Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1767641390
Procès Verbal - index.php?f=20dc7c8ee86d73de738c30c6c830e015
Procès Verbal - index.php?f=16067779979025684a52271e89b9b749
PLU - Rapport de présentation - Partie 7
Procès Verbal - index.php?f=20dc7c8ee86d73de738c30c6c830e015
PLU - Rapport de présentation - Partie 5
Procès Verbal - 1743276747
Compte-Rendu - index.php?f=958547ab7ee9d2cd7a5dad1dd83ac9fc
Compte-Rendu - index.php?f=8aea48966385d8a3d81185ccced0bdd3
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
Procès Verbal - 1767641223
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1767641223)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 13 NOVEMBRE 2025
PROCÈS-VERBAL
Présents: PICARD Jean-Luc, RENOUD Bruno, MERLIN Béatrice, BURTIN Christian, DUBOIS
Nathalie, MICHON Yves FAVIER Jean-Louis, PEULET Sylvie, THÊTE Patrice, DAUJAT Samuel,
HENRI Nadine, ANDRÉ Nicolas, FLOUR Sylvie, HEUZÉ Guillaume, PUVILLAND Marie-Laure, HAMEL Philippe, JAILLET Aurélie, BOUILLOUX Didier, TISSOT Stéphanie
Secrétaire : Nathalie DUBOIS
ARMOR OHOROHOH HO ORHOKOROHOROHOK HO HR H
° Le compte-rendu de la précédente réunion de conseil municipal est approuvé.
+ Place du Carouge
> Le permis de construire de la bibliothèque a été déposé le 6 novembre. > La base de vie sera installée derrière l'église, Le choix a été fait lors de la réunion avec le CSPS (Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé) de la société APAVE. Il est demandé que cette base de vie soit partagée entre toutes les entreprises. > Une rencontre a eu lieu avec INTERRA, le SIEA et SOBECA pour l'éclairage public de la place du Carouge (hors marché) concernant la présentation des modèles de lampadaires. Le choix du modèle sera fait lors de la réunion du PRO-DCE aménagement. > Des réunions de présentation du PRO-DCE bibliothèque et du PRO-DCE aménagement
de la place auront lieu les semaines 46 et 47,
e Présentation du document PCS {Plan Communal de Sauvegarde) avant validation.
Le conseil approuve le document élaboré par un groupe de travail.
Une réunion publique sera organisée pour la présentation du dispositif.
e EHPAD
L'arrêté de fermeture définitive a été pris par la Préfecture. Une réflexion de l'EHPAD
Montrevel-Foissiat, propriétaire des lieux, est en cours concernant le devenir de son bâtiment
et de son terrain.
+ Décision modificative
> Une décision modificative a été adoptée par le conseil afin de procéder à diverses
régularisations comptables,
e Lotissement des Poëpes,
La commune avait été condamnée à verser la somme de 1 400 € aux parties adverses. Cette
mesure avait été mise en attente car la société Financière Grenette, titulaire du permis
d'aménager, a fait un recours de la décision. La somme de 1 400 € a été mandatée le 23 octobre
2025.
° Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE).
Le SIEA propose aux communes l’adhésion à un groupement de commande IRVE ainsi qu’un
financement de 75 % du coût HT dans la limite de 22 000 €HT pour l'installation de la première
borne.
Le conseil donne son accord pour l'adhésion et la participation au financement. + Compte-rendu des commissions
> Voirie
+ La réception des travaux de voirie le 31 octobre ne relève pas de problème
particulier.
+Une rencontre avec M. BERTIN de la Société ROGER MARTIN a eu lieu au cours
de laquelle une mise au point a été faite sur les factures qui ont bien été établies selon les devis.
+ Le service déchets de GBA va se charger d'informer les personnes concernées
par la modification des points de collecte (Ponsonne, Lotissement les Bouchardières,
Lotissement Prés Michel et Lotissement Curtil Volant).
> Communication, affaires scolaires
+ Un compte-rendu du 1° conseil d'école du 6 novembre est donné. 163 enfants
fréquentent l’école publique à la rentrée 2025-2026. Les classes sont équilibrées au niveau des effectifs. Le résultat des évaluations nationales, en mathématiques et en français, permet de constater que l’école de Foissiat est globalement bien située dans la tranche supérieure à la moyenne nationale. Le règlement intérieur de l’école a été voté à l'unanimité.
> Aménagement
+ Divers travaux sont proposés au budget 2026. Ils seront réalisés dans la limite
des possibilités.
+ L'installation de la fibre à la cantine est terminée. Elle se poursuit à la caserne
des pompiers et à l'école. Le Centre de loisirs et le gymnase sont programmés à date ultérieure.
+ Salle des petites mains : le routeur 5G est installé.
+ Le club des retraités souhaiterait acquérir 2 cuisinières électriques à la place
des cuisinières à gaz. || convient de vérifier l'installation électrique et la puissance souscrite
avant toute installation.
> Social, petite enfance
Un appel aux bénévoles est lancé pour la distribution des colis aux ainés pour les prochaines
années.
> Patrimoine
+ Avancement des travaux de rénovation du logement T3 au Clos du Chenevier.
Le toit est terminé. Les travaux à l'intérieur sont commencés. Une fin de chantier est prévue
en février.
+ Questions diverses
> Fuite de fioul. Mercredi 29 octobre, suite à un dysfonctionnement à la CUMA, une
grande quantité de fioul s'est déversée dans le réseau d'assainissement. Tout a été mis en
œuvre rapidement afin de limiter la pollution. La station d'épuration est sous surveillance. Des
analyses sont effectuées régulièrement afin de savoir si les boues qui doivent être épandues
sont polluées.
> Décision du maire — Un remboursement par l'assurance du solde des dégâts sur le
potelet rue du stade a été accepté.
> Le conseil est informé qu’un raccordement fibre pour un abonnement téléphonique
sans internet est possible. nr Re
La secrétaire Le maire,
ne