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Déliberation - Liste des deliberations mercredi 29 mai 2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Jarnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations mercredi 29 mai 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
ff
VILLE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
ARNAC
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
29
MAI
2024
NE
(o):)1240
l
Délibération
2024_05_01
installation
un
conseiller
suite
à démission
3
abstentions
2
Délibération
2024_05_02
désignation
des
membres
à la commission
développement
durable
et
Aecentée
à
l
imité
démocratie
locale
CERIES
SET
3
Délibération
2024_05_03
désignation
des
membres
à la commission
solidarité
Acceptée
à
l'unanimité
4
Délibération 2024_05_04
décision modificative n°1
Acceptée
à
l'unanimité
5
Délibération
2024_05_05
tarifs exceptionnels
salles municipales
Acceptée
à
l'unanimité
6
Délibération
2024_05_06
travaux
en régie peintures
routières
Acceptée
à
l'unanimité
7
Délibération
2024_05_07
aide
ravalement
de
façade
8 rue
du
Faubourg
Saint-Pierre
Acceptée
à
l'unanimité
Délibération
2024_05_08
prix
de
vente
m?
extension
2
lotissement
Saute-ageasse
et atelier
er
nr
8
:
Acceptée
à
l'unanimité
complément
9
Délibération
2024_05_09
cession
une
parcelle
communale
cadastrée
section
AO
n°504p(a)
au
Recebtée
à
unanime
profit
de
la
SCI
DONNEDDIE
b
Délibération
2024_05_10
rétrocession
de
concession
cimetière
cimetière
des
grands
maisons
AR,
re
10
.
Acceptée
à
l'unanimité
partie
nouvelle
11
Délibération
2024_05_11
acquisition
de
plein
droit
d'un
bien
sans
maître
Acceptée
à
l'unanimité
12
Délibération
2024_05_12
création
d'un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
Accentée
à
l'
imité
accroissement
temporaire
activité
ÉRÉSSSRUAANISE
13
Délibération
2024_05_13
écoles
contribution
obligatoire
commune
de
résidence
Acceptée
à
l'unanimité
14
Délibération
2024 _05_14
convention
de
partenariat
pôle
ouest
Charente
Antenne
de
Jarnac
Acceptée
à
l'unanimité
15
Délibération
2024
05_15
demande
de
subvention
quartiers
en
fête
Acceptée
à
l'unanimité
Délibération
2024_05_16
opération
de
revitalisation
du
territoire
(ORT)
extension
du
périmêtre
2
Sn
5
HZ
16
Acceptée
à
l'unanimité
pour
la ville de
Cognac
18/07/2024