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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 202
unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations conseil du 11 mai 2023 1
Document publié le Jeudi 11 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations conseil du 11 mai 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
Gesnois Biurien
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
RELEVE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
communautaire
du
11
mai
2023
Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/ Présents
: 37
/ Procurations
: 5
N° du
délibéré
Objet
Délibéré
2023-074
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Unanimité
2023-075
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
06
avril
2023
Approuvé
- Unanimité
2023-076
Autorisation
de
dépôt
d'un
permis
de
construire
Unanimité
2023-077
Désignation
d'un
représentant
suppléant
au
sein
du
Pays
du
Perche
Sarthois
Unanimité
2023-078
SMGY
- Extension
du
périmètre
du
syndicat
Unanimité
2023-079
Modification
des
statuts
du
Syndicat
du
Bassin
Versant
de
l'Huisne
Sarthe
Unanimité
2023-080
|Choix
du
mode
de
gestion
- DSP
Centre
aqualudique
Sittellia
Unanimité
2023-081
Utilisation
de
la
piscine
par
les
collégiens
- Convention
avec
le
Département
Adopté
- Unanimité
2023-082
Demande
de
dérogation
à
la
loi
SRU
- Commune
de
Savigné
l'Evêque
Approuvé
-Unanimité
2023-083
DPU
- Délégation
partielle
à
l'EPFL
Mayenne
Sarthe
- Commune
de
Savigné
l'Evêque
Unanimité
- 1 abstention
2023-084
Modification
simplifiée
du
PLUIi-H
Approuvé
- Unanimité
2023-085
Convention
triennale
- Saison
culturelle
Théâtre
Epidaure
Approuvé
- Unanimité
(3 abstentions)
2023-086
|Avenant
à
la
convention
relative
à
la
saison
culturelle
2022-2023
- Théâtre
Epidaure
Unanimité
2023-087
Attribution
de
la
subvention
2023
à
l'association
Ecole
de
Musique
de
Montfort-le-Gesnois
Approuvé
- Unanimité
2023-088
Renouvellement
de
la
convention
2023
- Mission
Locale
Sarthe
Nord
Approuvé
-Unanimité
2023-089
Création
d'un
poste
d'adjoint
au
responsable
de
site
(Service
Jeunesse)
Adopté
- Unanimité
2023-090
Intégration
du
cadre
d'emploi
de
puéricultrice
au
RIFSEEP
Approuvé
-Unanimité
2023-091
Décisions
prises
par
le
Président
Approuvé
- Unanimité
Montfort
le
Gesnois,
le
30/05/2023
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Le Président, André PONE
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PARCOURS
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