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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 30 Designation DES Garants DES Bois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Bois et produits du bois,
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Séance du 31/03/2026 Reçu en préfecture le 09/04/2026
Date de convocation : 25/03/2026 Délibération #+°!f1e Date d'affichage : 25/03/2026 ID :071-217101575-20260331-DEL 2026 30-DE
Nombre de conseillers
En exercice : 19 du CONSEIL MUNICIPAL de la Présents :17
Procurations : 2 COMMUNE DE CUISEAUX Absents excusés : 0
L'an deux mille vingt-six, le trente-et-un du mois de mars, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s'est réuni en lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Bertrand RODOT, Maire ;
Etaient_ présents : RODOT Bertrand, RIVOIRE-JACQUINOT Carole, MAITRE Gilles, TOTA-FENIET Virginie, CONVERT Pierre-Edouard, MAITRE Doriane, BONGINI Erika, de COURTIVRON Gilles, RAGUENET Brigitte, MARLIER Alain, BROISSIAT Corinne, GIROUD Walter, BURTIN Gérald, MICHEL
Ketty, BURTIN Laurent, GREVOT Laetitia, DUCOURTIOUX Benjamin
Absents excusés : BALLAND Patrick pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
FAUVEY Audrey pouvoir donné à RODOT Bertrand
Secrétaire : Ketty MICHEL
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu'il convient de nommer 3 garants de bois, pour représenter et faire valoir les intérêts de la Commune auprès des partenaires chargés de l'exploitation de la forêt communale.
Après avoir voté à main levée, le Conseil municipal, à l'unanimité désigne : Messieurs Gilles MAÎTRE, Walter GIROUD et Gérald BURTIN, Garants des bois.
CUISEAUX, le 31 mars 2026
Certifié exécutoire Ont signé les membres présents
Reçu en Sous Préfecture, le Extrait conforme
Publié ou notifié le Pour le Maire empêché, L'adjoint,
Gilles MAITRE
Pour le Maire empêché, L'adjoint,
Gilles MAÎTRE
2026-30 5.3