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Déliberation - Liste deliberations CM 23 11 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ploumilliau.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
Commune
De
Ploumilliau
DEPARTEMENT Côtes
D'Armor
LISTE
DES
ARRONDISSEMENT
DELIBERATIONS
Lannion
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
EMBRE
CANTON
08 NOK
R
Plestin-Les-Grèves
SEANCE
DU
09
NOVEMBRE
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 09
novembre
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
à la
mairie
de
Ploumilliau
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yann
KERGOAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: 17
Présents
: 14
Votants
: 17
Procurations
: 3
PRESENTS
: BERNARD
Ghislain,
CARTRY
Alain,
GALLOU
Christian,
KERGOAT
Yann,
Mme
LE
CARLUER
Marie
Philomène,
L'ANTHOEN-CHARLES
Michelle,
Mme
MOLLE
Anabelle,
Mme
Sylvie
TURPIN,
LE
GALL
Sylvain,
Martine
MADAULE-LOUET,
LESTIC
Marie-Thérèse,
M.
THOMAS
Frédéric,
Mme
Marie-Josée
LE
CORRE
; M.
BARRE
Gérard.
ABSENCES
: DUBUIS
Carole
; LE
QUELLEC
Laurent
; LE
BRAS
Yvon
POUVOIRS
: Mme
DUBUIS
Carole
donne
pouvoir
à Mme
LE
CORRE
Marie-José
; M.
LE
QUELLEC
Laurent
donne
pouvoir
à Mme
MOLLE
Anabelle,
M.
LE
BRAS
Yvon
donne
pouvoir
à M.
KERGOAT
Yann. Mme
LE
CARLUER
Marie
Philomène
a été
élue
secrétaire
conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
N°
DELIBERATIONS
INTITULES
DES
DELIBERATIONS
DECISION
231109-01
ELECTIONS
DES
DELEGUES
DANS
LES
Unanimité
ORGANISMES
EXTERIEURS
ELECTION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
Unanimité
231109-02
MUNICIPAL
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CCAS
231109-03
MODIFICATION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Unanimité
231109-04
DEBAT
SUR
LE
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
|[Unanimité
DEVELOPPEMENT
DURABLES
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
VALANT
PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
231109-05
ADOPTION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITES
ET
DU
Unanimité
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
DE
LANNION
TREGOR
COMMUNAUTE
231109-06
INSCRIPTION
D'ITINERAIRES
AU
SCHEMA
Unanimité
COMMUNAUTAIRE
DE
LA
RANDONNÉE
231109-07
LOCATION
LONGUE
DUREE
D'UNE
BALAYEUSE
DE|Unanimité
OIRIE
231109-08
MODERNISATION
DE
18 LANTERNES
ANCIENNES
[Unanimité
DASN
LE
CADRE
DU
FONDS
VERT
POUR
CCELERER
LA
SOBRIETE
ENERGETIQUE.
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
09
novembre
2023
1/2 231109-09
RENOVATION
DE
LA
LANTERNE
DU
FOYER
P432
|Unanimité
231109-10
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
DES
ELUS
POUR
Unanimité
MANDAT
SPECIAL
231109-11
ATTRIBUTION
DE
BONS
CADEAUX
POUR
LE
NOEL
|
Unanimité
DES
ENFANTS
DES
AGENTS
COMMUNAUX
(MAIRIE)
231109-12
NON
RENOUVELLEMENT
DE
L'ADHESION
A
Unanimité
L'ADAC22
231109-13
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Unanimité
231109-14
DEMANDE
DE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
Unanimité
231109-15
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
TITRES
DE
Unanimité
RECETTES
DES
ANNEES
2016,
2017,
2018
et
2019
SUR
LE
BUDGET
COMMUNE
231109-16
FINANCEMENT
DES
DEPENSES
DE
Unanimité
FONCTIONNEMENT
POUR
LES
CLASSES
SOUS
CONTRAT
D'ASSOCIATION_RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
OGEC
231109-17
VENTE
D'UN
BIEN
IMMOBILIER
A
L'EURO
Unanimité
SYMBOLYQUE
231109-18
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Unanimité
231109-19
ADHESION
CONTRAT
GROUPE
ASSURANCE
DES
Unanimité
RISQUES
STATUTAIRES
DU
CDG22-
collectivité
dont
l'effectif
est
inférieur
à
41
agents
CNRACL
231109-20
DISSOLUTION
DU
BUDGET
ANNEXE
Unanimité
LOTISSEMENT
Le Maire de PLOUMILLIAU Yann KERGOAT
Le
secrétaire
de
Séance
Mme LE PRIE ere
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
09
novembre
2023
2/2