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Convocation - 24.15 Subventions tampon 1 1
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Proville.
Lien du pdf (Convocation - 24.15 Subventions tampon 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
PROVILLE
Respirez
Nombre :
de conseillers en exercice : 23
de présents : 17
de votants : 21
Date de convocation :
Le 2 avril 2024
Publiée le : 10 avril 2023
Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
Publié le Ss L0 bé
ID : 059-215904764-20240408-24 15-BF
EXTRAIT DU REGISTRE DES
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, Le 8 Avril à 18 h 30, le conseil municipal s’est réuni en mairie
pour une réunion ordinaire en séance publique, sous la présidence de M. Guy COQUELLE,
maire.
Etaient présents : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES, Mme Annie FRERE, M. Jean-
Michel DOLACINSKI, M. Pierre DELEPORTE, Mme Linda WIART, adjoints, Mme Nathalie
LURKA, M. Aymeric DOLLE, M. Régis BEDOU, Mme TOFFIN, M. Michel BISIAUX, Mme Lydie
WAELES, Mme Mathilde MANIA, M. Christophe BELOT, Mme Claire-Marie DUREUX, M.
Christian SPARROW, M. Jérôme HERLAUT,
Etaient absents excusés : M. Michel SLOMIANY, Mme Anne DE RENTY, Mme Sandrine
BILLOIR, M. Pierre BOUREL
Étaient absents non excusés : M. Arnaud LEPROHON, Mme Mathilde MASCLET,
Procurations : M. Michel SLOMIANY donne procuration à M. Guy COQUELLE, M. Pierre BOUREL donne procuration à M. Aymeric DOLLE, Mme Anne DE RENTY donne procuration à Mme Thérèse WARGNIES, Mme Sandrine BILLOIR donne procuration à Mme Annie
FRERE
Un scrutin a eu lieu, M. Aymeric DOLLE, a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire
24.15 - Subventions aux associations locales 2024
Conseillers n’ayant pas participé au vote pour le subventionnement d’une association en raison
de leur appartenance à celle-ci :
Mme Claire-Marie DUREUX pour les écoliers de Proville
Mme Linda Wiart pour la clef des chants
M. Dollé Aymeric, Mme Mania, Mme Sandrine Billoir pour le comité des
fêtes
M. Deleporte Pierre et M. Christophe Belot pour le billard club de Proville
Mme Frère Annie pour le Club informatique provillois
Mme Frère Annie pour la gym de Proville
M. Pierre Deleporte pour le judo
Mme Annie Frère pour l’atelier bien être à Proville
Mme Delphine Toffin pour l’association sportive laïque
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-29 et
L.2321-1,
Vu le vote du Budget primitif relatif à l’exercice 2024,
Considérant l’importance, pour la vie locale, de l’apport et du rêle des associations « loi 1901 », de la participation des citoyens à la vie de la cité, des liens d’amitié et de fraternité tissés entre
tous,
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur M. le Maire,
GG CU KT
DELIBERATION N° 24.15 1 Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité
Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
Publié le SG
ID : 059-215904764-20240408-24 15-BF
DECIDE de verser aux associations suivantes les subventions telles que figurant ci-dessous :
ASSOCIATIONS ITA MAS et) APE!
POUR les ECOLIERS de PROVILLE 1 000 €
BILLARD CLUB de PROVILLE 2 000 €
CLUB INFORMATIQUE PROVILLOIS 1 500 €
CLUB MULTI-COLLECTIONS 800 €
COMITE des FETES 3 000 €
LES COUSSINETS PERDUS 1 500 €
FOOTBALL CLUB PROVILLOIS 12 500 €
GYM de PROVILLE 500 €
HARMONIE MUNICIPALE et ECOLE 3 000 €
LES JARDINS FAMILLIAUX PROVILLOIS 1 200 €
JUDO 1 500 €
JI-PAI CLUB KUNG-FU 600 €
LA CLEF des CHANTS 1 000 €
MAW ASHI KARATE CLUB 200 €
LES COMMANDOS DE LA FORCE 500 €
LE COUP de PINCEAU PROVILLOIS 1 200 €
MONTE LE SON 500 €
PROVILLE BASKET 9 000 €
PUERORUM VILLAE 2 200 €
RECREASCRAP 600 €
LA ROSE des VENTS 2 200 €
TENNIS CLUB 2 700 €
AVENIR SPORTS et LOISIRS 17 000 €
UNC/UNCAFN 400 €
ASSOCIATION SPORTIVE et LAIQUE 600 €
NASHVILLE COUNTRY DANCERS 600 €
PEPS ZUMBA 500 €
ATELIER BIEN-ÊTRE à PROVILLE 400 €
GENEALOGIE 700 €
JEUX et ACTIVITES PROVILLOISES 500 €
ROULEZ JEUNESSE 1 000 €
SOCIETE DE CHASSE DU BOIS CHENU 700 €
SOUS TOTAL 71 600 €
ASSOCIATIONS SLA TS C0 OPA |
DELEGUES DEPARTEMANTAUX EDUC 80 €
LES RESTAURANTS DU COEUR 400 €
SOUS TOTAL 480 €
DELIBERATION N° 24.15 Envoyé en préfecture le 11/04/2024
Reçu en préfecture le 11/04/2024
ID : 059-215904764-20240408-24 15-BF
Publié le SO
| TOTAL GENERAL : | 72 080 € |
INDIQUE que le tableau des subventions sera publié en annexe du budget, conformément aux dispositions de la loi n°92 — 125 relative à l’administration territoriale de la république du 06 février 1992.
Pour copie conforme Le Maire Fait et délibéré les jour, mois et an susdits Guy COQUELLE
La présente délibération n° 24.15, qui à été transmise au représentant de l'Etat peut faire l'objet, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication et de son affichage, d'un recours contentieux auprès du
Tribunal Administratif de Lille, CS 62039 59014 cedex, 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000 Lille ou d'un
recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois
pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle
soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux
mois.
EEE..." |
DELIBERATION N° 24.15 3