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Déliberation - Liste des deliberations 25 11 27
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Ploumilliau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 25 11 27)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Commune
De
Ploumilliau
DEPARTEMENT Côtes
D’Armor
LISTE
DES
ARRONDISSEMENT
DELIBERATIONS
CONSEIL
Lannion
MUNICIPAL
DU
27
NOVEMBRE
2025
CANTON
Plestin-Les-Grèves
SEANCE
DU
27
NOVEMBRE
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-sept
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
mairie
de
Ploumilliau
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yann
KERGOAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: 16
Présents
: 11
Votants
: 13
Procurations
:2
PRESENTS
:
KERGOAT
Yann,
TURPIN
Sylvie,
THOMAS
Frédéric,
L'ANTHOEN-CHARLES
Michelle,
LE
GALL
Sylvain,
MOLLE
Anabelle,
LE
CARLUER
Marie
Philomène,
CARTRY
Alain,
Martine
MADAULE-LOUET,
DUBUIS
Carole,
LE
GAC
Bernard,
LE
CORRE
Marie-Josée
ABSENCES
: LE
BRAS
Yvon,
LESTIC
Marie-Thérèse,
BARRE
Gérard,
LE
QUELLEC
Laurent
POUVOIRS
: M.
BARRE
Gérard
donne
pouvoir
à
Mme
DUBUIS
Carole,
M.
LE
QUELLEC
Laurent
donne
pouvoir
à
Mme
L’'ANTHOEN
Michelle.
Mme
LE
CARLUER
Marie
Philomène
a
été
élue
secrétaire
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
INTITULES
DES
DELIBERATIONS
DECISION
251127-01
SUBVENTION
COMPLEMENTAIRE
ASSOCIATION
ACCA
|
11
VOIX
POUR
1
CONTRE
251127-02
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
ARCHERS
DE
LA
12
VOIX
POUR
COTES
DES
BRUYERES
251127-03
CONVENTION
POUR
LA
REALISATION
DE
TRAVAUX
SUR!
Unanimité
LA
RD786
CONCERNANT
LA
COMMUNE
DE
PLOUMILLIAU
DANS
LA
CADRE
DE
L'AMENAGEMENT
DU
BOURG
DE
SAINT
MICHEL
EN
GREVE
251127-04
BUDGET
COMMUNAL,
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
-
Unanimité
AUGMENTATION
DE
CREDITS
POUR
LES
ECRITURES
D'AMORTISSEMENT.
251127-05
AMENAGEMENT
DE
LA
VOIRIE
RUE
DE
KERHAM,
Unanimité
LANCEMENT
D'UN
MARCHE
A
PROCEDURE
ADAPTE
[MAPAI]
251127-06
AUTORISATION
D'OUVERTURE
DES
CREDITS
Unanimité
D'INVESTISSEMENT
SUR
L'EXERCICE
2026
DU
BUDGET
COMMUNAL
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
27
novembre
2025 251127-07
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
ENTRE
LA
CAF |
Unanimité
DES
COTES
D'ARMOR,
LANNION
TREGOR
COMMUNAUTE
ET
LES
COMMUNES
DU
TERRITOIRE
251127-08
PERSONNEL
- PROTECTION
SOCIALE
Unanimité
COMPLÉMENTAIRE
RISQUE
PRÉVOYANCE
- ADHESION
A
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
PROPOSEE
PAR
LE
CDG22.
251127-09
CREATION
D'EMPLOIS
NON
PERMANENTS
SUITE
A
UN
|
Unanimité
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
ET
D'EMPLOIS
VACATAIRES
POUR
LES
ECOLES,
LA
MAIRIE
ET
LES
SERVICES
TECHNIQUES
Le
Maire
de
PLOUMILLIAU
Le
secrétaire
de
Séance
Yann
KERGOAT
Mme
LE
CARLUER
Marie-Philomène
| Ÿ
|
ee
Èe
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
27
novembre
2025