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Acte - Receuil des actes 4 trim
Arrêté - AVRIL MAI JUIN
Acte - recueil des actes avril mai juin
Document publié le Lundi 3 avril 2017 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Acte - recueil des actes avril mai juin)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
AVRIL – MAI - JUIN 2017
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE D’AMBERT (Puy-de-Dôme)
===========
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
REGLEMENTAIRES
Etabli en application des dispositions des articles L 2121-24, L 2122-29, L 2321-2, L 2574-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
2ème TRIMESTRE 2017
Le R.A.A. du 2ème trimestre 2017 contient les délibérations du Conseil Municipal, les décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L 2122-22 du CGCT) ainsi que les arrêtés du Maire. Il est consultable à l’accueil de la Mairie d’Ambert
Ville d’AMBERT
R.A.A. 2ème trimestre 2017 AVRIL – MAI - JUIN 2017
2
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR1704013 Du 03 Avril 2017 :
Réglementation dans le cadre de l’épreuve sportive « 70ème circuit
des Monts du Livradois » le 28/05/2017.
04/04/2017
Du 03 Avril 2017 :
Création d’un « Stop », la voie prioritaire est la sortie de la
propriété cadastrée ZM n°112 et la voie non prioritaire est le
Chemin de la Croix du Buisson.
AR1704014 Du 04 Avril 2017 :
Autorisation donnée à la Maison de la Fourme d’AMBERT afin
d’exploiter une terrasse Place du Châtelet.
04/04/2017
AR1704015 Du 04 Avril 2017 :
Autorisation donnée au Restaurant « Le Gourmand » afin
d’exploiter une terrasse 35 avenue du 11 Novembre.
04/04/2017
Du 04 Avril 2017 :
Stationnement interdit et circulation alternée à l’aide de feux
tricolores suivant l’avancement des travaux du côté pair de
l’avenue de la Dore du 07/04/2017 à 8H00 au 09/06/2017 à
18H00.
Du 04 Avril 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 15/04/2017 de 22H00 à 2H30 à
l’occasion d’un bal à la Maison des Jeunes.
Du 04 Avril 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 15/04/2017 et le 16/04/2017de
7H00 à 18H00 à l’occasion d’Ambert côté jardin autour de la
Mairie.
Du 04 Avril 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 29/04/2017 de 19H00 à 23H00
à l’occasion d’un bal masqué Place des Allées.
Du 04 Avril 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 08/05/2017 de 12H00 à 21H00
à l’occasion d’un concours de tarot à la Maison des Jeunes.
Du 05 Avril 2017 :
Stationnement interdit le long du MUS’ENERGIE les 24/06/2017
et 25/06/2017 dans le cadre de l’organisation de l’épreuve sportive
d’enduro « RAND’AUVERGNE »
Du 05 Avril 2017 :
Commission de sécurité Maison de Retraite Vimal Chabrier –
Avenue Maréchal Foch.
Du 06 Avril 2017 :
Arrêté de péril ordinaire immeuble 14 boulevard de l’Europe.
Du 10 Avril 2017 :
Réglementation dans le cadre de la manifestation « Ambert Côté
Jardin » du 13/04/2017 à 14H00 au 18/04/2017 à 15H00. AVRIL – MAI - JUIN 2017
3
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 11 Avril 2017 :
Réglementation dans le cadre d’un défilé le 29/04/2017 de 17H00
à 19H00.
Du 11 Avril 2017 :
Réglementation en raison de travaux d’échafaudage sur les façades
du bâtiment implanté 3 rue du Four du 18/03/2017 à 8H00 au
05/05/2017.
Du 12 Avril 2017 :
Réglementation de stationnement le 26/05/2017 de 14H00 à
16H00 et le 27/05/2017 de 12H00 à 20H00 afin d’organiser un
« Rallye de voitures anciennes » et diverses animations relatives
au Rallye.
Du 13 Avril 2017 :
Autorisation de débit de boisson les 01/07/2017 et 02/07/2017 de
10H00 à 23H00 à l’occasion de la course cycliste « Les Copains-
Cyfac » à la Salle Polyvalente.
Du 14 Avril 2017 :
Circulation interdite rue de la Salerie le 06/05/2017 entre 14H00 et
20H00 dans le cadre d’un déménagement.
Du 18 Avril 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 28/05/2017 de 7H00 à 18H00 à
l’occasion d’un vide-grenier Esplanade Robert LACROIX.
AR1704018 Du 18 Avril 2017 :
Réglementation dans le cadre de l’épreuve sportive
« AMBERTRAIL » le 27/05/2017.
18/04/2017
AR1704019 Du 19 Avril 2017 :
Autorisation donnée au bar « Café Lyonnais » afin d’exploiter une
terrasse 4 place du Livradois.
21/04/2017
AR1704020 Du 21 Avril 2017 :
Autorisation donnée au bar « Le Volcan » afin d’exploiter une
terrasse 8 boulevard Henri IV.
25/04/2017
Du 21 Avril 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 29/07/2017 de 9H00 à 20H30 à
l’occasion du 25ème Rallye de la Fourme près de l’entrée de
l’entreprise FOURNIER.
Du 24 Avril 2017 :
Réglementation de circulation et de stationnement entre le
25/04/2017 à 8H00 et le 26/04/2017 à 18H00 afin de permettre des
travaux de voirie dans le centre historique d’Ambert.
Du 26 Avril 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 13/05/2017 de 14H00 à 19H00
à l’occasion des 35 ans du Basket Club AMBERT Place des Allées
et à la Maison des Jeunes. AVRIL – MAI - JUIN 2017
4
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 26 Avril 2017 :
Circulation et stationnement interdit sur l’esplanade Robert
Lacroix et sur le parking de la Scierie le 29/05/2017 entre 7H30 et
23H00 à l’occasion du 25ème rallye Régionale Automobile de la
Fourme.
Du 26 Avril 2017 :
Stationnement interdit Place Charles de Gaulle (partie stabilisé) le
13/05/2017 entre 9H00 et 17H00 afin d’organiser une animation
« basket ouvert à tous ».
Du 27 Avril 2017 :
Trottoir privatisé sur 1,20 m de largeur devant le 26 rue Michel de
L’Hospital du 28/04/2017 à 8H00 au 03/05/2017 à 14H00 en
raison de la mise en place du benne.
Du 27 Avril 2017 :
Circulation interdite rue de la Salerie le 07/05/2017 entre 8H00 et
13H00 dans le cadre d’un déménagement au n°10.
Du 27 Avril 2017 :
Voie de circulation rétrécie à hauteur du n°17 avenue du Maréchal
Foch le 02/05/2017 entre 8H00 et 12H00 afin de permettre la
réalisation de travaux à l’aide d’une nacelle.
Du 28 Avril 2017 :
Voie de circulation temporairement rétrécie et circulation alternée
à l’aide de piquets mobiles à deux faces à hauteur du n°14 avenue
du 8 Mai 1945 entre le 02/05/2017 à 8H00 et le 19/05/2017 à
18H00 afin de permettre la réalisation de travaux de travaux de
fouille pour une intervention sur le réseau GRDF.
Du 02 Mai 2017 :
Ouverture au public du cimetière communal tous les jours entre
5H00 et 21H30.
Du 02 Mai 2017 :
Emplacements de stationnement neutralisés impasse du Pivert
entre le 02/05/2017 à 8H00 et le 30/06/2017 à 18H00.
Du 03 Mai 2017 :
Réglementation avenue des Tuileries entre le 16/05/2017 à 8H00
et 17/05/2017 à 12H00 afin de permettre des travaux de réfection
sur le réseau d’eau potable.
Du 04 Mai 2017 :
Commission de sécurité Maison des Jeunes – Rue Blaise Pascal.
Du 09 Mai 2017 :
Stationnement interdit sur l’intégralité de la place Charles de
Gaulle (partie goudronnée + partie sablée) du 20/05/2017 à 8H00
au 21/05/2017 à 20H00 afin d’organiser une kermesse. AVRIL – MAI - JUIN 2017
5
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 10 Mai 2017 :
Mise en place d’une benne à gravats au devant du n°26 rue Michel
de l’Hospital du 12/05/2017 à 12H00 au 15/05/2017 à 14H00 dans
le cadre de travaux de réhabilitation d’un bâtiment.
Du 10 Mai 2017 :
Stationnement réservé sur trois emplacements à proximité du 1
avenue du 11 Novembre le 15/05/2017 entre 8H00 et 12H00 dans
le cadre de travaux de réfection d’éléments de toiture et afin de
permettre la manœuvre et le stationnement des véhicules.
Du 11 Mai 2017 :
Voie de circulation temporairement rétrécie et circulation alternée
à l’aide de feux tricolores à hauteur du n°59 avenue de Lyon entre
le 12/05/2017 à 8H00 et le 23/06/2017 à 18H00 afin de permettre
des travaux de raccordement aux réseaux d’eau potable,
d’assainissement et de TELECOM.
Du 15 Mai 2017 :
Stationnement interdit sur la l’ensemble de la place située avenue
des Tuileries au cours de la période comprise entre le 17/05/2017 à
8H00 et le 19/05/2017 à 18H00 afin de permettre l’achèvement
des travaux de voirie engagés.
Du 16 Mai 2017 :
Réglementation le 02/07/2017 à l’occasion de l’épreuve
cyclosportive « LES COPAINS-CYFAC ».
Du 16 Mai 2017 :
Réglementation le 27/06/2017 à l’occasion de l’épreuve
cyclosportive « La récré des petits copains 2017 ».
Du 16 Mai 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 27/05/2017 de 10H00 à 21H00
à l’occasion de « AMBERTRAIL » au gymnase Henri Joubert.
Du 16 Mai 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 16/06/2017 de 20H00 à 23H00
à l’occasion d’un gala de fin d’année à la Scierie.
Du 16 Mai 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 21/06/2017 de 19H00 à 23H00
à l’occasion de la fête de la musique Place du Chatelet.
Du 16 Mai 2017 :
Réglementation pendant une durée maximale de sept semaines à
compter du 22/05/2017 afin de permettre la réalisation de travaux
d’assainissement Place Saint Jean-Rue de la République.
Du 17 Mai 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 03/06/2017 de 22H30 à 2H30 à
l’occasion d’un bal à la Maison des Jeunes.
Du 18 Mai 2017 :
Stationnement de véhicules autorisé sur le trottoir au-devant de la
propriété sises au n°59 avenue de Lyon le 02/06/2017 afin de
permettre des travaux de raccordements électriques.
Du 18 Mai 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 11/06/2017 de 10H00 à 20H00
à l’occasion d’une kermesse à l’Ecole et au Collège Saint-Joseph. AVRIL – MAI - JUIN 2017
6
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
AR1705024 Du 22 Mai 2017 :
Réglementation de la 69ème édition de l’épreuve cycliste
« Critérium du Dauphiné » le 05/06/2017
23/05/2017
Du 29 Mai 2017 :
Voie de circulation alternée pendant une journée entre le
30/05/2017 à 8H00 et le 13/06/2017 à 18H00 afin de permettre la
réalisation d’une fouille sous trottoir pour réparation conduite
télécom.
Du 29 Mai 2017 :
Réglementation de la durée du stationnement sur des
emplacements sur la Commune d’Ambert.
AR1705025 Du 30 Mai 2017 :
Autorisation donnée à l’établissement « TEA PLACE » afin
d’exploiter une terrasse 17 place Saint-Jean.
01/06/2017
AR1705026 Du 30 Mai 2017 :
Autorisation donnée au Restaurant « La Taverne » afin d’exploiter
une terrasse 28 rue du Château.
01/06/2017
AR1705027 Du 30 Mai 2017 :
Autorisation donnée à la pâtisserie « Le Sublime » afin d’exploiter
une terrasse rue de la Boucherie.
02/06/2017
Du 30 Mai 2017 :
Stationnement interdit sur un emplacement de parking devant le
n°21 de la Place Saint-Jean du 07/06/2017 à 8H00 au 31/08/2017 à
18H00 (jeudis matins, dimanches matins et jours de manifestations
diverses) afin de permettre le déballage commercial au-devant
d’un magasin.
Du 30 Mai 2017 :
Autorisation de mettre en place une benne rue Michel de l’Hôpital
et stationnement réservé place Notre Dame de Layre du
10/07/2017 à 7H00 au 17/07/2017 à 18H00 à l’occasion du
Festival de Folklore.
Du 30 Mai 2017 :
Réglementation le 13/07/2017 de 21H30 à 23H00 à l’occasion du
Festival la Ronde des Copains.
Du 30 Mai 2017 :
Réglementation le 15/07/2017 de 17H00 à 19H30 à l’occasion du
Festival la Ronde des Copains.
Du 30 Mai 2017 :
Stationnement interdit autour de la Mairie Ronde le 15/07/2017 de
8H00 à 20H00 afin de faciliter la mise en place d’un Marché des
Créateurs Auvergnats
Du 30 Mai 2017 :
Circulation interdite Esplanade Robert Lacroix dans le sens
Avenue de La Gare – Rue Pierre de Nolhac les 13/07/2017 et
14/07/2017 afin de faciliter l’arrivée des bus des groupes du
festival de folklore. AVRIL – MAI - JUIN 2017
7
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 30 Mai 2017 :
Stationnement interdit face au 13 rue du Midi le 06/06/2017 de
14H00 à 19H00 afin de faciliter un déménagement.
AR1705028 Du 30 Mai 2017 :
Autorisation donnée au restaurant « Le M » afin d’exploiter une
terrasse 5 Place du Livradois.
02/06/2017
Du 30 Mai 2017 :
Circulation alternée à la hauteur de la parcelle cadastrée ZP n°41
rue Alexandre Vialatte du 03/07/2017 au 13/07/2017 à 18H00 afin
de permettre une fouille sur la canalisation du réseau gaz.
AR1705029 Du 30 Mai 2017 :
Autorisation donnée au bar « L’îlot Café » afin d’exploiter une
terrasse Place Saint Jean.
02/06/2017
Du 30 Mai 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 17/06/2017 de 20H00 à 1H00 à
l’occasion d’un spectacle à la Scierie.
Du 31 Mai 2017 :
Réglementation à hauteur des n°49 à 57 avenue Georges
Clémenceau pendant une journée au cours de la période comprise
entre 31/05/2017 à 12H00 et le 16/06/2017 à 18H00 afin de
permettre la réalisation d’une fouille sous trottoir/chaussée en vue
d’une réparation d’une conduite TELECOM.
Du 31 Mai 2017 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée à l’aide de feux tricolores
route de Clermont du 07/06/2017 au 09/06/2017 entre 8H00 et
18H00 afin de permettre des travaux d’élagage et d’abattage
d’arbres.
Du 31 Mai 2017 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée à l’aide de feux
tricolores à la hauteur du pont rue de l’industrie du 31/05/2017 à
8H00 au 09/06/2017 à 18H00 afin de permettre la réalisation de
travaux de déplacement des câbles HTA et BT.
AR1706033 Du 31 Mai 2017 :
Réglementation le 24/07/2017 entre 18H00 et 23H30 à l’occasion
d’une course cycliste.
02/06/2017
Du 31 Mai 2017 :
Circulation interdite rue du Château du 14/06/2017 au 15/09/2017
afin d’assurer la sécurité et la tranquillité des piétons.
AR1706031 Du 01 Juin 2017 :
Autorisation donnée à l’établissement « Le Grenier Sucré » afin
d’exploiter une terrasse 27 rue de la Fileterie.
02/06/2017
AR1706030 Du 01 Juin 2017 :
Autorisation donnée au bar « Le Blobe » afin d’exploiter une
terrasse 13 boulevard Sully.
02/06/2017
AR1706034 Du 02 Juin 2017 :
Autorisation donnée au Bar « Le Bel Epoque » afin d’exploiter
une terrasse 3 boulevard Sully.
02/06/2017 AVRIL – MAI - JUIN 2017
8
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 06 Juin 2017 :
Circulation alternée à la hauteur du pont sur la Dore rue de
l’Industrie du 12/06/2017 à 8H00 au 31/07/2017 à 18H00 afin de
permettre la réalisation de travaux d’étanchéité pour le Conseil
Départemental.
Du 06 Juin 2017 :
Création d’une balise de priorité chemin du Haut Biorat.
Du 07 Juin 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 24/06/2017 de 7H00 à 20H00 à
l’occasion d’un vide-grenier sur le parking de Carrefour.
AR1706037 Du 09 Juin 2017 :
Autorisation donnée au restaurant « Nems Saïgon » afin
d’exploiter une terrasse rue du château.
13/06/2017
Du 13 Juin 2017 :
Autorisation de débit de boisson le 24/06/2017 de 10H00 à 20H00
à l’occasion de la « Fête de l’école Henri Pourrat » à l’école Henri
Pourrat.
AR1706039 Du 13 Juin 2017 :
Autorisation donnée à la pâtisserie Jaillot afin d’exploiter une
terrasse 50 boulevard Henri IV.
15/06/2017
AR1706038 Du 14 Juin 2017 :
Accord d’un délai supplémentaire de 12 mois au Moulin de
Richard de Bas pour effectuer la réalisation des travaux prescrits
par la Commission de Sécurité d’Arrondissement.
15/06/2017
Du 14 Juin 2017 :
Chaussée temporairement rétrécie et priorité de passage donnée
aux véhicules dans le sens montant à hauteur du 45 avenue des
Croves du Mas le 03/07/2017 entre 8H00 et 18H00 dans le cadre
d’un chantier de déménagement.
Du 14 Juin 2017 :
Chaussée rétrécie et stationnement interdit place du Livradois
entre le 19/06/2017 à 8H00 et le 23/06/2017 à 18H00 à l’exclusion
du 22/06/2017 entre 6H00 et 14H00 (marché hebdomadaire) afin
de permettre la réalisation d’un rond-point.
Du 14 Juin 2017 :
Stationnement réservé le long du bâtiment implanté 3 rue du
Châtelet entre le 19/06/2017 à 8H00 et le 23/06/2017 à 18H00
dans le cadre de travaux de réfection d’éléments de toiture.
Du 20 Juin 2017 :
Circulation rétrécie et alternée sur la portion de la rue de
l’Industrie comprise entre le carrefour à sens giratoire de la Masse
et le passage à niveau entre le 10/07/2017 à 8H00 et le 13/07/2017
à 18H00 afin de permettre des travaux de réfection de la chaussée.
Du 22 Juin 2017 :
Autorisation de débit de boisson les 23, 24 et 25/06/2017 de 7H00
à 23H00 à l’occasion de la Rand’Auvergne à la salle polyvalente
et sur le parking du supermarché CARREFOUR. AVRIL – MAI - JUIN 2017
9
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 23 Juin 2017 :
Circulation rétrécie zone industrielle dans la partie comprise entre
le pont de la Dore et le Rond-Point du 03/072017 à 8H00 au
13/07/2017 à 18H00 afin de permettre des travaux sur le réseau
GAZ.
Du 27 Juin 2017 :
Circulation et stationnement interdit rue des Communalistes entre
le 29/06/2017 à 8H00 et le 12/07/2017 à 18H00 afin de permettre
la poursuite des travaux d’assainissement.
AR1706040 Du 28 Juin 2017 :
Autorisation donnée à la pizzeria « CASA PIZZA » afin
d’exploiter une terrasse 20 rue de la Filéterie.
28/06/2017
Du 29 Juin 2017 :
Stationnement réservé au-devant du 23 place Saint Jean du
08/07/2017 entre 11H00 et 15H00 dans le cadre d’un
déménagement.
Du 29 Juin 2017 :
Stationnement et circulation interdits dans la voie dite « contre-
allée du jardin public » du 30/06/2017 à 8H00 jusqu’au
12/07/2017 à 18H00 afin de permettre la réalisation des travaux de
raccordement aux réseaux d’eaux usées et pluviales de l’ensemble
immobilier situé aux 48 et 50 boulevard Henri IV. AVRIL – MAI - JUIN 2017
10
DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 06 Avril 2017 :
Sollicitation d’une participation de l’Etat au titre de la Dotation de
Soutien à l’Investissement Local pour la rénovation de la cité
administrative.
Du 25 Avril 2017 :
Approbation de la convention annuelle entre le département du
Puy-de-Dôme et la commune accordant une subvention de 9 500 €
au titre du soutien à l’enseignement musical pour l’année scolaire
2016/2017.
Du 28 Avril 2017 :
Conclusion d’un bail de location avec Monsieur Jean-Luc GRAS
pour un appartement de type F2 situé 6/8 rue de Goye. Date d’effet
le 1er Mai 2017.
Conseil Municipal du 14 Avril 2017
Du 02 Mai 2017 :
Conclusion d’un avenant relatif au transfert de compétence de la
piscine à l’intercommunalité.
Du 29 Mai 2017 :
Résiliation d’un bail de location conclu avec Monsieur Amaury
BIDAN le 10 Juin 2016 pour un appartement de type T2 situé 30
rue du Chicot. Date d’effet le 31 Mai 2017.
Du 29 Mai 2017 :
Conclusion d’un bail de location avec Monsieur Baptiste
POUTIGNAT pour un appartement de type T2 situé 30 rue du
Chicot. Date d’effet le 1er Juin 2017.
Du 22 Mai 2017 :
Avenant n°2 en vue de prendre acte et de définir les conditions de
la substitution de la communauté de Communes Ambert
Livradois-Forez à la ville d’Ambert pour la réhabilitation de la
piscine.
Conseil Municipal du 22 Mai 2017
Du 12 Juin 2017 :
Résiliation d’un bail de location conclu avec Madame Nathalie
LARGERON le 1er Novembre 2004 pour un appartement de type
F2 situé 3 rue de Goye. Date d’effet le 12 Juin 2017.
Du 22 Juin 2017 :
Approbation convention avec Ecofinance pour une mission
concernant les taxes foncières et assimilées.
Du 22 Juin 2017 :
Approbation convention avec Ecofinance pour une mission
concernant le FCTVA. AVRIL – MAI - JUIN 2017
11
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 22 Juin 2017 :
Approbation convention avec Ecofinance pour une mission
concernant les procédures de paie.
Du 23 Juin 2017 :
Approbation des conventions concernant la mise en place des
activités périscolaires à l’école Henri Pourrat durant l’année
scolaire 2017/2018.
Du 27 Juin 2017 :
Approbation de la convention de mise à disposition de locaux 41
boulevard Henri IV à Ambert Accueil et Loisirs.
Du 29 Juin 2017 :
Approbation de la convention de partenariat 2017 conclue avec la
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez pour « les
mercredis d’Ambert 2017 ».
Conseil Municipal du 30 Juin 2017