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Déliberation - listes des delibs
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Carignan.
Lien du pdf (Déliberation - listes des delibs)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE VENDREDI 22 DECEMBRE 2023
Présents : M. DASSIMY Alain
M. LORDIER Gilbert, M. DEMEUSY Serge, Mme NOEL Huguette, M. DOPPLER Michel, Mme FRENOIS Louisa, Mme GATINE Bernadette, Mme DIEU Sylviane, M. BRION Philippe, M. WATELET Jacky, M. VELSCH Régis, M. ROBIN Michel, M. MIKULA Cédric, Mme BARET PRIEUR Odile. Absentes excusées :
Mme CHEVALIER Bernadette
Mme CHARTON Michèle
Mme REZETTE Corinne
Absents non excusés :
M. ROBIN Simon
M. VIZCAÏNO Edouard
Mme TUPEANSKAS Héloïse
Secrétaire de séance : M. VELSCH Régis
NUMERO OBJET DECISION
2023-056 Election d’un délégué au SIVoM CARIGNAN- BLAGNY Approuvée à l’unanimité
2023-057
Délégation du conseil municipal au Maire :
Annule et remplace la délibération n°2023-046
du 29 septembre 2023
Approuvée à l’unanimité
2023-058 Travaux en régie 2023 Approuvée à l’unanimité
2023-059 Garantie d’emprunt SA Espace Habitat Approuvée à l’unanimité
2023-060 Comité des Œuvres Sociales : demande de subvention exceptionnelle Approuvée à l’unanimité
2023-061 Restauration du cadre du tableau Saint Géry : demande de subvention Approuvée à l’unanimité
2023-062
Aménagement du réseau d’eau potable et
d’assainissement de la rue d’Orval : demande de
subventions
Approuvée à l’unanimité
2023-063
Aménagement de la rue d’Orval : voirie et
éclairage public : demande de subventions Approuvée à l’unanimité
2023-064
Durées d’amortissement des subventions
d’équipement versées Approuvée à l’unanimité 2
2023-065 Décisions modificatives – Budget principal Ville Approuvée à l’unanimité
2023-066
Décision modificative – Budget Lotissement Val
d’Yvois Approuvée à l’unanimité
2023-067 Tarifs et loyers 2024 Approuvée à l’unanimité
2023-068 Tarif eau et assainissement 2024 Approuvée à l’unanimité
2023-069
Autorisation relative aux dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif
2024
Approuvée à l’unanimité
2023-070
Société Publique Locale SPL XDemat :
renouvellement de la convention de prestations
intégrées
Approuvée à l’unanimité
2023-071
Création de deux emplois permanents d’agent de
maîtrise territorial à temps complet Approuvée à l’unanimité
2023-072
Création d’un emploi permanent d’assistant de
conservation du patrimoine et des bibliothèques
principal de 2ème classe à temps complet
Approuvée à l’unanimité
2023-073
Organisation des épreuves théoriques générales
du permis de conduire : convention de mise à
disposition de locaux
Approuvée à l’unanimité
2023-074
Déclaration d’intention favorable de la commune
de Carignan à un projet d’ombrières
agrivoltaïques – Elevage
Approuvée à l’unanimité
2023-075
Création d’une double-écluse et réduction de
chaussée sur la RD981 – Rue des Jardins :
demande de permission de voirie auprès du
Conseil Départemental des Ardennes
Approuvée à l’unanimité
2023-076
Ouverture dominicale des commerces-année
2024 Approuvée à l’unanimité
Le Maire,
Alain DASSIMY