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Compte-Rendu - 24 03 2015
Document publié le Mardi 24 mars 2015 par la commune de Bellou-le-Trichard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 03 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Logement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 mars 2015
L’an deux mil quinze, le vingt quatre mars, le Conseil Municipal réuni à la Mairie, après convocation légale en date du 20/03/2015 sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre DESHAYES, Maire de BELLOU LE TRICHARD.
Etaient présents : DESHAYES J-P, FRADIN M, KERVEILLANT M, FLAHAULT M-J, TAFFORY L, PIGEON J-L, COLAS A, DEBRAY C, LEMARIé S, MAUGER A. Etait absente excusée : ROUX S.
Un scrutin a eu lieu, Monsieur MAUGER Antoine a été élu secrétaire.
La séance est ouverte à 20 heures
1 - ACHAT TONDEUSE : MODIFICATION DU FINANCEMENT - 201513
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a inscrit une somme pour l’achat d’un tracteur- tondeuse au budget 2015.
Monsieur le Maire indique que les fournisseurs proposent un tracteur –tondeuse homologué pouvant circuler sur la chaussée.
Il présente au Conseil Municipal des devis concernant cet achat. Deux par l’entreprise TAMISIER qui s’élèvent pour le premier à 13663.56€HT et le second à 15977.76€HT, un autre par l’entreprise LOISEL pour un montant de 15787€HT et un troisième par l’entreprise DECHERF pour un montant 10500€HT.
Après avoir étudié ces propositions, le Conseil Municipal porte son choix sur celui proposé par l’entreprise DECHERF pour un montant de 10500€ HT (12600€TTC).
Pour financer cet achat le Conseil Municipal accepte la proposition de cette entreprise à savoir un prêt collectivité à taux zéro sur 48 mois auprès de JOHN DEERE et le Crédit Agricole en partenariat. Les frais de dossier s’élèvent à 80€.
Ce financement se décompose comme suit :
année 2015 : 3150€ + 80€
année 2016 : 1985.89€ de FCTVA + 1164.11€
année 2017 : 3150€
année 2018 : 3150€
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document concernant cet achat et ce financement.
14 – QUESTIONS DIVERSES
Néant
La séance est levée à 20 heures 45 heures
Fait et délibéré, ce jour
Le Maire, le secrétaire les membres du conseil municipal
Affiché le 27 mars 2015