Ordre du Jour - CM 12 12 24 OdJ

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Ordre du Jour - CM 12 12 24 OdJ Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pierrefeu-du-Var. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 12 12 24 OdJ)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024

Ordre du jour 1

PIERREFEU-DU-VAR

ORDRE DU JOUR

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 12 DECEMBRE 2024, à 18 heures 00

ADMINISTRATION GENERALE

1. Information sur les décisions municipales

2. Protocole transactionnel / Remboursement de la TAM des permis de construire n° P.C. P0055, P0049 et P0053

3. Adhésion de la Communauté d'Agglomération SUD SAINTE BAUME (CASSB) à la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLM)

4. Adhésion de compétence optionnelle la Commune de GONFARON et reprise de compétence optionnelle d’ESTÉREL CÔTE D’AZUR AGGLOMÉRATION au profit de TE83 Symielec 5. Actes d’engagements des accords-cadres du SIVAAD – Exercices 2025/2026 / Autorisation de signature

6. Tarification des salles communales et espace communal / Modification

7. Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement 2026

FINANCES

8. Adoption d’un Fonds de Concours au profit de TE83 Symielec pour la modernisation du parc Eclairage Public

9. Demande de subvention au Département du Var / Travaux de changement du revêtement du gazon synthétique au stade municipal Loulou Gaffre

10. Demande de subvention à la REGION SUD pour les travaux de changement du revêtement du gazon synthétique au stade municipal Loulou Gaffre

11. Demande de fonds de concours d'investissement à la CCMPM - Travaux de changement du revêtement synthétique du stade municipal Loulou Gaffre

12. Demande de fonds de concours à la CCMPM pour la réhabilitation du bâtiment accueillant la crèche frimousse

13. Demande de fonds de concours à la CCMPM pour la réalisation d'un réservoir d'eau potable et son réseau de distribution

14. Autorisation donnée à Mr le maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent - Budgets ville, eau et assainissement.

15. DM 3 budget ville

16. DM 2 budget eau

17. DM 2 budget assainissement

18. Admissions en non valeurs - Budget principal de la commune et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement

RESSOURCES HUMAINES

19. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE RISQUES PREVOYANCE

20. CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE 21. INSTAURATION DE RÉGIMES D’ÉQUIVALENCE POUR LES AGENTS INTERVENANT DANS LE CADRE DE COURTS SÉJOURS

22. MISE EN PLACE CYCLE FORFAIT-JOURSCONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024

Ordre du jour 2

23. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) de la filière Police Municipale et des gardes Champêtres

24. Modification du Règlement intérieur des ressources humaines / Temps de travail / Heures supplémentaires et complémentaires

25. COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA)

URBANISME / GESTION FONCIERE ET DOMANIALE

26. Modification de la délibération n° DEL136-11-23 en date du 16 novembre 2023 portant modifications éventuelles de dénominations dans la liste des voies privées ou publiques créées ou modifiées selon la, réglementation en vigueur.

27. Délibération portant modification des délibérations n° DEL19-11-22 en date du 15 novembre 2022 et n°DEL071-04-2023 en date du 04 avril 2023 autorisant Monsieur le Maire à procéder à la remise en vente amiable de la parcelle cadastrée AC229p2 , devenue AC235(451m²) située « Allée Frédéric CHOPIN » à Pierrefeu-du-Var appartenant au domaine privé de la commune, suite à annulation d'un compromis de vente sur ladite parcelle .

28. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mettre en oeuvre l'emplacement réservé n°47 du PLU relatif à la création d'un parc paysager d'entrée de ville.

29. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mettre en oeuvre l'emplacement réservé n°65 du PLU et d'acquérir une partie des parcelles cadastrées E1783p et AO86p, auprès du Centre Hospitalier Henri Guérin, dans le cadre de la réalisation d'une voie verte.

30. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de défrichement sur une partie des parcelles cadastrées E1786 et AO86, en cours d'acquisition dans le cadre de la réalisation de l'emplacement réservé n°65 du PLU et de réalisation d'une voie verte.

POLICE MUNICIPALE

31. Convention entre l'ANTAI et la Ville de Pierrefeu-du-Var relative au traitement des avis de fourrière

ENVIRONNEMENT

32. Approbation du règlement du service de l’eau

33. Approbation du règlement d’assainissement