Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Convention coopération UE IME Véniers et Martray 2
Acte - Avenant organisationnel 2024 2025 UEE IME Véniers
Acte - IME Véniers Participation financière projet séjo
Acte - Convention mise à disposition structure matériel e
Acte - Convention location minibus à IME de Véniers pour
Acte - Convention coopération AFM Téléthon 86 2026.5.13
Acte - Convention mise à disposition de la salle des fête
Conseil Municipal - Désignation des représentants CM au CA de lIME Vén
Acte - Avenant convention constitutive SFACT 2024.9.2
Déliberation - 1696238176 D38. Convention restauration scolaire p
Acte - Avenant organisationnel 2023 2024 Convention coopération UEE IME de Véniers 2023.7.4
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Avenant organisationnel 2023 2024 Convention coopération UEE IME de Véniers 2023.7.4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION N° 2023.7.4
DEPARTEMENT DE LA VIENNE Nomenclature N° 8.1
ARRONDISSEMENT DE
SHATELLERAUET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
MAIRIE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN xx
DE
LOUDUN SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2023 KXxx
Date de la convocation
9.11.2023
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 23
Votants 26
ETAIENT PRESENTS :
L’an deux mille vingt trois
le quinze novembre,
à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Sandra PROD'HOMME
M. DAZAS, Maire; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, M. JAGER, Mme VAUCELLE, M. DUCROT, Mme BONNET, M. RIGAULT, M. JALLAIS, M. DUPUIS, M. DOUX, Mme ENON, Mme MAUBERGER, M. VIVIER (Maire délégué de Rossay),
M. OLIVIER, Mme FERRE, Mme PELLETIER, Mme LAMBERT, Mme PROD'HOMME, M. VION, Mme TRAVOUILLON,
Mme PINEAU, M. PRUD'HOMME, Conseillers municipaux.
ABSENTS et EXCUSÉS :
Mme LEGEARD, M. AUCHER, Mme BAUDU-HASCOET, Mme LIEBOT, M. GANDIER, M. BONNET
Pouvoir de Mme Nathalie LEGEARD à Mme Laurence MOUSSEAU
Pouvoir de M. Francis AUCHER à M. Jean-Louis DOUX
Pouvoir de M. Romain BONNET à Mme Marie-Pierre PINEAU
OBJET DE LA DELIBERATION :
Avenant organisationnel 2023-2024 : convention de coopération de l’UEE de l'IME de Véniers à l’école Théophraste Renaudot
Monsieur le Maire donne lecture du rapport suivant :
Par délibération du 18.05.2022, le Conseil Municipal a validé la signature d’une convention de coopération avec l'Unité d'enseignement de l’IME de Véniers.
La rentrée scolaire 2023/2024 a nécessité une nouvelle organisation à la vue des nouveaux élèves et encadrants concernés par ce dispositif. Aussi, la Directrice de l'IME sollicite la signature d’un avenant organisationnel au titre de l’année scolaire 2023/2024.
Vu l'avis favorable de la Commission « Jeunesse, Éducation » en date du
2 octobre 2023,
Après examen, le Conseil municipal, à l’unanimité, torise Monsieur le Maire ou son représentant à signer l'avenant organisationnel à ifittervenir et tout document se rapportant à ce dossier.
La secrétaire de séance,
ur extrait conforme,
Sandra PROD'HOMME Sy xx CANoël DAZAS
f —
pese
)
cr a
re
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte ra ésuore après transmission
en Sous-Préfecture le : 24 NOV. 2023 DS SALUE Ge
Publié le : 2. 4 NOV. 2023 nn nn nm nn nnnnnnnnnnnns
Notifié le : esse eee ueesreeruusss
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20231115-2023-7-4-DE
Date de télétransmission : 24/11/2023
Date de réception préfecture : 24/11/2023