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Arrêté - Recueil 2eme Trimestre 2013
Acte - Receuil des actes 4 trim
Acte - Receuil des actes
Acte - recueil actes 2etrimestre21
Document publié le Jeudi 1 avril 2021 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Acte - recueil actes 2etrimestre21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
AVRIL – MAI – JUIN 2021
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE D’AMBERT (Puy-de-Dôme)
===========
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
REGLEMENTAIRES
Etabli en application des dispositions des articles L 2121-24, L 2122-29, L 2321-2, L 2574-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
2ème TRIMESTRE 2021
Le R.A.A. du 2ème trimestre 2021 contient les délibérations du Conseil Municipal, les décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L 2122-22 du CGCT) ainsi que les arrêtés du Maire. Il est consultable à l’accueil de la Mairie d’Ambert
Ville d’AMBERT
R.A.A. 2ème trimestre 2021 AVRIL – MAI – JUIN 2021
2
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2021-0091 Du 1er Avril 2021 :
Stationnement réservé et route barrée rue des confalons au cours
de la période comprise entre le 02/04/2021 à 8H00 et le
16/04/2021 à 18H00 afin de procéder à des travaux de réfection de
toiture.
AR2021-0092 Du 02 Avril 2021 :
Réglementation de la circulation et du stationnement dans le
centre-ville chaque semaine du mois d’avril 2021 du mercredi à
16H00 jusqu’au jeudi à 18H00 à titre expérimental.
AR2021-0093 Du 07 Avril 2021 :
Circulation interdite rue de la Salerie au cours de la période
comprise entre le 12/04/2021 et le 30/04/2021 entre 8H00 et
18H00 dans le cadre de travaux de réfection de toiture.
AR2021-0094 Du 07 Avril 2021 :
Circulation interdite chemin de la Barge à hauteur de la parcelle
YD n°146 au cours de la période comprise entre le 12/04/2021 et
le 23/04/2021 afin de procéder à des travaux d’assainissement.
AR2021-0095 Du 09 Avril 2021 :
Commission de sécurité école Henri Pourrat – 17 rue Blaise
Pascal.
AR2021-
0095bis
12/04/2021
AR2021-0096 Du 09 Avril 2021 :
Commission de sécurité Centre Omnisports le Coral – Stade
municipal.
AR2021-0096
12/04/2021
AR2021-0097 Du 09 Avril 2021 :
Commission de sécurité Bibliothèque Multimédia/Cinéma la
Façade – Rue Blaise Pascal.
AR2021-0097
12/04/2021
AR2021-0098 Du 09 Avril 2021 :
Stationnement interdit boulevard de l’Europe côté impaire sur la
portion comprise entre les n°15 et 53 le 13/04/2021 entre 8H00 et
17H30, boulevard de l’Europe côté impair sur la portion comprise
entre l’avenue des Croves du Mas et l’impasse des Croves du Mas
le 14/04/2021 entre 8H00 et 17H30 et boulevard de la Portette côté
impair le 14/04/2021 entre 8H00 et 17H30 afin de permettre la
réalisation de travaux d’entretien du domaine public communal.
AR2021-0099 Du 14 Avril 2021 :
Stationnement interdit rue Saint-Joseph le 20/04/2021 et
21/04/2021 entre 8H00 et 17H30 afin de permettre la réalisation
de travaux d’entretien du domaine public communal.
AR2021-0100 Du 15 Avril 2021 :
Utilisation exceptionnelle et temporaire des locaux du Centre
d’Hébergement Sportif CORAL rue Pierre de Coubertin en centre
de vaccination COVID 19.
AR2021-0100 AVRIL – MAI – JUIN 2021
3
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2021-0101 Du 15 Avril 2021 :
Chaussée temporairement rétrécie à hauteur du bâtiment implanté
au n°219 route des Chaux au cours de la période comprise entre le
17/04/2021 à 8H00 et le 14/05/2021 à 18H00 dans le cadre de la
réfection d’une toiture.
AR2021-0102 Du 19 Avril 2021 :
Circulation interdite sur le chemin rural de la Visseyre situé entre
la rue Marc Seguin et l’impasse de la Visseyre afin d’assurer la
sécurité des piétons et de limiter le passage des véhicules à
moteur.
AR2021-0103 Du 19 Avril 2021 :
Circulation des véhicules interdite rue de la Boucherie dans sa
partie comprise entre la place de l’Aître et la rue du Château le
27/04/2021 entre 8H00 et 12H00 dans le cadre d’un
déménagement au n°32 rue du Château.
AR2021-0104 Du 19 Avril 2021 :
Circulation interdite rue du Forez dans sa partie comprise entre la
rue Serge Méjassol et le lieu-dit la Ribbe Basse au cours de la
période comprise entre le 26/04/2021 à 8H00 et le 30/04/2021 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de réfection de
voirie.
AR2021-0105 Du 20 Avril 2021 :
Stationnement interdit parking Résidence Fontaine de Goye le
26/04/2021 entre 8H00 et 17H00, allée du Cimetière le 26/04/2021
entre 8H00 et 17H00, avenue des Tuileries sur la portion comprise
entre les n°2 et n°22 le 27/04/2021 entre 8H00 et 17H00 et avenue
des Tuileries sur la portion comprise entre les n°24 et n°70 le
28/04/2021 entre 8H00et 17H00 afin de permettre la réalisation de
travaux d’entretien du domaine public communal.
AR2021-0106 Du 26 Avril 2021 :
Chaussée rétrécie, circulation alternée et stationnement réservé à
hauteur des n°35 et 35 bis rue des Frères Angéli au cours de la
période comprise entre le 03/05/2021 à 8H00 et le 07/05/2021 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux sur le réseau
public d’eau potable.
AR2021-0107 Du 26 Avril 2021 :
Stationnement interdit, chaussée rétrécie et circulation alternée à
hauteur du n°33 avenue du Docteur Chassaing au cours de la
période comprise entre le 20/05/2021 à 8H00 et le 28/05/2021 à
18H00 afin de réaliser des travaux en vue d’un branchement au
réseau gaz.
AR2021-0108 Du 26 Avril 2021 :
Emplacements réservés afin de faciliter dans la commune
d’Ambert le stationnement des personnes reconnues GIG/GIC.
AR2021-0109 Du 29 Avril 2021 :
Stationnement interdit rue de Chinard le 04/05/2021 entre 8H00 et
17H30 afin de permettre la réalisation de travaux d’entretien du
domaine public communal. AVRIL – MAI – JUIN 2021
4
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2021-0110 Du 30 Avril 2021 :
Circulation interdite dans la rue du Montel dans sa portion
comprise entre l’intersection avec la rie Saint-Pierre et le n°2 rue
du Montel au cours de la période comprise entre le 03/05/2021 et
le 21/05/2021 dans le cadre de réfection de toiture.
AR2021-0111 Du 30 Avril 2021 :
Trois emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire au-devant du n°32 boulevard Henri IV le 13/07/2021
de 8H00 à 18H00 dans le cadre d’un déménagement.
AR2021-0112 Du 30 Avril 2021 :
Circulation interdite rue du Forez dans sa partie comprise entre la
rue Serge Méjassol et le lieu-dit La Ribbe Basse au cours de la
période comprise entre le 03/05/2021 à 8H00 et le 07/05/2021 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de réfection de
voirie.
AR2021-0113 Du 30 Avril 2021 :
Circulation interdite chemin et impasse de la Fougedoire au cours
de la période comprise entre le 03/05/2021 et le 04/05/2021 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de démolition au
niveau de la parcelle cadastrée YK n°24.
AR2021-0114 Du 03 Mai 2021 :
Réglementation le 04/07/2021 à l’occasion de l’épreuve
cyclosportive « LES COPAINS-CYFAC ».
AR2021-0114
04/05/2021
AR2021-0115 Du 03 Mai 2021 :
Réglementation le 29/06/2021 à l’occasion de l’épreuve
cyclosportive « La Récré des Petits Copains – Challenge Danny
Gensel ».
AR2021-0115
04/05/2021
AR2021-0116 Du 04 Mai 2021 :
Règlementation de circulation et de stationnement le 31/07/2021
de 7H00 à 23H00 afin d’organiser un par fermé et parc
d’assistance à l’occasion du 28ème Rallye Régional Automobile de
la Fourme.
AR2021-0117 Du 04 Mai 2021 :
Règlementation de circulation et de stationnement le 30/05/2021
8H30 à 18H30 dans le cadre de l’épreuve sportive dite « 73ème
circuit des Monts du Livradois ».
AR2021-0117
05/05/2021
AR2021-0118 Du 05 Mai 2021 :
Autorisation donnée au bar Le Volcan afin d’exploiter une terrasse
8 boulevard Henri IV.
AR2021-0118
06/05/2021
AR2021-0119 Du 05 Mai 2021 :
Autorisation donnée au bar Le Totem afin d’exploiter une terrasse
place de la Pompe.
AR2021-0119ter
06/05/2021
AR2021-0120 Du 05 Mai 2021 :
Autorisation donnée au Café Lyonnais afin d’exploiter une
terrasse 4 place du Livradois.
AR2021-0120
06/05/2021
AR2021-0121 Du 05 Mai 2021 :
Autorisation donnée au restaurant Nems Saigon afin d’exploiter
une terrasse rue du Château.
AR2021-0121
06/05/2021 AVRIL – MAI – JUIN 2021
5
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 05 Mai 2021 :
Autorisation de débit de boisson les 24/07/2021 et 25/07/2021 de
9H00 à 20H00 à l’occasion de l’organisation du salon des vins à la
Scierie.
Du 05 Mai 2021 :
Autorisation de débit de boisson du 01/07/2021 au 04/07/2021 à
l’occasion de la Cyclo club Les Copains à la Scierie.
AR2021-0122 Du 06 Mai 2021 :
Autorisation donnée à la Maison de la Fourme afin d’exploiter une
terrasse place du Châtelet.
AR2021-0122
07/05/2021
AR2021-0123 Du 10 Mai 2021 :
Règlementation de circulation et de stationnement du 21/05/2021 à
8H00 au 23/05/2021 à 21H00 dans le cadre de l’organisation de la
manifestation « Ambert côté Jardin ».
AR2021-0124 Du 10 Mai 2021 :
Autorisation donnée à la pâtisserie Jaillot afin d’exploiter une
terrasse boulevard Henri IV.
AR2021-0124
11/05/2021
AR2021-0125 Du 12 Mai 2021 :
Autorisation donnée au bar Le Pub afin d’exploiter une terrasse
place des Minimes.
AR2021-
0125bis
12/05/2021
AR2021-0126 Du 12 Mai 2021 :
Autorisation donnée à la pâtisserie Les Trésors du Palais afin
d’exploiter une terrasse place des Minimes.
AR2021-0126
12/05/2021
AR2021-0127 Du 12 Mai 2021 :
Autorisation donnée au bar Le Bel Epoque afin d’exploiter une
terrasse boulevard Sully.
AR2021-0127
14/05/2021
AR2021-0128 Du 12 Mai 2021 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle le 23/05/2021 de
5H00 à 20H00 afin d’organiser une brocante vide-greniers.
AR2021-0129 Du 12 Mai 2021 :
Stationnement réservé sur quatre emplacements sur le parking du
Belvédère des Granges le 17/05/2021 entre 8H00 et 12H00 dans le
cadre de travaux de désinstallation d’un panneau.
AR2021-0130 Du 14 Mai 2021 :
Chaussée rétrécie et zones de stationnement des véhicules
neutralisées face aux n°9 à 17 avenue du 8 mai 1945 du
18/05/2021 à 8H00 au 19/05/2021 à 18H00 afin de procéder à des
travaux sur le réseau public d’eau potable.
AR2021-0131 Du 17 Mai 2021 :
Autorisation donnée à la pâtisserie le Sublime afin d’exploiter une
terrasse sur une portion de la rue de la Boucherie et de la rue du
château.
AR2021-0131
18/05/2021
AR2021-0132 Du 17 Mai 2021 :
Autorisation donnée à la Sarl KEBAB SAINT JEAN afin
d’exploiter une terrasse sur une portion de la place Saint-Jean.
AR2021-0132
18/05/2021
AR2021-0133 Du 17 Mai 2021 :
Autorisation donnée au restaurant le M afin d’exploiter une
terrasse 5 place du Livradois.
AR2021-0133
18/05/2021 AVRIL – MAI – JUIN 2021
6
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2021-0134 Du 17 Mai 2021 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée impasse Francisque
Prulhière au cours de la période comprise entre le 19/05/2021 à
8H00 et le 02/06/2021 à 18H00 afin de réaliser des travaux de
raccordement d’eaux usées et d’eau potable.
AR2021-0135 Du 18 Mai 2021 :
Circulation interdite rue du Forez dans sa partie comprise entre la
rue Serge Méjassol et le lieu-dit La Ribbe Basse au cours de la
période comprise entre le 20/05/2021 à 8H00 et le 21/05/2021 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de réfection de
voirie.
AR2021-0136 Du 18 Mai 2021 :
Chaussée interdite à la circulation à hauteur du n°28 rue du
Château durant la période comprise entre le 25/05/2021 à 8H00 et
le 27/05/2021 à 18H00 afin de permettre la réalisation de travaux
de branchement sur le réseau gaz.
AR2021-0137 Du 18 Mai 2021 :
Circulation interdite rue du Château du 15/06/2021 au 31/08/2021
afin d’assurer la sécurité et la tranquillité des piétons.
AR2021-0138 Du 18 Mai 2021 :
Règlementation de circulation et de stationnement le 30/05/2021
8H30 à 18H30 dans le cadre de l’épreuve sportive dite « 73ème
circuit des Monts du Livradois ».
AR2021-0138
19/05/2021
AR2021-0139 Du 18 Mai 2021 :
Autorisation donnée au bar le Globe afin d’exploiter une terrasse
13 boulevard Sully.
AR2021-0139
19/05/2021
AR2021-0140 Du 18 Mai 2021 :
Circulation et stationnement interdits rue de la République, rue de
la Barrière, rue du Château et rue du Châtelet entre le 25/05/2021
et le 26/05/2021 de 8H00 à 18H00 afin de réaliser des travaux de
peinture décorative au sol à l’occasion de l’animation culturelle
« Les vitrines qui parlent… ».
AR2021-0141 Du 18 Mai 2021 :
Réglementation de circulation et de stationnement place de l’Hôtel
de Ville le 17/07/2021 entre 7H00 et 20H00 en raison de la tenue
d’un marché associatif.
AR2021-0142 Du 18 Mai 2021 :
Réglementation de circulation et de stationnement rue de la
République, rue de la Filèterie, rue du Châtelet et rue du Paradis
chaque jeudi matin entre 7H00 et 13H00 sur la période du
15/07/2021 au 26/08/2021 afin d’assurer la sécurité des
promeneurs à l’occasion du marché.
AR2021-0143 Du 18 Mai 2021 :
Autorisation donnée au restaurant le Minime afin d’exploiter une
terrasse rue Saint-Jean et place Saint-Jean.
AR2021-0143
19/05/2021
AR2021-0144 Du 19 Mai 2021 :
Trois emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire au-devant du n°10 place de la Pompe le 29/05/2021
de 6H00 à 18H00 dans le cadre d’un déménagement. AVRIL – MAI – JUIN 2021
7
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2021-0145 Du 19 Mai 2021 :
Autorisation donnée au restaurant le Gourmand afin d’exploiter
une terrasse 35 avenue du 11 Novembre.
AR2021-0143
19/05/2021
AR2021-0146 Du 21 Mai 2021 :
Chaussée rétrécie, circulation alternée et stationnement interdit 29
avenue Claudius Penel durant deux journées au cours de la période
comprise entre le 17/06/2021 à 8H00 et le 02/07/2021 à 18H00
afin de permettre la réalisation de travaux de fouille.
AR2021-0147 Du 25 Mai 2021 :
Circulation et stationnement interdits rue de la République, rue de
la Barrière, rue du Château et rue du Châtelet, place du Châtelet et
rue de la Filèterie dans sa portion comprise entre la place du
Pontel et la rue du Château le 29/05/2021 de 8H00 à 19H00 à
l’occasion de l’animation « Les vitrines qui parlent… ».
AR2021-0148 Du 28 Mai 2021 :
Autorisation donnée au restaurant Tea place afin d’exploiter une
terrasse 17 place Saint-Jean.
AR2021-0148
31/05/2021
Du 31 Mai 2021 :
Autorisation de débit de boisson le 19/06/2021 de 7H00 à 20H00 à
l’occasion d’un vide-greniers organisé aux Vergnes-sous-Goyes
par l’association Team Glt.
AR2021-0149 Du 1er Juin 2021 :
Stationnements implantés place Charles de Gaulle côté boulevard
Henri IV réservés le 16/06/2021 entre 11H30 et 14H00 à
l’occasion du passage sur la commune du parcours cycliste « la
Diagonale Cyclocancer ».
AR2021-0150 Du 1er Juin 2021 :
Réglementation de circulation et de stationnement le 11/06/2021
de 13H30 à 00H00 afin d’organiser une soirée au bar Le Volcan.
Du 02 Juin 2021 :
Autorisation de débit de boisson le 31/07/2021 de 9H00 à 20H30 à
l’occasion du 28ème Rallye de la Fourme près de l’entrée de
l’entreprise Fournier.
Du 03 Juin 2021 :
Autorisation de débit de boisson les 25/06/2021, 25/06/2021 et
27/06/2021 de 7H00 à 23H00 à la salle de la Scierie et le
27/06/2021 de 12H00 à 19H00 au terrain de Cross des Tuileries à
l’occasion de la Rand’Auvergne.
AR2021-0151 Du 03 Juin 2021 :
Autorisation donnée au bar l’Ilôt Café afin d’exploiter une terrasse
place Saint-Jean.
AR2021-0151
03/06/2021
AR2021-0152 Du 03 Juin 2021 :
Autorisation donnée au bar l’Effleure du Malt afin d’exploiter une
terrasse place Saint-Jean.
AR2021-0152
03/06/2021
AR2021-0153 Du 03 Juin 2021 :
Stationnement interdit au-devant du n°20 avenue du 11 Novembre
le 18/06/2021 et le 19/06/2021 de 8H00 à 18H00 dans le cadre
d’un déménagement. AVRIL – MAI – JUIN 2021
8
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2021-0154 Du 04 Juin 2021 :
Chaussée rétrécie, circulation alternée et stationnement interdit à
hauteur des n°1 et 3 avenue du 8 mai 1945 au cours de la période
comprise entre le 22/06/2021 à 8H00 et le 23/06/2021 à 18H00
afin de permettre la réalisation de travaux sur le réseau public
d’eau potable.
AR2021-0155 Du 04 Juin 2021 :
Chaussée rétrécie, circulation alternée, vitesse maximale autorisée
abaissée à 30 km/h et stationnement réservé aux personnels de
chantier pendant une journée au cours de la période comprise entre
le 16/06/2021 et le 25/06/2021 afin de permettre la réalisation de
travaux de fouille pour un raccordement au réseau Orange.
AR2021-0156 Du 05 Juin 2021 :
Vitesse maximale autorisée pour tous les véhicules abaissée à 30
km/h dans les deux sens de circulation dans l’intégralité de la rue
Pierre de Nolhac.
AR2021-0157 Du 06 Mai 2021 :
Arrêté accordant un délai de 3 mois au magasin BRICOMARCHE
pour la réalisation effective des prescriptions de la commission de
sécurité d’arrondissement.
AR2021-0157
08/06/2021
AR2021-0158 Du 08 Juin 2021 :
Commission de sécurité magasin BOROMAT – Rue de
l’Industrie.
AR2021-0158
10/06/2021
AR2021-0159 Du 08 Juin 2021 :
Stationnement réservé place Charles de Gaulle du 22/06/2021 à
14H00 jusqu’au 23/06/2021 à 18H30 dans le cadre de l’action
orientation effectuée par la Mission Locale du Livradois-Forez.
AR2021-0160 Du 08 Juin 2021 :
Circulation et stationnement interdits rue de la Filèterie, rue de la
République et rue du Four au cours de la période du 08/06/2021 à
8H00 jusqu’au 30/06/2021 à 18H00 afin de permettre la réalisation
de travaux sur la voirie.
AR2021-0161 Du 08 Juin 2021 :
Tout rassemblement ou attroupement de personnes troublant la
tranquillité et l’ordre public est interdit du 15/07/2021 au
17/07/2021 entre 15H00 et 6H00 à l’occasion du Festival
d’Ambert.
AR2021-0162 Du 08 Juin 2021 :
Réglementation de circulation et de stationnement du 12/07/2021
au 20/07/2021 dans le cadre de l’organisation du Festival
d’Ambert.
Du 09 Juin 2021 :
Autorisation de débit de boisson du 18/06/2021 au 20/06/2021 de
9H00 à 23H00 à l’occasion du festival « la bonne impression » à la
salle de la Scierie.
Du 09 Juin 2021 :
Autorisation de débit de boisson du 15/07/2021 au 17/07/2021 de
17H00 à 1H00 à l’occasion du 33ème festival d’Ambert au plan
d’eau. AVRIL – MAI – JUIN 2021
9
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2021-0163 Du 09 Juin 2021 :
Circulation interdite rue de la Panneterie le 16/06/2021 de 8H00 à
19H00 afin de permettre la réalisation de travaux d’enlèvement
des enseignes.
AR2021-0164 Du 09 Juin 2021 :
Stationnement interdit boulevard de l’Europe côté impair sur la
portion comprise entre l’avenue des Croves du Mas et l’impasse
des Croves du Mas le 14/06/2021 de 08H00 à 17H30 afin de
permettre la réalisation de travaux d’entretien du domaine public
communal.
AR2021-0165 Du 09 Juin 2021 :
Réglementation de circulation et de stationnement le 19/07/2021
de 15H00 à 23H00 à l’occasion de la course cycliste dite
« Nocturne d’Ambert ».
AR2021-0165
10/06/2021
AR2021-0166 Du 10 Juin 2021 :
Mise en place d’un stop au carrefour formé la RD 38 chemin de la
Murette/Route des Chaux et la RD 269 chemin de la Murette hors
agglomération.
AR2021-0167 Du 10 Juin 2021 :
Stationnement interdit place Michel Rolle le 14/06/2021 de 8H30
à 17H00 et place du Livradois le 15/06/2021 de 8H30 à 17H00
afin de permettre des travaux de marquage routier.
AR2021-0168 Du 10 Juin 2021 :
Chaussée rétrécie et stationnement réservé avenue du 8 Mai 1945
au cours de la période comprise entre le 14/06/2021 à 8H00 et le
15/06/2021 à 18H00 afin de permettre la réalisation de travaux sur
le réseau public d’eau potable.
AR2021-0169 Du 10 Juin 2021 :
Autorisation donnée au restaurant Les Copains afin d’exploiter
une terrasse 42 boulevard Henri IV.
AR2021-0169
11/06/2021
AR2021-0170 Du 11 Juin 2021 :
Autorisation d’ouverture au public de la Salle Polyvalente « La
scierie » en vue de l’organisation du 11ème Salon des Vins et des
Produits du Terroir les 24/07/2021 et 25/07/2021.
AR2021-0170
11/06/2021
AR2021-0171 Du 15 Juin 2021 :
Autorisation donnée au restaurant Les Copains afin d’exploiter
une terrasse 42 boulevard Henri IV. Annule et remplace l’arrêté du
10 juin 2021.
AR2021-0171
16/06/2021
AR2021-0172 Du 09 Juin 2021 :
Stationnement interdit sur deux emplacements au-devant n°12
boulevard Henri IV le 19/06/2021 de 8H00 à 18H00 dans le cadre
d’un déménagement.
AR2021-0173 Du 15 Juin 2021 :
Mise en demeure d’évacuation des déchets entreposés 45 avenue
de la Résistance par Monsieur Philippe DAURAT.
AR2021-0174 Du 09 Juin 2021 :
Chaussée interdite à la circulation à hauteur du n°4 rue de la
Panneterie le 18/06/2021 de 8H00 à 19H00 afin de permettre la
réalisation de travaux d’enlèvement d’enseignes. AVRIL – MAI – JUIN 2021
10
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2021-0175 Du 14 Juin 2021 :
Circulation temporairement interdite rue de Goye le 19/06/2021
entre 14H30 et 18H00 dans le cadre d’un déménagement.
AR2021-0176 Du 16 Juin 2021 :
Ouverture de la baignade au plan d’eau du Parc de loisirs
VALDORE du 1er juillet au 31 août.
AR2021-0176
17/06/2021
AR2021-0177 Du 16 Juin 2021 :
Stationnement interdit sur deux emplacements au-devant du n°45
boulevard Henri IV le 29/06/2021 de 8H00 et 17H00 dans le cadre
d’un déménagement.
AR2021-0178 Du 16 Juin 2021 :
Stationnement interdit sur deux emplacements au-devant du n°33
boulevard Henri IV le 19/06/2021 de 8H00 et 18H00 dans le cadre
d’un déménagement.
AR2021-0179 Du 17 Juin 2021 :
Stationnement interdit allée du Cimetière le 21/06/2021 entre
8H00 et 17H00 afin de permettre la réalisation de travaux
d’entretien du domaine public communal.
AR2021-0180 Du 17 Juin 2021 :
Stationnement interdit, voie de circulation rétrécie et vitesse
abaissée à 30 km/h chemin des Bruyères de Châtelet au cours de la
période comprise entre le 05/07/2021 à 8H00 et le 06/09/2021 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux sur le réseau
électrique haute tension.
AR2021-0181 Du 18 Juin 2021 :
Circulation interdite rue Alexandre Vialatte et stationnement
interdit le long du Mus’énergie les 26/06/2021 et 27/06/2021 dans
le cadre de l’organisation de la Rand’Auvergne
AR2021-0182 Du 21 Juin 2021 :
Arrêté accordant un délai jusqu’au 30/09/2021 à l’école maternelle
pour la réalisation effective des prescriptions de la commission de
sécurité d’arrondissement.
AR2021-0182
21/06/2021
AR2021-0183 Du 21 Juin 2021 :
Deux emplacements de stationnement réservés au-devant du n°20
boulevard Henri IV le 23/06/2021 entre 8H00 et 12H00 afin de
permettre des travaux de raccordement en façade à l’aide d’une
nacelle.
AR2021-0184 Du 21 Juin 2021 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle sur la partie non
bitumée jusqu’au kiosque le 02/07/2021 de 18H00 à 00H00 afin
d’organiser un tournoi de pétanque.
AR2021-0185 Du 22 Juin 2021 :
Circulation et stationnement des véhicules temporairement
interdits sur le parking de la crèche ainsi que dans la rue Anna
Rodier au cours de la période du 06/07/2021 au 07/07/2021 entre
8H00 et 17H00 dans le cadre de l’entretien et du nettoyage de la
commune. AVRIL – MAI – JUIN 2021
11
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR2021-0186 Du 23 Juin 2021 :
Stationnement interdit au n°1 place de l’Hôtel de Ville au cours de
la période comprise entre le 12/07/2021 à 8H00 et le 19/07/2021 à
18H00 afin de permettre des travaux.
AR2021-0187 Du 23 Juin 2021 :
Deux emplacements de stationnement réservés au-devant du n°20
boulevard Henri IV le 25/06/2021 entre 8H00 et 12H00 afin de
permettre des travaux de raccordement en façade à l’aide d’une
nacelle.
AR2021-0188 Du 23 Juin 2021 :
Stationnement interdit sur deux emplacements au-devant du n°25
boulevard Henri IV le 28/06/2021 de 14H00 à 19H00 dans le
cadre d’un déménagement.
AR2021-0189 Du 23 Juin 2021 :
Stationnement temporairement réservé rue Michel de l’Hospital le
30/06/2021 entre 8H00 et 18H00 afin de procéder à la tribune
télescopique de la salle de spectacles.
AR2021-0190 Du 23 Juin 2021 :
Circulation alternée 21 rue Blaise Pascal du 12/07/2021 à 8H00 au
13/07/2021 à 19H00 afin de permettre la réalisation de travaux de
pose d’enseignes.
AR2021-0191 Du 24 Juin 2021 :
Deux emplacements de stationnement réservés à l’attention du
pétitionnaire au-devant du n°15 boulevard Henri IV le 26/06/2021
de 8H00 à 18H00 dans le cadre d’un déménagement. AVRIL – MAI – JUIN 2021
12
DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 02 Avril 2021 :
Attribution du marché en vue de la location et de l’entretien des
vêtements pour les services voirie et environnement à la société
GEDIVEPRO.
DEC2104012
07/04/2021
Du 08 Avril 2021 :
Ouverture de crédit « ligne de trésorerie interactive » auprès de la
Caisse d’Epargne d’un montant de 200.000 € pour le financement
des besoins ponctuels de trésorerie du budget principal de
l’abattoir.
DEC2104013
09/04/2021
Conseil Municipal du 9 Avril 2021
Du 16 Avril 2021 :
Conclusion d’un bail de location avec Madame Aurélie PASCAL
pour un garage situé 2 impasse des Croves du Mas. Date d’effet le
12 Avril 2021.
DEC2104014bis
16/04/2021
Du 20 Avril 2021 :
Suppression des deux régies de recettes concernant les redevances
de la piscine et du parc nautique des Trois Chênes.
DEC2104015
20/04/2021
Du 27 Avril 2021 :
Conclusion d’un bail de location avec Monsieur Marius RATTIER
pour un appartement de type T1 situé 2 impasse des Croves du
Mas. Date d’effet le 1er Mai 2021.
DEC2104016
28/04/2021
Du 29 Avril 2021 :
Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit
du buste d’Emmanuel Chabrier au Musée de l’Opéra de Vichy à
l’occasion de l’exposition intitulée « Camille Saint-Saëns (1835-
1921), centenaire d’un maître français » qui a lieu du 18 mai au 28
novembre 2021.
DEC2104017
30/04/2021
Du 30 Avril 2021 :
Conclusion avec le Bureau d’Etudes Qualiconsult de l’avenant n°2
prolongeant la prestation pour 5 mois complémentaires pour un
montant de 625 € HT (montant total du marché : 4 461 € HT) pour
la réalisation d’une Mission de Coordination Sécurité et Protection
de la Santé dans le cadre de la réhabilitation des bâtiments de la
cité administrative et de la Maison des Jeunes.
DEC2104019
17/05/2021
Du 11 Mai 2021 :
Approbation des avenants n°1 aux marchés d’aménagement
centre-bourg : lot n°3 – mobilier urbain : ramenant le montant total
du marché à 128 984 € HT soit une diminution de 137 € HT pour
changements de modèles et fournitures en plus et en moins et lot
n°4 – signalétique : ramenant le montant total du marché à
7 781,70 € HT soit une diminution de 254,80 € HT pour
modifications apportées au cahier des charges et fournitures en
plus et en moins.
DEC2105018
14/05/2021 AVRIL – MAI – JUIN 2021
13
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Conseil Municipal du 20 Mai 2021
Du 17 Mai 2021 :
Emprunt de 245 955 € auprès de la Banque Postale afin de
financer le programme d’investissement service des eaux.
DE2105020
18/05/2021
Du 17 Mai 2021 :
Emprunt de 1 000 000 € auprès de la Banque Postale afin de
financer le programme d’investissement budget de la commune.
DEC2105021
18/05/2021
Du 26 Mai 2021 :
Approbation des contrats de cessions conclus dans le cadre des
« Mercredis en Eventail ».
DEC2105022
31/05/2021
Du 31 Mai 2021 :
Conclusion des avenants aux marchés de travaux conclus en vue
de la réhabilitation de la cité administrative et de la restructuration
de la Maison des Jeunes en salle multi-activités.
DEC2105023
03/06/2021
Du 11 Juin 2021 :
Attribution du marché pour la construction d’un nouvel ouvrage de
collecte des eaux brutes au lieu-dit la Vaisse à l’entreprise
DUMEIL TP pour un montant de 23 500 € HT.
DEC2106024
16/06/2021
Du 15 Juin 2021 :
Sollicitation d’un financement auprès du Conseil départemental
dans le cadre du plan de relance pour effectuer des travaux de
réfection des toitures de l’école maternelle Les Copains pour un
montant estimé à 105 000 € HT.
DEC2106025
16/06/2021
Du 16 Juin 2021 :
Approbation de la convention annuelle entre le Département du
Puy-de-Dôme et la commune accordant une subvention d’un
montant de 7 400 € au titre du soutien à l’enseignement musical
pour l’année 2020/2021.
DEC2106026bis
16/06/2021