Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Avis dinformation du conseil du 2 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du 26 mars 2025
Procès Verbal - Proces verbal CM 18 03 2024
Ordre du Jour - Avis dinformation du 21 mars 2026
Conseil Municipal - Presentation CM du 28 mars 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 18 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations mercredi 29 mai 2024
Procès Verbal - Proces verbal CM 16 09 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 2 mars 2026
Compte-Rendu - CR DU 18 MARS 2022
Ordre du Jour - Avis information 18 mars 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Jarnac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis information 18 mars 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
it
VILLE DE ARNAC
|
AVIS
D'INFORMATION
.
Madame,
Monsieur,
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
lundi
18
mars
2024
à 18h00.
Ordre
du
jour
:
1
|Compte
de
gestion
2023
2
|Budget
principal
- Compte
administratif
2023
3
|Budget
annexe
- Maison
de
santé
- Compte
administratif
2023
4
|Budget
annexe
- Transport
collectif
- Compte
administratif
2023
5
|Budget
annexe
- Extension
2 du
lotissement
Saute-Ageasse
- Compte
administratif
2023
6
Budget
principal
- Affectation
des
résultats
2023
7 |
Budget
annexe
- Maison
de
santé
- Affectation
des
résultats
2023
8 |
Budget
annexe
- Transport
collectif
- Affectation
des
résultats
2023
9
|Budget
annexe
- Extension
2 du
lotissement
Saute-Ageasse
- Affectation
des
résultats
2023
10
|Fixation
des
taux
d'imposition
des
3 taxes
directes
locales
pour
2024
11
{Subventions
municipales
2024
12
|Budget
primitif
2024
13
|Budget
annexe
- Maison
de
santé
2024
14
|Budget
annexe
- Transport
collectif
2024
15
|Budget
annexe
- Extension
2 lotissement
Saute-Ageasse
2024
16
Dotation
de
solidarité
communautaire
2024
- Demande
de
versement
de
la totalité
de
la somme
en
fonctionnement
17
|Fixation
de
durées
d'amortissement
des
immobilisations
18
Cession
d’une
parcelle
communale
cadastrée
section
AS
n°
273
au
profit
de
Monsieur
Pierre-
Clément
VRILLAUD
19
Demande
de
subventions
pour
l’aménagements
et
la requalification
de
la rd
941
avenue
du
général
Leclerc,
rue
pasteur
et
des
rues
de
Verdun,
jacques
moreau
rd
736
et
Dogliani
20
|Travaux
effectués
en
régie
- Imputation
en
section
investissement
- Budget
primitif
2024
SDEG16
- Budget
principal
- Modalité
de
règlement
: Remplacement
des
prises
guirlandes
GG114
et
21
|GG821
vétustes
/ Fourniture
et
pose
d'une
guirlande
sur
le candélabre
GG963
/ Travaux
d'effacement des réseaux rue de Dogliani f
VILLE - DE ARNAC
22
|Prise
en
charge
de
la destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques
au
titre
de
l’année
2024
23
|Aide
ravalement
de
façade
24
|
Aide
ravalement
de
façade
25
|Rétrocession
de
concession
cimetière
- Cimetière
des
Grands
Maisons
- Partie
Nouvelle
26
|Désaffectation
et
déclassement
de
l’ancienne
perception
de
Jarnac
27
|Création
d'un
poste
dans
le cadre
du
dispositif
du
parcours
emploi
compétences
28
|Avancements
de
grade
- création
d'emploi
29
Création
d'un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d'activité
30
|Demande
de
subvention
- Jarnac
Comedy
Club
31
|Demande
de
subvention
- Concert
les
p'tits
gouailleurs
- vendredi
24
mai
Le Maire,