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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations du conseil du 22 mai 2025 cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations du conseil du 22 mai 2025 cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Logement,
COMMENNAUTÉ: DE
COMMUNES
RELEVÉ
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
Communautaire
du
22
MAI
2025
Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/
Présents
: 32
/
Procurations
: 10
N°
du
délibéré
Objet
Délibéré
2025-05-045
_|Approbation
des
Procès-Verbaux
des
Conseils
du
27
Février
et
03
Avril
2025
Adopté
2025-05-046
|Détermination
du
nombre
de
Vice-Présidents
suite
à une
Démission
Adopté
à l'unanimité
2025-05-047
_
|Modification
de
la
composition
des
représentants
à la
Commission
Vie
Culturelle
Communautaire
Adopté
à l'unanimité
2025-05-048a
|Initiative
Sarthe
- Rapport
d'activité
2024
Prend
acte
2025-05-049
__
Initiative
Sarthe
-
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
2025
- 2026
Adopté
à l'unanimité
2025-05-050a
|Mission
Locale
Sarthe
Nord
- Convention
2025
Adopté
à l'unanimité
2025-05-051
[Suppression
du
poste
d’Adjoint
Technique
Territorial
principal
1ère
classe
5h
hebdomadaires
(Maison
de
santé)
Adopté
à l'unanimité
2025-05-052
nd
des
postes
d’Attaché
Territorial
à temps
complet
et
d’Adjoint
d’animation
principal
2nde
classe
à temps
complet
Adopté
à l'unanimité
Modification
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel
nu
.
2025-05-053
Adopté
à l'unanimité
(RIFSEEP)
2025-05-054
__|Mise
à disposition
des
véhicules
de
service
avec
remisage
à domicile
Adopté
à l'unanimité
2025-05-055
[Décision
modificative
n°1
- Budget
Général
Adopté
à l'unanimité
2025-05-056
[Évolution
PLUi-
Révision
AP
CP
Adopté
à l'unanimité
2025-05-057abis
|Revalorisation
des
loyers
2025
Adopté
à l'unanimité
2025-05-058___|Dettes
à effacer
- Budget
Annexe
REOM
Adopté
à l'unanimité
2025-05-059
Dettes
à
effacer
- Budget
Général
Adopté
à
l'unanimité
2025-05-060a
_|Base
nature
et
Loisirs
Connerré
Été
2025
-
Convention
«
Mise
à disposition
de
biens
mobiliers
et
immobiliers
»
Adopté
à l'unanimité
2025-05-061a
_|Base
nature
et
Loisirs
Connerré
Été
2025
- Convention
CDOS
/ Connerré
«
La
Sarthe
:Destination
sport
»
Adopté
à
l'unanimité
2025-05-062a
[Demande
de
subvention
École
de
Musique
de
Montfort-Le-Gesnois
Adopté
à
l'unanimité
2025-05-063
__|Vente
des
parcelles
Rue
Basse
à
Bouloire
- Modification
de
la
désignation
des
parcelles
Adopté
à
l'unanimité
2025-05-064
|Vente
du
Centre
Équestre
des
Brières
Adopté
à l'unanimité
Montfort
le Gesnois,
le 23
Mai
2025
Le
Président,
André
PIGNÉ