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Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Carignan.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
FARICTNAN AUX PORTES DU LUXEMBOURG LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 16 OCTOBRE 2024 Présents : M. LORDIER Gilbert M. ROBIN Michel, M. DEMEUSY Serge, Mme NOËL Huguette, M. DOPPLER Michel, Mme FRENOIS Louisa, Mme GATINE Bernadette, M. MIKULA Cédric, M. BRION Philippe, Mme CHEVALIER Bernadette, M. VELSCH Régis, Mme REZETTE Corinne, M. WATELET Jackie, Mme CHARTON Michèle M. VIZCAÏNO Edouard, M. KLINOWSKI Franck, M. LOUSTH Philippe. Absents excusés : Mme DIEU Sylviane donnant pouvoir à Mme FRENOIS Louisa Mme BARET PRIEUR Odile donnant pouvoir à M. VIZCAÏNO Edouard Mme RICHARD Aude Mme TUPEANSKAS Héloïse Absents non excusés : M. ROBIN Simon M. LAMOUREUX Joël Secrétaire de séance : Mme REZETTE Corinne NUMERO OBJET DECISION Modification des statuts du SIVOM 2024-039 Carignan-Blagny. Approuvée à l’unanimité Constitution de la Commission d’Appels 2024-0490 d’Offres-Modification de la délibération n°2020-056 du 30 juillet 2020 Approuvée à l’unanimité 2024-041 Legs PERIGNON : acceptation et signature Approuvée à l’unanimité 2024-042 Décision modificative 16 voix pour et 3 abstentions (M. VIZCAÏNO Edouard, Mme BARET PRIEUR Odile et M. WATELET Jackie) Démolition d’un bâtiment sis 2 rue du Quai de la 2024-043 Gare à Carignan-Demande de subventions Approuvée à l’unanimité Restauration du mur du cimetière de Carignan- 2024-044 3ème tranche de travaux : demande de subventions Approuvée à l’unanimité TRE A ET ui Aménagement du réseau d’eau potable et 2024-045 d’assainissement de la rue de Malakoff : Approuvée à l’unanimité demande de subventions Aménagement de la voirie et de l’éclairage 2024-046 public de la rue de Malakoff : demande de Approuvée à l’unanimité subventions Travaux de dissimulation des réseaux de communications électroniques Aménagement de LED _— acubitil la rue d’Orval Participation de la Commune à la Apres l'areiniié FDEA Travaux de dissimulation du réseau public de distribution d’électricité - Aménagement de la 7. sise 2ORA-OAS rue d’Orval Participation de la Commune à la SL FDEA 2024-049 Frais de fonctionnement scolaires 2023-2024 Approuvée à l’unanimité Participation aux frais scolaires 2023-2024 du Sa a 2024-050 SIVU du Groupe Scolaire de Margut Approuvée à l’unanimité 17 voix pour et 2 abstentions 2024-051 Restauration scolaire et périscolaire-validation (M. VIZCAINO Edouard et | des tarifs Mme BARET PRIEUR Odile) Subvention exceptionnelle à l’ Association _——. ns 2024-052 Sorbverdu Collège Jaune Méta Approuvée à l’unanimité 2024-053 Subvention exceptionnelle à l’Association « Les | 18 voix pour et 1 voix contre Ch’Amis de Zorrope » de Mouzon (M. WATELET Jackie) 2024-054 Récompenses aux Champions Y voisiens Approuvée à l’unanimité 2024-055 Admission des produits irrécouvrables en non- SHARE valeurs Admission des produits irrécouvrables en non- ee Loue NERRES valeurs-Budget Eau et Assainissement Éeproée Punta 2024-057 Remboursement de frais d'honoraires médicaux AnipronvE ti lunartautté à un agent . . . 17 voix pour et 2 abstentions 2024-058 d'Räninisrarion ns Socté Publique SPL GE MPESINO oser Mme BARET PRIEUR Xdemat : Odile) 2024-059 Création d’un emploi permanent d’adjoint Approuvée à l'unanimité technique territorial à temps complet Création d’un emploi permanent d’adjoint 17 voix pour et 2 abstentions (M. VZCAINO Edouard et POPEONR administratif territorial à temps complet Mme BARET PRIEUR Odile) Création de cinq emplois non permanents 17 voix pour et 2 abstentions 2024-061 d’adjoint d’animation territorial à temps non (M. VZCAINO Edouard et complet pour accroissement temporaire Mme BARET PRIEUR d’activité Odile) Contrat Parcours Emplois Compétences — 2024-062 création d’un emploi non permanent d’adjoint Approuvée à l’unanimité technique à temps complet 2024-063 Mise en œuvre d’un plan d’adressage des voies Appronvée oranhañé de la commune-Hameau de Wé 2024-064 Dénomination des voies de la commune-Hameau Appels à l'ünantinité de Wé