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Déliberation - D202111009 subventions sport haut niveau
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202111009 subventions sport haut niveau)
Thèmes du document : Jeunesse, Sport, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 25 novembre 2021
______
Objet de la délibération
SUBVENTIONS SPORT JEUNES ET ADULTES DE HAUT NIVEAU - ANNEE 2021
Le vingt-cinq novembre deux mille vingt et un à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le seize novembre deux mille vingt et un, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Lisenn LE CLOIREC , Marie-Françoise CÉREZ , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Stéphane LOHÉZIC , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Fabrice LEBRETON , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Julien LE DOUSSAL , Michèle LE BAIL , Christian LE BOULAIRE , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Julian PONDAVEN à Tiphaine SIRET , André HARTEREAU à Michèle DOLLÉ , Roselyne MALARDÉ à Jean-François LE CORFF , Martine JOURDAIN à Yves GUYOT , Aurélia HENRIO à Fabrice LEBRETON .
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Jean-François LE CORFF désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
Affiché le 29 11 2021 Direction de la Vie de la Cité N° 2021.11.009
SUBVENTIONS SPORT JEUNES ET ADULTES DE HAUT NIVEAU - ANNEE 2021 Rapporteur : Philippe PERRONNO
La Ville d’Hennebont accompagne depuis de nombreuses années les actions du monde associatif sportif et local et il pourrait être envisagé pour l’année 2021 le renouvellement de l’attribution de subventions spécifiques pour la pratique du sport Jeunes et adultes de haut niveau.
Ces aides spécifiques peuvent être accordées pour la participation à des compétitions régionales pour les
jeunes et nationales pour les adultes que ce soit à titre individuel, collectif ou sur qualification.
Seules les demandes adressées à la mairie avant le 1er octobre 2021 ont été étudiées.
BENEFICIAIRES SPORT JEUNES SPORT ADULTES
Hennebont Lochrist Hand Ball 150 € (équipe) 150 € (équipe)
Basket Club Hennebontais 150 € ( équipe) 150 € (équipe)
GVH Tennis de Table 200 € (individuel) 100 € (individuel)
Hennebont Athlétisme 200 € (individuel) 100 € individuel)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 et suivants, Vu l’avis favorable du Bureau Municipal en date du 2 novembre 2021,
Vu l’avis favorable de la Commission « Vie » en date du 12 octobre 2021,
Vu le dépôt des dossiers de demandes de subventions des associations ci-dessus, Vu le rapport présenté, LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
ATTRIBUE les aides financières ci-dessus au titre de la subvention Sport Jeunes et Adultes de Haut Niveau 2021,
DIT QUE la dépense sera inscrite au Budget au compte : 6574
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité cette délibération.
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr