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Déliberation - 2023 291 34 PRCAT Sports Subvention 2023 rbts Tous en Club reliquat
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 291 34 PRCAT Sports Subvention 2023 rbts Tous en Club reliquat)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Accusé de récepiion - Ministère de l'intérieur
U 042-214200958-20230926-2023-291-DE
ariP IN 1 vw Milo -firminy. fr Accusé certifié exécutoire Le Corbusier Réception par le préfet : 29/09/2024
HU LU Publication : 0210/2023 Patrimoine mondial
BNESCS COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-291
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale
Service en charge : Jeunesse et Sports : Vie Associative
OBJET: Remboursement des clubs dans le cadre de l'opération « Tous en Club » année 2023: Attribution et versement de subventions de fonctionnement (reliquat)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment son article L2121-29 qui
stipule que le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune.
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget ;
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques :
Vu la délibération n°2010-278 en date du 28 Juin 2010 instituant la mise en place du dispositif « Tous en Club », accordant une aide à la licence de 15 euros pour les jeunes Appelous âgés de moins de 21 ans ;
Vu la délibération n°2018-294 du Conseil Municipal, en date du 1° octobre 2018, epprouvant l'évolution de l'aide municipale de 15 à 20 euros ;
Vu la délibération n°2022-116 du Conseil Municipal, en date du 5 avril 2022, approuvant l'évolution du dispositif aux publics porteurs de Handicap et aux séniors de plus de 60 ans ;
Considérant les demandes tardives de remboursements des coupons présentées par les associations Etoite Cycliste Ouvrière de Firminy « ECOF » et l'ALFG « Gimes et Rocs » au titre de la saison 2022/2023, l'abondement Unitaire de 5,00 € accordé par la Ville de Firminy et après contrôle du Service « Jeunesse et Sports, Vie Associative » des coupons accordés aux ayants droit par la Commune de Firminy ;
TOTAL CLUB NOMBRE | MONTANT PAR SECTION
Etoile Cycliste Ouvrière de Firminy (ECOF) 1 25€ 25€
ALFG « Cimes et Rocs » 25 26€ 625 €
Îlest proposé au Conseil Municipal de bien vouloir:
- Approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement « Tous en club » aux associations Etoile Cycliste Ouvrière de Firminy « ECOF » et ALFG « Cimes et Rocs » citées dans le tableau ci-dessus,
- Dire que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la commune, aFieminy Le Corbusier
HUHUMHHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2023-291
Référence Nomenclature n°7.5
Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes
les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
APPROUVE l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement
« Tous en club » aux associations Etoile Cycliste Ouvrière de Firminy « ECOF »
et ALFG « Cimes et Rocs »citées dans le tableau ci-dessus,
DIT que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du
budget de la commune,
DONNE tous pouvoirs à Monsieur te Maire ou à son représentant à prendre
toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous tes documents nécessaires à la mise
en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 26 septembre 2023
Certifié exécutoire compte tenu de se publication
en date du C2 10.225...
Pour le Maire et par délégation,
La Secrétaire de séance
fneR
Arlette ROCHE PINEL
Le Directour Général des Services
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délal de deux rnoïs à compter de sa notification ou de sa publication, soit Es voie pote . 184 rue Duguesclin - 66003 LYON ou par vols dématérialisés via l'application « Télérecours Citoyens » sur le site www.telerecours.fr. SUimmat
#rIPMINU a ww. ville-irminy. fr Le Corbusier
CHOH HUE
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-291
Référence Namenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
Remboursement des clubs dans le cadre de l’opération « Tous en Club » année 2023: Attribution et versement de subventions de fonctionnement (reliquat)
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 19 Septembre 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Merdi 26 Septembre 2023 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la
Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe (à partir de 19 h 12), Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béairice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 12), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyle (à partir de 18 h 40), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 13), Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaétan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie (jusqu'à 20 h 45), M. DUMOND Jean-Claude, , M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON Danielle, M CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS: M. CHALAND Christophe à Mme SUZAT GIULIANI Eveline (jusqu'à 19 h 12), Mme COLOMBET Lyla à Mme MOUNIER Béatrice (jusqu'à 18 h 40), M. CHANUT
Robert à Mme MAISONNEUVE Marie (jusqu'à 18 h 13), M. ZEDDA Marc à Mme
CAMOSSO Jacqueline, Mmes PORTAILLER Chantal à M. MADO Patrick, M. MENDES José à Mme GIBERNON Danielle, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia (à partir de 20 h 45).
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme PINEL ROCHE Arlette
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services,
Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33