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Déliberation - 6 Subvention exceptionnelle a la bibli tampon
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Subvention exceptionnelle a la bibli tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
—)Bassussarry
°./
ANNEE 2023
SEANCE PUBLIQUE
DU 13 NOVEMBRE 2023
Délibération n°
2023084
Date de convocation : 08/11/2023
Date d’affichage : 16/11/2023
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de présents : 18
Pouvoirs : 4
Nombre de votants : 22
Vote : 22
Pour: 21 {dont 3 pouvoirs)
Abstention : 1 (Mme V. RECART)
Contre : 0
Adopté à la majorité
Envoyé en préfecture le 16/11/2023
ns —_—_—__— mr) Reçu en préfecture le ue L 9
DELIBERATION DU co (SEE ID : 064-216401000-20231113-2023084-DE
COMMUNE DE BASSUSSARRKRY
L'an deux mille vingt-trois, le 13 novembre à 19h00, les membres du
Conseil Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en
session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, à Bassussarry
(64200), sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 8
novembre 2023, conformément à l’article L2121.11 du Code général
des collectivités territoriales.
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms. Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Bernard COMBES, Philippe ENSALES, Cédric BRESAC,
Christian GARRIGUES, Mikel AMILIBIA, Jean-Baptiste HALTY, Marc
PERRIER.
Mmes, Valérie ETCHART, Fleur BEYRIS, Sylvie ITHOURRIA, Marie
GRABET DIT BOUCHET, Guénaël LE CAM, Laure TREMOUILLE,
Bénédicte LARCEBEAU, Céline FAYS (arrivée à 19h14).
Absents excusés: M. Arnaud PAVLOVSKY (pouvoir à M. Frédéric
ETCHEGARAY).
Mmes Emmanuelle DALLET (pouvoir à Mme Fleur BEYRIS), Valérie
RECART (pouvoir à M. Michel LAHORGUE), Nathalie HARAN (pouvoir à
M. Yannick BASSIER), Maud BARRAL.
Secrétaire de séance : Mme Marie GRABET DIT BOUCHET.
0 n°6 : Subvention exceptionnelle à l’association
« Les Mots s’animent » pour la constitution d’un
fonds spécifique
Rapporteur : Monsieur Le Maire
Par courrier reçu le 20 Octobre 2023, le conseiller départemental M.
Philippe ECHEVERRIA a informé notre collectivité de l'octroi d’une
subvention d’un montant de 854,01 € dans le cadre de la constitution
d’un fonds spécifique au sein de la bibliothèque municipale.
Les dépenses relatives à la constitution de ce fonds ont été prises en
charge intégralement par l'association « Les Mots s’animent » qui
gère la bibliothèque. Il convient de lui verser une subvention
exceptionnelle du même montant que les sommes engagées pour
l'achat des ouvrages concernés, à savoir des Mangas.
Le Conseil municipal, oui l'exposé de Monsieur le Maire et après en
avoir délibéré,
- DONNE UN AVIS FAVORABLE au versement d’une subvention
exceptionnelle d’un montant de 854,01 € au bénéfice de
l'association « Les Mots s’animent ».
Le Maire,
Michel LAHORGUE
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