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Déliberation - DCM 20260526 21 PRCAT Sports Tous en Club coupons rembts reliquats Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Firminy. Lien du pdf (Déliberation - DCM 20260526 21 PRCAT Sports Tous en Club coupons rembts reliquats)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

[042-214200958-20260526-DCM_20260526_21-DE

È CMINU Accusé certifié exécutoire

nie rev Réception par le préfet : 29/05/2026]

Le Corbusier Publication : 01/06/2026

LH

Patrimoine mondial

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20260526 21

Référence Nomenclature n°7.5

ICIPAL

Direction en charge: Pôle Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale

Service : Jeunesse et Sports, Vie Associative

OBJET: Remboursement des clubs dans le cadre de l'opération «Tous en Club» année 2026: Attribution et versement de subventions de fonctionnement — Coupons / Remboursements et/ou reliquats

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment en son article L2121-29 qui

dispose que le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune,

Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget,

Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,

Vu la loi n°2006-586 du 23 mai 2006 et son décret d'application n°2006-887 en date du 17 juillet 2006, impliquant que toute subvention versée sous forme monétaire ou consentie sous la forme d’un prêt, d’une garantie ou d'un avantage en nature à une association de droit français fait l’objet, de la part de la personne morale de droit public l'ayant attribuée,

d'une publication sous forme de liste annuelle, accessible au public gratuitement, comprenant le nom et l'adresse statutaire de l'organisme bénéficiaire ainsi que le montant et la nature de l'avantage accordé,

Vu la délibération n°2010-278, en date du 28 Juin 2010, du Conseil Municipal de la Ville de Firminy, portant approbation de la mise en place du dispositif « Tous en Club », accordant une aide à la licence de 15 euros pour les jeunes Appelous âgés de moins de 21ans,

Vu la délibération n°2018-294 du Conseil Municipal, en date du 1°’ octobre 2018, portant approbation de l’évolution de l’aide municipale de 15 à 20 euros,

Vu la délibération n°2022-116 du Conseil Municipal, en date du 5 avril 2022, portant

approbation à l'évolution du dispositif aux publics porteurs de Handicap(s) et aux séniors de plus de 60 ans,

Considérant les demandes de remboursements des coupons présentées par les associations suivantes; « Amicale Laïque de Chazeau Sections: basket, Pétanque, Randonnée et Marche Nordique, Athlétique Club Ondaine Firminy, Audacieuse Notre Dame du Mas Sections: Basket, Boules, Gym Filles, Multi-Gym et Razemokettes,

badminton Club de Firminy, Centre Laïc Culturel et Sportif sections Athlétisme et Randonnée, Dojo Olympique et Sportif, Firminy Gym, Firminy Vallée Ondaine Firminy, Football Club Olympique de Firminy Insersport, Gym Volontaire, Judo Karaté Club de Firminy, Karaté Club de Firminy, Les Dauphins de Firminy, Tennis Club de Firminy », au titre de la saison 2025/2026, l'abondement unitaire de 5,00 € accordé par la Ville de FirminysFirmin Ù

Le Corbusier

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UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20260526_21

Référence Nomenclature n°7.5

et après contrôle du Service « Jeunesse et Sports; Vie Associative » des coupons

accordés aux ayants droit, par la Commune de Firminy,

CLUB NOMBRE | MONTANT | TOTAL

Amicale Laïque de Chazeau Fayol Section Basket 52 25,00 € 1300 €

Amicale Laïque de Chazeau Section Pétanque 19 25,00 € 475€

Amicale Laïque de Chazeau Section Randonnée et 50 25,00 € 1250€

Marche Nordique

Athlétique Club Ondaine Firminy 15 25,00 € 375 €

Audacieuse Notre Dame du Mas Section Basket 15 25,00 € 375 €

Audacieuse Notre Dame du Mas Section Boules 4 25,00 € 100 €

Audacieuse Notre Dame du Mas Section Gym Filles 19 25,00 € 475€

Audacieuse Notre Dame du Mas Section Multi-Gym 7 25,00 € 175€

Autre eo Dame du Mas Section 9 25,00 € 225€

Badminton Club de Firminy 21 25,00 € 525 €

Centre Laïc Culturel et Sportif — section Athlétisme 21 25,00 € 525€

Centre Laïc Culturel et Sportif — section Randonnée 38 25,00 € 950€

Dojo Olympique et Sportif 46 25,00 € 1150€

Firminy Gym 1 25,00 € 25€

Firminy Vallée Ondaine Handball 35 25,00 € 875 €

Football Club Olympique de Firminy Insersport 17 25,00 € 425 €

Gym Volontaire 54 25,00 € 1 350 €

Judo Karaté Club de Firminy 23 25,00 € 575 €

Karaté Club de Firminy 17 25,00 € 425 €=FIrmiN eu iv. ville-firminy.fr Ù

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Délibération n°DCM_20260526_ 21

Référence Nomenclature n°7.5

Les Dauphins de Firminy 40 25,00 € 1 000 €

Tennis Club de Firminy 8 25,00 € 200 €

TOTAL 511 25,00 € 12775€

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :

Approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement « Tous en club » aux associations citées dans le tableau ci-dessus,

Dire que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la commune,

Donner tous les pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,

Sauf pour la subvention à l'Amicale Laïque de Chazeau -— Section Pétanque, A l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,

32 Voix pour,

J. MENDES ne prend pas part au vote.

APPROUVE l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement « Tous en club » aux associations citées dans le tableau ci-dessus,

DIT que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la commune,

DONNE tous les pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 26 mai 2026

La Secrétaire de Séance,

Claire TAING

Certifié exécutoire compte tenu de sa publication

en date du.

Pour le Maire et par délégation,

Le Directeur Général des Services

S. BELAIDI

Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet

d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale où d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr.

01/06/2026sFirmin me sn ville-fieminy.fr U

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Référence Nomenciature n°7.5

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE

SEANCE DU MARDI 26 MAI 2026

Remboursement des clubs dans le cadre de l'opération « Tous en

Club » année 2026 : Attribution et versement de subventions de

fonctionnement — Coupons / Remboursements et/ou reliquats

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 19 Mai

2026, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 26 Mai 2026 à 18 heures

30, sous la présidence de Monsieur Marc PETIT, Maire de la Ville de FIRMINY.

PRESENTS : M. PETIT Marc, Mme TAING Claire, M. MALLEY Eric, Mme AULAGNIER-

JASSERAND Isabelle, M. IBARS Robert, Mme GOURGAUD Jocelyne, M. MENDES José,

Mme BERGER Evelyne, M. FAYOLLE Hugo, Mme PEYCELON Valérie, M. VIAL Mickaël,

Mme VICENTE Sabrina, M. FERRIER Damien, Mme RIOCREUX Sandrine, M.

CHARTRON Jean-Paul, Mme LIOGIER Aline, M. EL KHATABI Hassan, M. DANCERT

Bertrand, Mme PONCET Elizabeth, M. GUILLOT Dylan, Mme SEIVE Violaine, Mme

CURIOT Marie-Amelie, M. LUYA Julien, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, M.

TRIOLLIER Aloïs, M. CHALAND Christophe, Mme GIL Nathalie, Mme PUTOT Anne-

Sophie, M. BOYER François, M. GIUNTA Jean-Dominique.

POUVOIRS: Mme REYMOND Magali à M. CHARTRON Jean-Paul, M. MONISTROL

Sébastien à Mme GOURGAUD Jocelyne.

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme TAING Claire.

PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable Service Assemblée

Mme LUACES Géraldine, Responsable Service Finances

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de membres présents : 31

Nombre de pouvoirs : 2

Nombre de membres absents : 0

Nombre de votants : 33