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Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Avenant organisationnel 2024 2025 UEE IME Véniers 2024.8.11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
ARRONDISSEMENT DE
CHATELLERAULT
MAIRIE
DE
LOUDUN kkk
Date de la convocation
31.10.2024
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 23
Votants 27
ETAIENT PRESENTS :
DELIBERATION N° 2024.8.11
Nomenclature N° 8.1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN kkXx
SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2024
L'an deux mille vingt quatre
le six novembre,
à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Sandra PROD'HOMME
M. DAZAS, Maire ; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, Mme VAUCELLE, M. DUCROT, Mme BONNET, Adjoints; M. JALLAIS, M. DUPUIS, M. AUCHER, M. DOUX, Mme MAUBERGER, M. VIVIER (Maire délégué de Rossay), M. OLIVIER, Mme FERRE, Mme PELLETIER, Mme LIEBOT, Mme PROD'HOMME, M. VION, Mme TRAVOUILLON, Mme PINEAU, M. PRUD'HOMME, M. BONNET, Conseillers municipaux.
ABSENTS et EXCUSÉS :
M. JAGER, M. RIGAULT, Mme BAUDU-HASCOET, Mme ENON, Mme LAMBERT, M. GANDIER
Pouvoir de M. Jean-Pierre JAGER à M. Gilles ROUX
Pouvoir de M. Philippe RIGAULT à M. Joël DAZAS
Pouvoir de Mme Anne-Sophie ENON à Mme Pascale PELLETIER
Pouvoir de Mme Sandrine LAMBERT à Mme Laurence MOUSSEAU
OBJET DE LA DELIBERATION :
Avenant organisationnel 2024-2025 : convention de coopération de l’UEE de l'IME de Véniers à l’école Théophraste Renaudot
Mme Nathalie LEGEARD, Adjointe au maire, donne lecture du rapport suivant :
Par délibération du 18.05.2022, le Conseil Municipal a validé la signature d’une convention de coopératio n avec l'Unité d'enseignement de l'IME de Véniers. La rentrée
scolaire 2024/2025 a nécessité une nouvelle organisation à la vue des nouveaux élèves et encadrants concernés par ce dispositif. Aussi, la Directrice de l'IME sollicite la signature d'un avenant organisationnel au titre de l’année scolaire 2024/2025.
Vu l'avis favorable de la Commission « Jeunesse, Éducation » du 23 Septembre 2024,
Après examen, le Conseil Municipal, à l’unani
cette proposition et autorise le maire où son représenta
La secrétaire de séance,
nité, émet un avis favorable sur
à signer l'avenant à intervenir.
trait conforme,
ire,
Sandra PROD'HOMME all DAZAS
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : 2.1 NOV. 2024...
Publié le : 2 1 NOV. 2024 a mme nnn nn ss
NOUIIÉ (Os neneneneneneneenunnnés
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20241106-2024-8-11-DE
Date de télétransmission : 21/11/2024
Date de réception préfecture : 21/11/2024