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Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Carignan.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib septembre)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CARICTNAN AUX PORTES DU LUXEMBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE VENDREDI 29 SEPTEMBRE 2023
Présents : M. DASSIMY Alain
M. LORDIER Gilbert, Mme FRENOIS Louisa, M. DOPPLER Michel, Mme NOEL Huguette, M. DEMEUSY Serge, Mme CHEVALIER Bernadette, M. MIKULA Cédric, Mme REZETTE Corinne, M. VELSCH Régis, Mme GATINE Bernadette, Mme CHARTON Michèle, Mme DIEU Sylviane. Absents excusés :
Mme BARET PRIEUR Odile
M. ROBIN Michel
M. BRION Philippe donnant pouvoir à Mme CHEVALIER Bernadette
Absent non excusé :
M. ROBIN Simon
M. VIZCAÏNO Edouard
Mme TUPEANSKAS Héloïse
M. WATELET Jacky
Secrétaire de séance : Mme REZETTE Corinne
NUMERO OBJET DECISION
Modification du tableau du Conseil Municipal :
2024-04S Démission d’un adjoint Approuvée à l’unanimité
Délégation du Conseil Municipal au Maire :
2023-046 Modification de la délibération n°2022-051
du 28 décembre 2022
Approuvée à l’unanimité
Travaux de déconstruction partielle de la Friche
2023-047 Biette-Approbation du plan de financement et
demande de subvention : modification de la
délibération n°2023-034 du 26 juin 2023
Approuvée à l’unanimité
Restauration du mur du cimetière de Carignan-
2ème tranche de travaux : demande de
subventions
2023-048 Approuvée à l’unanimité
2023-049 Décision modificative Approuvée à l’unanimité
2023-050 Cession de matériel Approuvée à l’unanimité
2023-051 Frais de fonctionnement scolaires 2022-2023 Approuvée à l’unanimité
Participation aux frais scolaires 2022-2023 du
20295088 SIVU du Groupe Scolaire de Margut Approuvée à l’unanimité
Approbation du rapport de gestion du conseil
2023-053 d'Administration de la Société Publique SPL-
Xdemat
Approuvée à l’unanimité
D srtpmrins SR
Contrat Parcours Emplois Compétences :
2023-054 modification de la délibération n°2023-041 Approuvée à l’unanimité du 26 juin 2023
Accueil d’un apprenti : renouvellement de la
2023-055 déclaration de dérogation aux travaux Approuvée à l’unanimité
réglementés pour les jeunes en formation âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans.