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Compte-Rendu - compte rendu cm 240609 Document publié le Lundi 8 juin 2009 par la commune de Marbache. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 240609)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Travail et emploi, COMMUNE de MARBACHE

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS

du

CONSEIL MUNICIPAL

L’an DEUX MILLE NEUF, le 24 juin, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur PAILLET Eric. Nombre de conseillers : Etaient présents : PAILLET Eric, HENCK Patricia, PAVESI Ginette, CHARPIN Henri, ROUILLEAUX Annie, HARREL-FETET Christine, DUTHILLEUL Claude,

VELER Pascal, LESAINE Catherine, ROBIN Pierrette, STOESEL Didier, CHAUMONT Francis, POIRSON Philippe, PINCET Gilles, ALTMANN Sabine, POPIEUL Eric, RUGRAFF Philippe, FOUQUENVAL Olivia.

- En exercice 19

- Présents : 18 Absents représentés :

- Votants : 18

Absents excusés : Jean-Jacques MAXANT

Secrétaire de séance : Pierrette ROBIN

Date de la convocation : 8 juin 2009

Date d’affichage : 1er juillet 2009

Le projet de délibération n° 14 « FIXATION DU PRIX DE L’EAU », a été retiré de l’ordre du jour. Il a été précisé ce qui suit :

Une augmentation du coût de la taxe de l’assainissement impactant le « coût global de l’eau » à Marbache devait faire l’objet d’une délibération prévue à l’ordre du jour de ce Conseil Municipal.

La proposition de cette augmentation, à l’approche de la construction de la station d’épuration intercommunale de Marbache et Belleville, était motivée par une projection sur le financement de l’opération qui rendait inéluctable une explosion de la part « assainissement » de la facture globale de l’eau pour les consommateurs. Toutefois, à l’inverse de nos voisins et partenaires de Belleville, il ne s’agissait pas dans l’immédiat d’une augmentation aussi franche que celle qui a pu être colportée. Néanmoins, le Conseil Municipal, réuni en préparation de cette assemblée, a décidé démocratiquement de reporter cette délibération. Tous ensemble, nous assumerons ce choix.

Les élus, en charge de ce dossier mettent tout en œuvre pour limiter l’impact prévisible de ce chantier historique, aussi énorme que nécessaire et dont personne à ce jour ne peut de façon précise chiffrer le coût final.

N°1

APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2009

Le compte rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2009 a été lu et approuvé à l’unanimité.N°2

COMPTE RENDU DES DECISIONS

Les décisions qui ont été prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 25 mars 2009 sont les suivantes :

Décision n° 12/2009

Par laquelle il a été décidé de signer la convention portant occupation de terrain en forêt communale de Marbache en vue d’y maintenir un abri de chasse en partenariat avec l’Office National des Forêts et l’Association communale de chasse agréée, de préciser que cette occupation est accordée pour une durée ferme de 14 années à compter rétroactivement du 1er juillet 2001 et ce jusqu’au 30 juin 2015 ou à l’expiration du bail de chasse du concessionnaire si celle-ci intervient avant le 30 juin 2015, de préciser que la convention est accordée à titre gratuit.

Décision n° 13/2009 :

Par laquelle il a été décidé de mettre fin à compter du 1er avril 2009, à la convention passée le 4 juillet 2007 avec Monsieur et Madame GROMFELD Anthony pour la location de l’appartement sis 3 rue Clemenceau à Marbache.

Décision n° 14/2009 :

Par laquelle il a été décidé de signer une convention avec Monsieur FETET Christophe, à partir du 1er mars 2009, pour la location de l’appartement n° 21 sis 8 place du 8 mai 1945 à Marbache.

Décision n° 15/2009 :

Par laquelle il a été décidé d’encaisser une indemnité suite au dégât des eaux survenu le 1er septembre 2008 dans les locaux de la Médiathèque Municipale, soit un chèque de 571,79 € émanant de la SMACL Assurances et de préciser que la recette sera affectée à l’article 7788 du budget général.

Décision n° 16/2009 :

Par laquelle il a été décidé suite à la mise en concurrence, de signer les conventions de transport avec la société KEOLIS Lorraine pour l’activité piscine à destination de 78 élèves de l’école élémentaire publique du 20 avril au 2 juillet 2009 pour un montant de 1 360,00 € TTC, de préciser que la dépense est prévue à l’article 6247 du budget général 2009.

Décision n° 17/2009 :

Par laquelle il a été décidé suite à la demande de Mademoiselle VELER Julie, de signer une convention avec le lycée Notre Dame-Saint-Sigisbert de Nancy, pour un stage au service administratif.

Décision n° 18/2009 :

Par laquelle il a été décidé, de signer une convention avec Madame PICOULET Nadège pour la location de l’appartement sis 3 rue Clemenceau à Marbache à compter du 1er mai 2009.

Décision n° 19/2009

Par laquelle il a été décidé suite à la mise en concurrence de l’opération « Mise aux normes électriques des locaux municipaux », de retenir la société PRUD’HOMME dont le siège est 20 rue du Pilan à MONTAUVILLE 54700, de préciser que le montant du marché est fixé à 10 490,00 € HT, soit 12 546,04 € TTC et que la dépense est inscrite à l’article 2135/9022 du budget général.

Décision n° 20/2009 :

Par laquelle il a été décidé suite à la mise en concurrence de l’opération « Diagnostic d’Eclairage Public », de retenir la société ALTESIO dont le siège est 1 rue des Anémones à HOMECOURT 54310, de préciser que le montant est fixé à 12 800 € HT, soit 15 308,80 € TTC et que la dépense est inscrite à l’article 2131/9006 du budget général.Décision n° 21/2009 :

Par laquelle il a été décidé suite à la mise en concurrence de l’opération « Mission géotechnique » dans le cadre des travaux de réseaux d’assainissement, de retenir la société GEOTEC sise 273 rue du Ruisseau à FLEVILLE devant NANCY 54710, de préciser que montant est fixé à 2 000 € HT, soit 2 392 € TTC et que la dépense est inscrite au budget du service « Assainissement ».

Décision n° 22/2009 :

Par laquelle il a été décidé suite à la mise en concurrence de l’opération « levés topographiques » sur les réseaux d’eaux usées, de retenir la société ADORIS Projet sise 15 rue Saint Jacques à RICHEMONT 57270, de préciser que le montant total (2 lots) est de 9 440,00 € HT, soit 11 290,24 € TTC et que la dépense est inscrite au budget « Assainissement ».

Décision n° 23/2009 :

Non usage du droit de préemption urbain concernant le bien bâti cadastré section AK 549 sis 44 rue Aristide Briand, appartenant à Monsieur PICOULET Pascal et Madame LINDT Nadège, domiciliés 44 rue Aristide Briand à MARBACHE (54820).

N° 3

VACATIONS FUNERAIRES

La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 réforme partiellement le dispositif applicable à la surveillance des opérations funéraires et aux vacations versées pour la réalisation des surveillances.

Vu l’article L.2213-14 du code général des collectivités territoriales (CGCT) article 4 de la loi,

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré par :

 16 voix POUR 20 €

 1 voix POUR 25 € - Gille PINCET

 DONNE un avis favorable pour l’instauration du taux des vacations funéraires à 20 €.

N° 4

OFFICE NATIONAL DES FORETS

MARTELAGE

ETAT D’ASSIETTE 2009

Dans le cadre du martelage 2009 de la forêt communale, la mise à l’état d’assiette concerne les parcelles mentionnées ci-après.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

 DONNE un avis favorable pour le martelage 2009 de la forêt communale : Vente de bois façonné : parcelle 29 (bois encore disponible)

Vente en bloc et sur pieds : 18i, 19i, 20i, 36 et 37

N° 5

EXONERATION A TITRE EXCEPTIONNEL

DES DROITS DE PLACE

L’association dénommée le Comité des Fêtes organise la traditionnelle « brocante et vide greniers » le 14 juillet 2009.

A cette occasion, l’association organisatrice est autorisée à occuper le domaine public permettant aux brocanteurs et aux particuliers de déballer leurs marchandises dans différentes rues du village. Cette occupation doit donner lieu à la perception des droits de voirie afférents.La commune, particulièrement attentive aux efforts d’animation, a toujours marqué son soutien à cette association pour l’organisation de cette manifestation.

Ainsi, eu égard à l’effort consenti par le Comité des Fêtes pour apporter une animation de qualité et participer à l’image dynamique du village, il paraît équitable d’exonérer cette association des droits de voirie pour l’organisation de la brocante.

Cette exonération fera alors l’objet d’une valorisation comme une prestation en nature apportée par la commune au Comité des Fêtes.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré par :

 2 voix CONTRE : Gille PINCET, Francis CHAUMONT

 1 ABSTENTION : Olivia FOUQUENVAL

 15 voix POUR

 DECIDE D’EXONERER le Comité des Fêtes, à titre exceptionnel, de la perception des droits de place par la commune pour l’occupation du domaine public,

 RENONCE ainsi à la perception des droits de place estimés à la somme de 500 € pour l’année 2009.

N° 6

DENOMINATION

PLACE PUBLIQUE

La municipalité a décidé d’honorer la mémoire d’une personnalité de Marbache, Monsieur Jean Dautrey, en attribuant son nom à une place publique de la commune.

Avec l’accord de son fils Monsieur Philippe Dautrey,

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité,

 DENOMME la place de la mairie sise rue Clemenceau de la manière suivante :

N° 7

FISCALITE DIRECTE LOCALE

BUDGET PRINCIPAL 2009

RECTIFICATION

Une erreur matérielle a été relevée dans la délibération n° 6 du 25 mars 2009, le taux de 34,82 % mentionné sur l’état n°1259 TH.TF et porté au budget primitif 2009 annule et remplace le taux de 34,22 %.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

 FIXE les taux des trois taxes comme suit :

Espace

Jean DAUTREY

Mémoire de MARBACHE

1925 – 2006Taxes 2009 Produit Attendu

Taxes d’habitation

Taxes foncières bâties

Taxes foncières non bâties

10,80 %

10,86 %

34,82 %

200 556 €

127 822 €

5 362 €

333 740 €

 PRECISE que le produit fiscal attendu pour 2009 est de 333 740 €.

N° 8

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

DOTATION DE SOLIDARITE

DEMANDE DE SUBVENTION 2009

Dans le cadre des aides financières octroyées par le Département de Meurthe-et-Moselle au titre de la Dotation de Solidarité 2009, la collectivité a retenu l’opération aménagement d’un espace cinéraire dans le nouveau cimetière.

Le montant de l’aide serait de l’ordre de 4 500 €.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

 SOLLICITE des aides financières pour couvrir en partie l’opération pour l’implantation d’un espace cinéraire dans le nouveau cimetière dont la dépense s’élève à 11 008,64 € HT, soit 13 166,33, € TTC

N° 9

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

TABLEAU DES EFFECTIFS

RECRUTEMENT D’AGENTS SAISONNIERS

Conformément à l’article 3 alinéa 2 de la loi n° 84 - 53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, Monsieur le Maire propose à l’assemblée de recruter des agents non titulaires en fonction des besoins des services.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

 AUTORISE Monsieur le Maire à recruter des agents saisonniers en fonction des besoins du service et ce sous contrat à durée déterminée,

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer les contrats de travail,

 PRECISE que les crédits sont prévus au budget général.

N° 10

RESSOURCES HUMAINES

CREATION DE CONTRAT D’AVENIR

Dans le but de renforcer les effectifs des services communaux, Monsieur le Maire propose à l’assemblée de reconduire le contrat d’un agent au service technique.

Vu le rapport soumis à son examen,

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

 ACCEPTE de reconduire le poste d’un agent sous « Contrat d’Avenir » pour une durée de douze mois à partir du 1er août 2009,

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à la mise en place du contrat.

 PRECISE que la dépense est inscrite au budget général.N° 11

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

TABLEAU DES EFFECTIFS

CREATION DE POSTE

Conformément à l’article 34 n° 84-53 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant.

Vu la délibération en date du 23 septembre 2008, relative à l’engagement de la collectivité pour la création d’un poste à durée indéterminée à l’issue du Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi.

Compte tenu des nécessités de services à la Médiathèque Municipale, le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

 CREE un poste d’Agent du Patrimoine de 2ème classe à temps non complet,

et après avoir délibéré par :

 13 voix pour : 10 heures

 5 voix pour : 15 heures - Gilles PINCET, Olivia FOUQUENVAL,

Patricia HENCK, Didier STOESEL

Francis CHAMONT

 RETIENT pour ce poste une durée hebdomadaire de 10h00.

 PRECISE que la dépense est inscrite au Budget Général.

N° 12

SERVICE « EAU »

APPROBATION DU RAPPORT DE L’EAU DU DELEGATAIRE

ANNEE 2008

Conformément à l’article L 1411-3 du code général des collectivités territoriales, le rapport du délégataire – la Société VEOLIA EAU – a été présenté à l’assemblée.

Vu le rapport soumis à son examen,

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

 PREND ACTE du rapport du délégataire du Services des Eaux de l’année 2008, mais demande la vérification du taux de la redevance « Préservation des ressources en eau ».

N° 13

RAPPORT ANNUEL 2008 DU MAIRE

SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS

DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT

L’article 73 de la loi n°95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement prévoit l’établissement d’un rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Au vu du rapport qui a été présenté à l’assemblée, il en ressort les points suivants : - Le prix global (eau potable + assainissement + taxes diverses) pour une consommation de référence de 120 m3 est de l’ordre de 4,36 € le m3 au 31 décembre 2008.EVOLUTION DU PRIX DE L’EAU

Base

Consommation

Année 2005 Année 2006 Année 2007 Année 2008

RESULTAT 120 m3 3,53 € 3,60 € 4,39 € 4,36 €

- Les contrôles sanitaires effectués par le Laboratoire d’Hygiène et de Recherche de VANDOEUVRE concluent à la conformité de l’eau distribuée, aux normes chimiques et aux normes bactériologiques de potabilité.

Vu le rapport soumis à son examen,

Le Conseil Municipal,

 PREND ACTE du Rapport 2008 du Maire sur le prix et la qualité des services « Eau » et « Assainissement ».

N° 15

LOCATION DE LOGEMENT

5, RUE CLEMENCEAU

ENTREE DROITE

Le locataire de l’appartement 5 rue Clemenceau « entrée droite » a résilié son bail à partir du 1er août 2009.

Par délibération en date du 30 avril 2005, cet appartement avait été loué à l’ancien Garde- champêtre et à sa famille pour un loyer de 400 € hors charges.

Afin d’uniformiser les loyers communaux dans l’enceinte de la cour du groupe scolaire, je vous propose de porter le loyer mensuel de cet appartement à 620 € et les charges mensuelles à 30 €.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré par :

 1 voix CONTRE : Francis CHAUMONT

 1 ABSTENTION : Olivia FOUQUENVAL

 16 voix POUR

 FIXE le montant mensuel du loyer à 620 € et les charges à 30 € pour la location de l’appartement sis 5 rue Clemenceau, entrée droite, à partir du 1er août 2009.

N° 16

Groupement de commandes avec les communes de Pompey, Bouxières aux Dames, Custines, Lay Saint Christophe et la Communauté de Communes du Bassin de Pompey pour la fourniture de papier de reproduction

 Vu le décret 2006-361 du 24 mars 2006 et l’arrêté du 4 avril 2006 transposant la directive européenne 2002/49/CE en droit français,

 Vu l’article 8 du Code des marchés publics,

Afin de réaliser des économies, il est proposé au conseil municipal, en vertu de l’article 8 du Code des marchés publics, de constituer avec plusieurs collectivités du bassin de Pompey un groupement de commandes.L’objet dudit groupement, dont le projet de convention constitutive est joint en annexe, est la consultation pour la passation de marchés de fourniture correspondant à l’achat de papier pour les services des mairies ainsi que les écoles.

Ce groupement est dénommé « groupement de commandes du bassin de Pompey pour l’achat de papiers ».

Il est également proposé au conseil municipal de désigner la commune de Pompey comme coordonnateur.

Enfin, le conseil municipal devra élire, parmi les membres de la commission d’appel d’offres ayant voix délibérative, un représentant et un suppléant pour siéger à la commission d’appel d’offres du groupement.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

 APPROUVE la création du groupement de commandes du bassin de Pompey pour l’achat de papiers,

 AUTORISE le Maire à signer la convention constitutive dudit groupement jointe en annexe,

 ELIT M. Francis CHAUMONT comme représentant titulaire de la commune à la commission d’appel d’offres du groupement,

 ELIT Mme Catherine LESAINE comme représentant suppléant de la commune à la commission d’appel d’offres du groupement.

Pour Extrait Conforme,

Le Maire,

Eric PAILLET