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Arrêté - Préfecture - Ain - Annexe AP 2015 12 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ain - Annexe AP 2015 12 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Annexe Arrêté Préfectoral n° 2015-12
Catégorie A : 7 emplois ; 189 points
Désignation de l'emploi Service
A+ Chef de service SCER 37 01/01/2010 37
A+ Direction 37 01/01/2012 43 37 A Chef de l'unité planification SPUR 23 01/04/2013 29 23 A SG 23 01/01/2010 29 23
A SHC 23 01/01/2012 29 23 A chef de l'unité ADS SPUR 23 01/01/2010 29 23
A SHC 23 01/01/2010 29 23
Catégorie B : 7 emplois ; 105 points
Désignation de l'emploi Service
B Assistant de prévention SG 15 01//05/2012
B SHC 15 01/01/2010 B Chef de pôle ADS -Fiscalité SPUR 15 01/07/2013 B Chef du bureau Administratif SPUR 15 01/07/2012
B Chef de pôle ADS Ant HT B-PG 15 01/01/2010 B Chef de pôle ADS Ant BR 15 01/01/2010 B Chefde l'unité Développement Durable SPADR 15 01/01/2010
Catégorie C : 2 emplois ; 30 points
Désignation de l'emploi Service
C Gardien SG 10 01/012010 15 10 C Assistante de gestion GRH SG 20 01/01/2013 0 20 C Gardien SG 0 01/01/2014 15 0
Bourg en Bresse le 04/01/2016
le directeur
P/O La secrétaire générale
Signé
A. PATRIARCA
Avis du CT du 19/11/2014 favorable à la répartition des points NBI non utilisés de l'emploi vacant de catégorie A+ sur les 6 emplois AA+ et à l'éligibilité du 2ème emploi de gardien pour l'année 2014
Niveau de
l'emploi
Nombre de
points NBI
Date
d'ouverture du
droit
Nombre de points NBI du
1er janvier au 31 décembre
2014
Noombre de points
NBI à compter du
1er janvier 2015
Chef de la Mission Conseil et
Accompagnement des services
Chef de l'unité GRH
Chef de l'unité Politique de Soutien au
Logement
Chef de l'unité Politiques Territoriales de
l'Habitat
Niveau de
l'emploi
Nombre de
points NBI
Date
d'ouverture du
droit
Chef de l'unité Contrôle Accessibilité
Sécurité
Niveau de
l'emploi
Nombre de
points NBI
Date
d'ouverture du
droit
Nombre de points NBI du
1er janvier au 31 décembre
2014
Noombre de points
NBI à compter du
1er janvier 2015