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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - CRconseil20181003
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 00h20
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - CRconseil20181003)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
STATION
DES
OUSSE eee COMPTE
RENDU
Séance
du
Conseil
de
communauté
du
3
octobre
2018
L’an
deux
mille
dix-huit,
le
3
octobre
à
18h30,
le
Conseil
de
communauté
légalement
convoqué
en
séance
publique
s’est
réuni
à
la
Communauté
de
communes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
MAMET.
PRESENTS
:
Mmes
BERTHET
Annie,
CRETIN
Claire,
GALLOIS
Delphine,
GRENIER
Sandrine,
JEANNEROD
Françoise,
MM.
BENOIT-GUYOD
Sébastien,
BONNEFOY
Robert,
BOURQUI
Gilles,
LACROIX
Jean-Sébastien,
MAMET
Bernard,
PROST
Marcel,
REGARD
Bernard.
ABSENTS
:
Mmes
BON
Cathy,
GAY
Évelyne,
LAPIERRE
Laurence,
REGAD
Liliane,
MM.
DEFFONTAINE
Bernard,
GODIN
François,
LESEUR
Francis,
MARCHAND
Nolwenn,
PUILLET
Michel,
ROYDOR
Christian,
SOUFALIS
Stéphane,
VANINI
Jean-Michel.
M.
le
Président
fait
part
d’un
courrier
du
Maire
de
Bois
d’Amont
reçu
le jour
même,
qui
l’informe
de
la
démission
de
M.
Pierre-Albert
VANDEL,
conseiller
municipal
et
conseiller
communautaire,
et
de
son
remplacement
par
M.
Christian
ROYDOR
en
application
de
l’article
L273-10
du
Code
électoral.
M.
le
Président
constate
l’absence
de
plus
de
la
moitié
des
membres
du
conseil
communautaire
en
exercice. En
application
de
l’article
L.
2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
M.
le
Président
déclare
que
le Conseil
de
communauté
se
trouve
dans
l’impossibilité
de
pouvoir
délibérer.
Il renvoie
la
séance
au
mercredi
10
octobre
2018
à
18h30.
Une
nouvelle
convocation
sera
adressée
aux
conseillers
communautaires
avec
le
même
ordre
du
jour.
La
séance
pourra
alors
se
tenir
sans
condition
de
quorum.
Fait
aux
Rousses,
le
15
octobre
2018.
Le
Président,
Bernard
MAMET
CR20181003
1