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Document publié le Mardi 3 février 2026 à 00h20
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - CRconseil20180314)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
HAUT-JURA
COMPTE
RENDU
Séance
du
Conseil
de
communauté
du
14
mars
2018
L’an
deux
mille
dix-huit,
le
14
mars
à
18h30,
le
Conseil
de
communauté
légalement
convoqué
en
séance
publique
s’est
réuni
à
la Communauté
de
communes,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MAMET.
PRÉSENTS
:
Mmes
BERTHET
Annie,
CRETIN
Claire,
DEMOLY
Fabienne,
GALLOIS
Delphine,
GRENIER
Sandrine,
MM.
BENOIT-GUYOD
Sébastien,
BONNEFOY
Robert,
BOURQUI
Gülles,
LACROIX
Jean-Sébastien,
MAMET
Bernard,
PROST
Marcel,
REGARD
Bernard,
VANDEL
Pierre-Albert.
EXCÇCUSES
: MM.
DEFFONTAINE
Bernard,
SOUFALIS
Stéphane,
ABSENTS:
Mmes
BON
Cathy,
GAY
Evelyne,
LAPIERRE
Laurence,
REGAD
Liliane,
MM.
GODIN
François,
LESEUR
Francis
MARCHAND
Nolwenn,
PUILLET
Michel,
VANINI
Jean-Michel.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Président
ouvre
la
séance.
Il salue
la présence
de
Mme
Virginie
PROUVEUR,
Trésorière.
L'assemblée
désigne
comme
secrétaire
de
séance
Mme
Delphine
GALLOIS.
Délibération
n°
2018/020
: Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
14
février
2018 M.
le
Président
demande
à
l'assemblée
de
bien
vouloir
formuler
les
éventuelles
remarques
concernant
le compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
de
communauté
du
14
février
2018.
M.
Bernard
REGARD
tient
à
apporter
une
précision
concernant
la
question
de
la
désignation
des
5
délégués
au
sein
du
Conseil
d’administration
de
la
SAEM
SOGESTAR.
C’est
bien
le
Conseil
d’administration,
lors
d’une
séance
du
29
août
2011,
qui
a
mis
fin
à
Pessai
de
séparation
des
fonctions
de
Directeur
Général
et
de
Président
et
qui
a
donc
décidé
de
remettre
en
place
la
fonction
de
PDG.
Après
avoir
entendu
les
remarques
de
M.
Bernard
REGARD
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
APPROUVE
à l’unanimité
le compte-rendu
de
Ia réunion
du
14
février
2018.
Délibération
n°
2018/021
: Débat
d’orientations
budgétaires
M.
le
Président
explique
que
l’une
des
communes
membres
de
la
CCSR
(Les
Rousses
en
l’occurrence)
ayant
dépassé
le
seuil
de
3
500
habitants
depuis
le
1%
janvier
2018,
il
est
maintenant
CR20180314
‘
i obligatoire
d'organiser
un
débat
d’orientations
budgétaires
dans
les
2
mois
qui
précèdent
le
vote
du
budget
primitif.
Un
rapport
d’orientations
budgétaires
a été
préparé
par
les
services
de
la
CCSR.
Il vise
d’une
part
à
informer
le
Conseil
de
communauté
de
la
situation
financière
de
la
collectivité
et
d’autre
part
à
présenter
les
orientations
budgétaires
de
la collectivité
pour
les
années
à venir.
M.
le Président
donne
la parole
à M.
Guillaume
GARCIN,
responsable
des
affaires
financières
de
la
CCSR,
qui
présente
le rapport
d’orientations
budgétaires
à l’aide
d’un
diaporama.
Le
débat
s’engage
à l’issue
de
la présentation.
M.
Jean-Sébastien
LACROIX
souligne
que
la CCSR
est dépendante
des
recettes
du
ski
alpin.
M.
Pierre-Albert
VANDEL
demande
si
les
mesures
d'économie
engagées
en
début
de
mandat
ont
changé
le fonctionnement
et la qualité
du
service
rendu.
M.
le Président
et M.
le Directeur
général
des
services
répondent
que
non.
M.
Pierre-Albert
VANDEL
en
conclut
qu’il
est
donc
possible
d’aller
dans
le sens
des
économies.
M.
Bernard
REGARD
tient
cependant
à préciser
que
la
SAEM
SOGESTAR
complète
la convention
d’objectifs
à hauteur
de
50
000
€ pris
sur
ses
résultats,
M.
Jean-Sébastien
LACROIX
ajoute
qu’il
faut
attendre
un
recul
de
plusieurs
années
pour
pouvoir
apprécier justement
l’effet
des
économies
sur
le ski
nordique.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
pense
qu’il
faudra
peut-être
encore
s’attendre
à
faire
des
efforts
si
les
collectivités
continuent
à
être
en
difficulté.
Il y
aura
peut-être
une
réflexion
globale
à
mener
sur
l’ensemble
de
nos
activités.
Mme
Claire
CRETIN
déclare
que
Padaptation
au
changement
climatique
est
de
plus
en
plus
nécessaire,
sans
pour
autant
négliger
le poids
et impact
de
la neige
dans
l’économie
touristique.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
répond
qu’il
ne
faut
pas
être
alarmiste.
Il
est
difficile
de
prévoir
l’évolution
du
climat
dans
les
prochaines
années.
M.
Laurent
RICHARD
explique
qu’avec
lEspace
des
Mondes
Polaires,
la
Communauté
de
communes
a déjà
bien
travaillé
cette
question
de
l’adaptation
au
changement
climatique.
Les
60
000
visiteurs
qui
ont
fréquenté
l’établissement
lors
de
cette
première
année
d’exploitation
prouvent
qu’il
est
possible
de
mettre
en
œuvre
des
produits
hors
neige
qui
génèrent
des
recettes
substantielles.
Mme
Claire
CRETIN
souligne
qu’il
faut
voir
l’évolution
de
la
fréquentation
de
l’'EMP
sur
le
long
terme,
notamment
au
niveau
des
visiteurs
locaux.
M.
Marcel
PROST
pense
que
le
bilan
de
l’'EMP
est
à faire
au
global,
et
pas
seulement
sous
l’angle
des
recettes
et de
la fréquentation.
Il y
a aussi
des
dépenses.
M.
Bernard
REGARD
explique
que
la
reprise
de
l’exploitation
de
la
Dôle
par
la
SOGESTAR
et
la
mise
en
service
des
Commandos
Games
devraient
mécaniquement
entrainer
une
baisse
des
frais
généraux
affectés
à la régie
intéressée.
M.
Laurent
RICHARD
fait
remarquer
que
si
les
résultats
de
la
Dôle
sont
mauvais,
alors
la
SOGESTAR
versera
moins
de
dividendes
à la CCSR.
CR20180314
2 M.
Jean-Sébastien
LACROIX
ajoute
que
la
SOGESTAR
va
vivre
2
années
difficiles
car
la reprise
de
la
Dôle
s’effectue
sans
avoir
le
billet
unique
qui
générera
des
recettes
supplémentaires.
Ainsi,
si
les
30
000€
de
participation
Skibus
2018
sont
assurés,
les
30
000
€
supplémentaires
indiqués
dans
le
rapport
d’orientations
budgétaires
ne
sont
pas
encore
certains.
M.
Sébastien
BENOIT-GUVYOD
constate
que
la
capacité
de
désendettement
de
la
collectivité
est
dégradée,
mais
qu’il
est
important
d’expliquer
que
l’investissement
pour
le
haut
débit
sera
très
utile
pour
la population
locale.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
demande
si
les
investissements
mentionnés
dans
le
rapport
sont
figés.
Il aimerait
notamment
savoir
où
en
sont
les
ventes
des
parcelles
de
la ZAE
de
Tréchaumont
à
Lamoura. M.
Laurent
RICHARD
répond
qu’à
ce
jour,
aucune
parcelle
n’a
été
vendue
même
si
certaines
entreprises
se
sont
déclarées
intéressées.
Mais
le prix
de
vente
a été
approuvé
il y a peu
de
temps
par
le Conseil
de
communauté.
M.
Bernard
MAMET
rappelle
que
la
CCSR
bénéficie
de
DETR
sur
cette
opération
et
qu’il
faut
avancer. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
de
communauté
DECIDE
à l’unanimité
de
prendre
acte
:
-
de
la communication
du
rapport
sur
les
orientations
budgétaires
pour
2018
;
-
de
la tenue
du
débat
sur
les
orientations
budgétaires
pour
2018
organisé
en
son
sein.
Délibération
n°
2018/022
: Approbation
du
compte
de
gestion
2017
- budget
principal
et
budgets
annexes
Le
Conseil
de
communauté,
Après
s’être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
exercice
2017
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
des
mandats,
les
comptes
de
gestion
dressés
par
le
receveur
accompagnés
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
P’actif,
du
passif,
des
restes
à recouvrer
et des
restes
à payer ;
Après
s’être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2016,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
;
1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1%
janvier
2017
au
31
décembre
2017,
y
compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire
;
2°
Statuant
sur
l’exécution
du
budget
de
l’exercice
2017
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
:
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
DECLARE
à
Punanimité
que
les
comptes
de
gestion
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
« Activités
été-hiver
»,
« Maison
médicale
»,
« Espace
des
Mondes
Polaires
»
et
« Transport
Skibus
Estibus
» dressés
pour
l’exercice
2017
par
le receveur,
visés
et certifiés
conformes
par
l’ordonnateur,
n’appellent
ni observation
ni
réserve
de
sa part.
CR20180314
3 Question
4
: Approbation
du
compte
administratif
2017
- budget
principal
et
budgets
annexes M.
le
Président
constate
que
le
quorum
ne
sera
pas
atteint
au
moment
du
vote
du
compte
administratif,
le Président
de
l’assemblée
ayant
l’obligation
de
quitter
la
salle
et de
ne
pas
participer
au
vote.
Le
Conseil
communautaire
ne
peut
donc
valablement
délibérer.
Conformément
à l’article
L.212-17
du
CGCT,
M.
le
Président
décide
de
renvoyer
cette
question
à la
prochaine
séance,
et
rappelle
à
Passemblée
que
lorsque
le
nombre
des
conseillers
communautaires
habilités
à
délibérer
n’a
pas
atteint
le
quorum
requis
par
la
loi
après
une
première
convocation
régulièrement
faite,
selon
les
dispositions
L2121-10
à
L2121-12
du
CGCT,
le
Conseil
communautaire
est
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d’intervalle
pour
délibérer
sans
condition
de
quorum. Question
5
: Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2017
-
budget
principal
et
budgets
annexes Le
Conseil
de
communauté
n’ayant
pu
délibérer
sur
le
compte
administratif
2017,
M.
le
Président
décide
de
renvoyer
cette
question
à la prochaine
séance.
M.
Marcel
PROST
note
que
l’on
peut
regretter
l’absence
de
quorum.
Délibération
n°
2018/023
: Liste
des
actes
signés
par
le Président
Vu
les
articles
L5211-09
et L5211-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
délibérations
du
Conseil
de
communauté
du
6
mai
2014
et
du
9
décembre
2015
donnant
délégation
d’attributions
au
Président,
Monsieur
le
Président
donne
compte-rendu
des
actes
signés
depuis
la
dernière
séance
du
Conseil
de
communauté
:
- Contrat
: 10
000
L. de
fioul
pour
le Fort
des
Rousses
Cocontractant
: THEVENIN
ET
DUCROT
DISTRIBUTION
prix
TTC :
8 000,84
€
- Contrat
: remplacement
de
l’alarme
incendie
du
Fort
des
Rousses
Cocontractant
: SIEMENS
prix
TTC
: 5 316,30
€
- Contrat
: achat
de
tickets
restaurant
1% trimestre
2018
Cocontractant
: NATIXIS
INTERTITRES
prix
TTC
: 3
940,00
€
- Contrat
: exposition
temporaire
« Arctique
»
Cocontractant
: VINCENT
MUNIER
prix
TTC
: 8
000,00
€
- Contrat
: messages
publicitaires
radio
pour
l'Espace
des
Mondes
Polaires
Cocontractant
: FRÉQUENCE
PLUS
prix
TTC
: 9
164,12
€
- Contrat
: visite
initiale
des
groupes
froids
de
la patinoire
de
l'Espace
des
Mondes
Polaires
Cocontractant
: AXIMA
REFRIGERATION
prix
TTC :
1 440,00
€
- Contrat
: vérification
des
installations
électriques
de
Espace
des
Mondes
Polaires
Cocontractant
: SOCOTEC
prix
TTC :
1 260,00
€
- Contrat
: achat
de
marchandises
pour
la boutique
de
l'Espace
des
Mondes
Polaires
Cocontractant
: HACHETTE
LIVRES
SA
prix TTC
:1
713,18 €
- Contrat
: achat
de
marchandises
pour
la boutique
de
l’Espace
des
Mondes
Polaires
Cocontractant
: HACHETTE
LIVRES
SA
prix
TTC
: 1
713,18
€
- Contrat
: achat
de
marchandises
pour
la boutique
de
l’Espace
des
Mondes
Polaires
Cocontractant
: DANI
SARL
prix
TTC
: 2 270,16
€
- Contrat
: achat
de
marchandises
pour
la boutique
de
Espace
des
Mondes
Polaires
Cocontractant
: DANI
SARL,
prix
TTC
: 2
094,84
€
- Contrat
: claustras
intérieurs
et extérieurs
pour
restaurant
de
l'Espace
des
Mondes
Polaires
Cocontractant
: DUCROT
prix
TTC
: 6 912,00
€
CR20180314
4 Questions
diverses
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
déclare
qu’on
a
beaucoup
parlé
dans
la
presse
de
l’hégémonie
rousselande
au
sein
du
Conseil
de
communauté.
Or,
si
l’on
regarde
l’implantation
géographique
des
projets
réalisés
par
la
CCSR
ces
10
dernières
années,
il
sera
facile
de
constater
que
ce
n’est
pas
la
commune
des
Rousses
qui
a
le
plus
profité
des
investissements
communautaires.
Les
élus
des
Rousses
n’ont
jamais
tiré
la
couverture
à
eux.
Et
ce
soir,
le
Conseil
de
communauté
a
validé
Paménagement
numérique
du
territoire
dont
les
premiers
travaux
vont
être
engagés
sur
une
commune
absente
autour
de
la table
du
conseil.
Il en
est
de
même
pour
la ZA
de
Tréchaumont.
Il y a
un
ras
le
bol
sur
ce
qui
a
pu
se
dire.
Le
seul
gros
projet
du
mandat
qui
concerne
directement
la
Commune
des
Rousses
porte
sur
la zone
ludique
de
l’Omnibus,
et
ce
dossier
est
évoqué
au
moment
où
les
élus
des
autres
communes
ne
sont
pas
présents.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
regrette
à
titre
personnel
le comportement
des
élus
absents.
Mme
Sandrine
GRENIER
explique
que
la Voie
verte
devrait
être
le projet
qui
symbolise
le lien
entre
les
4 villages.
M.
le Président
tient
à remercier
les
délégués
présents
ce
soir
pour
leur
fidélité
qui
permet
d’atteindre
le quorum. M.
Marcel
PROST
fait remarquer
que
la situation
actuelle
ne
pourra
perdurer.
M.
Pierre-Albert
VANDEL
déclare
que
la
CCSR
ne
se
résume
pas
à
la
SOGESTAR.
II
n’est
pas
possible
de
faire
l’économie
d’une
réflexion
sur
le
fonctionnement
de
la
CCSR
: par
exemple,
il
a
fallu
un
an
pour
savoir
si la CCSR
participait
ou
non
au
Mondial
de
la
raquette,
ce
qui
ne
va
pas.
La
situation
actuelle
ne
peut
pas
durer
: si
un
élu
est
malade
et
absent,
alors
il n’y
aura
plus
de
quorum.
Il faut
que
les
gens
se
parlent.
Il regrette
que
le
Conseil
communautaire
soit
amené
à arbitrer
sur
des
sujets
dont
il
n’est
pas
informé,
comme
l’avait
souligné
Mme
Delphine
GALLOIS
lors
du
dernier
conseil.
Si
personne
ne
se remet
en
cause
de
part
et d’autre,
on
ne
va
pas
avancer
d’un
iota.
Mme
Claire
CRETIN
répond
qu’il
est
difficile
de
parler
avec
des
chaises
vides.
Mme
Sandrine
GRENIER
pense
que
vis-à-vis
de
la
population,
il
est
scandaleux
que
les
élus
ne
viennent
plus.
Mme
Annie
BERTHET
aimerait
savoir
ce
qui
s’est
dit
au
sein
du
conseil
municipal
de
Bois
d’Amont
à ce
sujet.
M.
Pierre-Albert
VANDEL
répond
que
Bois
d’Amont
a affirmé
son
souhait
de
rester
dans
la
CCSR.
Mme
Annie
BERTHET
constate
que
les
élus
de
Bois
d’Amont
veulent
rester
mais
qu’ils
ne
sont
pas
présents
autour
de
la table.
M.
Pierre-Albert
VANDEL
déclare
qu’il
faut
essayer
de
faire
revenir
les
gens,
sinon
le
conseil
sera
rapidement
empêché
de
fonctionner.
Mme
Delphine
GALLOIS
pense
qu’il
est
effectivement
nécessaire
de
recréer
le
contact,
peut-être
en
faisant
revenir
les
élus
absents
en
dehors
d’une
réunion
officielle.
M.
le
Président
explique
que
Bois
d’Amont
a
décidé
de
ne
pas
quitter
la
CCSR,
donc
quand
on
ne
quitte
pas
la maison,
on
y rentre.
M.
Marcel
PROST
pense
que
le Président
a un
rôle
déterminant
dans
le
règlement
de
ce
problème.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Président
lève
la séance
à 20h35.
Fait
aux
Rousses,
le
15
mars
2018
Le
Président,
La
Secrétaire,
Bernard
MAMET
Delphine
GALLOIS
— \
CR20180314
5