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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve de deliberations conseil 06 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve de deliberations conseil 06 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES
Gesnois Bilurien
RELEVE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
communautaire
du 06
juillet
2023
Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/
Présents
: 31
/ Procurations
: 8
N° du
délibéré
Objet
Délibéré
2023-106
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Unanimité
2023-107
|Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
15
juin
2023
Unanimité
2023-108
Approbation
du
Contrat
Opérationnel
de
Mobilité
Unanimité
2023-109
Travaux
de
rénovation
des
vestiaires
du
centre
aqualudique
Sittellia
- Attribution
des
marchés
Unanimité
2023-110
Avenant
de
prolongation
de
la
DSP
- Révision
des
tarifs
Unanimité
2023-111
Inventaire
des
zones
d'activité
économiques
et transfert
à
la
Communauté
de
communes
Unanimité
2023-112
SPANC
: Contrat
de
prestations
de
service
- Décision
modificative
n°1
Unanimité
2023-113
Projet
d'établissement
de
l'École
de
musique
communautaire
Unanimité
2023-114
[Théâtre
Épidaure
: convention
pluriannuelle
d'objectifs
et
de
financement
Unanimité
2023-115
Sarthe
Numérique
- Déploiement
du
réseau
LORA
Unanimité
2023-116
Création
de
postes
permanents
au
sein
du
service
Enfance-Jeunesse
Unanimité
2023-117
Création
de
postes
non
permanents
au
sein
du
service
Enfance-Jeunesse
Unanimité
2023-118
Mise
à disposition
de
véhicules
de
service
et remisage
à domicile
Unanimité
2023-119
Décisions
prises
par
le
Bureau
communautaire
Unanimité
Montfort
le
Gesnois,
le
17/07/2023
Par
délégation
du
Président,
Le
1er
vice-Président,
Martial
LA
IMIER
nette.