mme Thérèse WARGNIES, Mme Anne DE RENTY donne procuration à M. Guy COQUELLE, Mme Claire-Marie DUREUX donne procuration à M. Christian SPARROW
Un scrutin a eu lieu, M. Aymeric DOLLE, a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire
25.6.1 - Subventions aux associations locales 2025
Conseillers n’ayant pas participé au vote pour le subventionnement d’une association en raison
de leur appartenance à celle-ci :
Mme Claire-Marie DUREUX pour les écoliers de Proville
e Mme Linda Wiart pour la clef des chants
e M. Dollé Aymeric, Mme Mania Mathilde, Mme Sandrine Billoir pour le comité des fêtes
+ M. Dollé Aymeric, Mme Mania Mathilde, M. Bourel Pierre, Mme Toffin
Delphine pour Roulez Jeunesse
M. Deleporte Pierre et M. Christophe Belot pour le billard club de Proville
Mme Frère Annie pour le Club informatique provillois
Mme Frère Annie pour la gym de Proville
M. Pierre Deleporte pour le judo
Mme Annie Frère pour l’atelier bien être à Proville
Mme Delphine Toffin pour l’association sportive laïque
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-29 et
L.2321-1,
Vu le vote du Budget primitif relatif à l’exercice 2025,
Considérant l’importance, pour la vie locale, de l’apport et du rôle des associations « loi 1901 », de la participation des citoyens à la vie de la cité, des liens d’amitié et de fraternité tissés entre
tous,
EE EEEELELELELELELEÈLELELELELELELELELELELELZEZELELEZEZEZEZEZEZEEaEE
DELIBERATION N° 25.6.1 1 Envoyé en préfecture le 29/04/2025
Reçu en préfecture le 29/04/2025
Publié le S L O7
ID : 059-215904764-20250414-25 6 1-DE
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur M. le Maire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité, deux abstentions de M.
SPARROW et Mme DUREUX, DECIDE de verser aux associations suivantes les
subventions telles que figurant ci-dessous :
ASSOCIATIONS Subventions 2025
POUR les ECOLIERS de PROVILLE 1 200 €
BILLARD CLUB de PROVILLE 2 000 €
CLUB INFORMATIQUE PROVILLOIS 1 500 €
CLUB MULTI-COLLECTIONS 800 €
COMITE des FETES 3 000 €
LES COUSSINETS PERDUS 1 750 €
FOOTBALL CLUB PROVILLOIS 10 000 €
GYM de PROVILLE 800 €
HARMONIE MUNICIPALE et ECOLE 1 000 €
LES JARDINS FAMILLIAUX PROVILLOIS 1200 €
JUDO 2 000 €
JI-PAI CLUB KUNG-FU 800 €
LA CLEF des CHANTS 1 000 €
MAWASHI KARATE CLUB 300 €
LES COMMANDOS DE LA FORCE 2 000 €
MONTE LE SON 500 €
PROVILLE BASKET 9 000 €
RECREASCRAP 600 €
LA ROSE des VENTS 2 500 €
TENNIS CLUB 2 700 €
AVENIR SPORTS et LOISIRS 17 000 €
UNC/UNCAFN 400 €
ASSOCIATION SPORTIVE et LAIQUE 600 €
NASHVILLE COUNTRY DANCERS 600 €
PEPS ZUMBA 500 €
ATELIER BIEN-ETRE à PROVILLE 400 €
GENEALOGIE 800 €
JEUX et ACTIVITES PROVILLOISES 500 €
ROULEZ JEUNESSE 1 000 €
SOCIETE DE CHASSE DU BOIS CHENU 700 €
LES AMIS DU MARCHE 300 €
SOUS TOTAL 66 450 €
ENS EN TTONE Subventions 2025
DELEGUES DEPARTEMANTAUX EDUC 100 €
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DELIBERATION N° 25.6.1 2 Envoyé en préfecture le 29/04/2025
Reçu en préfecture le 29/04/2025
Publié le SO
ID : 059-215904764-20250414-25 6 1-DE
LES RESTAURANTS DU COEUR 500 €
STEBANE URBEX 500 €
SOUS TOTAL 1100 €
TOTAL GENERAL : 68 550 €
INDIQUE que le tableau des subventions sera publié en annexe du budget, conformément aux dispositions de la loi n°92 — 125 relative à l’administration territoriale de la république du 06
février 1992.
Pour copie conforme
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
Le secrétaire
A
La présente délibération n° 25.6.1, qui a été transmise au représentant de l'Etat peut faire l'objet, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication et de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille, CS 62039 59014 cedex, 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000 Lille ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle
soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux
mois.
DELIBERATION N° 25.6.1 3