Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 24.05.28 Convocation
Compte-Rendu - 24.09.26 Convocation
Compte-Rendu - 21.02.04 Convocation
Compte-Rendu - 22.08.31 Convocation
Compte-Rendu - 22.05.10 Convocation
Compte-Rendu - 22.04.05 Convocation
Compte-Rendu - 25.09.25 CONVOCATION
Compte-Rendu - 22.01.27 Convocation
Compte-Rendu - 21.12.09 Convocation
Compte-Rendu - 21.09.30 Convocation
Compte-Rendu - 25.07.05 Convocation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25.07.05 Convocation)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Outre-mer,
Fontaines Saint-Martin le 26 juin 2025
Nos réf. VP/ID – 2025 – 063
Le Maire de Fontaines Saint-Martin
À
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le
2 juillet 2025 à 20 h 30
Salle Jean Moulin
69270 FONTAINES SAINT-MARTIN
ORDRE DU JOUR :
Désignation des jurés d’assises.
1 Article L2122-22 Décisions du Maire ;
2 DM N°1 (pour Dilico) ;
3 Statuts de la SPL petite enfance et représentants ;
4 Convention MJC ;
5 Convention laclasse.com ;
6 Convention ASI ;
7 Convention SAID ;
8 Convention RASED ;
9 Convention IBLO ;
10 RPQS déchets ;
11 Convention ASL Coteaux ;
12 Dépôt aux archives départementales ;
13 Dénomination de voie ;
14 Acceptation d’une donation de la parcelle AC73 ;
15 Convention ENS du RAVIN ;
16 Convention espace sans tabac ;
17 Convention ALLOVIE ;
18 Location de salles communales pour la période électorale ;
19 Subvention complémentaire à l’ASVS ;
20 Augmentation du temps horaire des études.
Questions diverses et informations au conseil :
Informations agence de l’eau concernant les nouvelles dispositions pour les redevances 2026.
Recevez, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, mes salutations les meilleures.