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Compte-Rendu - ?20250402 Compte rendu de séance Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Mirabel-et-Blacons. Lien du pdf (Compte-Rendu - ?20250402 Compte rendu de séance)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Industrie, REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DE LA DRÔME

ARRONDISSEMENT DE DIE

--------------------------

COMMUNE DE MIRABEL ET BLACONS

------------

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025 -----------------------------------------------------------

L’an deux mille vingt-cinq

Le deux avril à 19 heures 00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de MIRABEL ET BLACONS, sous la Présidence de Monsieur Jean-Philippe ROCHE, Maire, en séance ordinaire

Date de la convocation : 27/03/2025

Etaient présents : Madame Muriel LORENZETTI, Monsieur Nicolas FOREST et Madame Agnès VINCENT Adjoints Mesdames et Messieurs Sylvain FRANCOIS, Martine LELUC, Christian LEZARME, Candy MARION-FERRIER, Julie MEURANT, Xavier MICOULET et Denis SERRET, Conseillers

Représentés : M. Saïd FELKAOUI par M. ROCHE, M. Jean BEAUFORT par Mme LORENZETTI, Mme Audrey BERTHAUD par Mme MARION-FERRIER, M. Thierry GATTO par M. SERRET

Secrétaire de séance : Mme Candy MARION-FERRIER

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents : 11

Votants : 15

Le compte rendu du 26 février 2025 a été approuvé à l’unanimité.

Objet : Affectation du résultat 2024 budget commune

N° 2025-04-02-01

Vu, le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Le Maire remet au Conseil Municipal le tableau ci-dessous

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

Résultat de fonctionnement

A. Résultat de l’exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 488 727,42 €

B. Résultats antérieurs reportés

ligne 002 du compte administratif précédé du signe + (excédent) ou - (déficit)

200 000,00 €

C Résultat à affecter

= A. + B. (hors restes à réaliser)

(si C. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous)

688 727,42 €

Solde d'exécution de la section d'investissement

D. Solde d'exécution cumulé d'investissement (précédé de + ou -) -495 837,34 €

D 001 (si déficit)

R 001 (si excédent)

E. Solde des restes à réaliser d'investissement (précédé du signe + ou -) -19 232,51 €

Besoin de financement

Excédent de financement

Besoin de financement F. = D. + E. 515 069,85 €

AFFECTATION =C. = G. + H. 688 727,42 €

1) G. Affectation en réserves R1068 en investissement

G. = au minimum couverture du besoin de financement F

538 727,42 €

2) H. Report en fonctionnement R 002 150 000,00 €

DEFICIT REPORTE D 002 0,00

Le Conseil Municipal :

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

Décide, A l’unanimité des membres présents ou représentés de :

• Valider l’affectation de résultat tel que décrit au tableau ci-dessus.Objet : Affectation du résultat 2024 budget photovoltaïque

N° 2025-04-02-02

Vu, le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Le Maire remet au Conseil Municipal le tableau ci-dessous

AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION

Résultat d'Exploitation

A. Résultat de l’exercice précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 4 847,47 €

B. Résultats antérieurs reportés

ligne 002 du compte administratif précédé du signe + (excédent) ou - (déficit) 0

-20 312,55 €

C Résultat à affecter

= A. + B. (hors restes à réaliser) (si C. est négatif, report du déficit ligne D 002 ci-dessous) -15 465,08 €

Solde d'exécution de la section d'investissement

D. Solde d'exécution cumulé d'investissement (précédé de + ou -) 16 511,30 €

D 001 (si déficit) R 001 (si excédent)

E. Solde des restes à réaliser d'investissement (précédé du signe + ou -) 0,00

Besoin de financement

Excédent de financement

Besoin de financement F. = D. + E. 0

AFFECTATION =G. = C. + F. 0

1) Affectation en réserves R1068 en investissement - G. = au minimum couverture du besoin de financement F

2) H. Report en exploitation R 002 0,00

DEFICIT REPORTE D 002 0,00 -15 465,08 €

Le Conseil Municipal :

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

Décide, A l’unanimité des membres présents ou représentés de :

• Valider l’affectation de résultat tel que décrit au tableau ci-dessus.

Objet : Vote des taux d’imposition

N° 2025-04-02-03

Vu le code général des collectivités territoriales,

- Vu la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024, - Vu la loi n° 80-10 du 10 janvier 1980, portant sur l’aménagement de la fiscalité directe locale, et notamment ses articles 2 et 3 aménagés par les articles 17 et 18 de la loi n° 82-540 du 28 juin 1982, Vu le code général des impôts et notamment l'article 1636 B sexies,

Monsieur le Maire expose qu’il s'agit, par cette délibération, de fixer les taux à appliquer pour l'année 2025 sur chacune des taxes directes locales.

Elle rappelle que par délibération du 3 avril 2024, le conseil municipal avait fixé les taux des impôts à : - taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) : 36,89 % ;

- taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) : 50,06 %

- taxe d’habitation sur les résidences secondaires (THRS) : 16,87 %

Le Conseil Municipal :

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

Décide, A l’unanimité des membres présents ou représentés :

• De maintenir les taux d'imposition en 2025 par rapport à ceux de 2024 et de les porter à : TH : 16,87 %

TFB : 36,89 %

TFPNB : 50,06 %

• De charger Monsieur le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.

Objet : BUDGET PRIMITIF 2025 COMMUNE

N° 2025-04-02-04

Vu, le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2025 de la commune arrêté lors de la réunion de la commission des finances du 24 mars 2025, comme suit :Dépenses et recettes de fonctionnement : 1 588 440,00 €

Dépenses et recettes d'investissement : 1 908 803,00 €

DEPENSES RECETTES

Section de fonctionnement 1 588 440,00 € 1 588 440,00 €

Section d'investissement 1 908 803,00 € 1 908 803,00 €

TOTAL 3 497 243,00 € 3 497 243,00 €

Le Conseil Municipal :

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

Décide, A l’unanimité des membres présents ou représentés :

• D’approuver le budget primitif 2025 de la commune, arrêté comme suit :

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;

- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,

DEPENSES RECETTES

Section de fonctionnement 1 588 440,00 € 1 588 440,00 €

Section d'investissement 1 908 803,00 € 1 908 803,00 €

TOTAL 3 497 243,00 € 3 497 243,00 €

Objet : BUDGET PRIMITIF 2025 SPIC PHOTOVOLTAÏQUE

N° 2025-04-02-05

Vu, le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le budget annexe primitif 2025 du SPIC Photovoltaïque arrêté lors de la réunion de la commission des finances du 24 mars 2025, comme suit :

Dépenses et recettes d’exploitation : 31 431,44 €

Dépenses et recettes d'investissement : 26 777,66 €

DEPENSES RECETTES

Section d’exploitation 31 431,44 € 31 431,44 €

Section d'investissement 26 777,66 € 26 777,66 €

TOTAL 58 209,10 € 58 209,10 €

Le Conseil Municipal :

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

Décide, A l’unanimité des membres présents ou représentés :

• D’approuver le budget primitif 2025 de la commune, arrêté comme suit :

- au niveau du chapitre pour la section d’exploitation ;

- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement,

DEPENSES RECETTES

Section d’exploitation 31 431,44 € 31 431,44 €

Section d'investissement 26 777,66 € 26 777,66 €

TOTAL 58 209,10 € 58 209,10 €

Objet : Durée d’amortissement des subventions d’équipement versées N° 2025-04-02-06

Vu l’article L2321-2, 28° du code général des collectivités territoriales, Vu l’article R 2321-1 du code général des collectivités territoriales,

Monsieur le Maire rappelle que les communes dont la population est égale ou inférieur à 3500 habitants sont tenus d’amortir les subventions d’équipement versées.Il précise que l’amortissement est une technique comptable qui permet, chaque année, de constater forfaitairement la dépréciation des biens et de dégager des ressources destinées à les renouveler. Ce procédé permet donc de faire apparaître à l’actif du bilan la valeur réelle des immobilisations et d’étaler dans le temps la charge relative à leur remplacement.

S’agissant du calcul des dotations aux amortissements, Monsieur le maire précise que les subventions d'équipement versées, sont amorties sur une durée maximale de :

- cinq ans lorsque la subvention finance des biens mobiliers, du matériel ou des études, - trente ans lorsque la subvention finance des biens immobiliers ou des installations, - quarante ans lorsque la subvention finance des projets d'infrastructure d'intérêt national ; Il précise que, concernant les subventions d’équipement versées au SDED, s’agissant de financer des installations, celles-ci seront amorties sur une durée de trente (30) ans.

Le Conseil Municipal :

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

Décide, A l’unanimité des membres présents ou représentés :

• d’adopter les durées d’amortissement telles qu’elles sont indiquées ci-dessus • de charger Monsieur le Maire de faire le nécessaire.

Objet : Subvention aux associations

N° 2025-04-02-07

Vu, le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal, qu’il convient de voter le montant des subventions aux associations. Il fait le point des demandes qui ont été adressées en mairie.

Au vu des demandes et compte tenu de la nature des activités qui présentent un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider,

Le Conseil Municipal :

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

Décide, A l’unanimité des membres présents ou représentés :

• D’accorder aux associations listées ci-dessous les subventions de fonctionnement suivantes :

ASSOCIATIONS LOCALES Montant voté

Amicale Laïque 250

Amicale Laïque – sorties piscine 1000

Association Mirabel 250

Club des Aînés 250

ACCA de Blacons 250

Entente de Tennis de Table 250

Maison Pour Tous 250

Balcons de la Drôme 125

Pétanque Club de Blacons 250

Sous Total 2875

ASSOCIATIONS A BUT SOCIAL Montant voté

A.D.M.R. (portage des repas) 800

A.D.M.R. (aide-ménagère) 800

Université populaire du Val de Drôme 50

Art et Culture en Gervanne Sye 50

Prends-moi la patoune 50

Sous Total 1750ASSOCIATIONS CARITATIVES Montant voté

Association des Myopathes de France (TELETHON) 50

Amicale pour le don de sang 50

Vaincre la Mucoviscidose 50

Association « 1-2-3 Soleil » (clowns à l’hôpital) 50

Sout Total 200

DIVERS OU EXCEPTIONNEL Montant voté

Association Prévention Routière 50

Solidarité Paysans Drôme-Ardèche 50

LYSANDRA Éducation Environnement – Beaufort s/ Gervanne 50

Sous Total 150

Total accordé 4975

Provision 4675

TOTAL 9650

Subvention MJC NINI CHAIZE convention d’objectif 41.150

TOTAL GENERAL 50800

Objet : Demandes de participation aux frais de fonctionnement des écoles élémentaire et maternelle pour l’année 2025 pour les communes de Piégros-La Clastre, Saillans, Aubenasson et Montclar-sur- Gervanne

N° 2025-04-02-08

Vu le code général des collectivités territoriales,

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il y a lieu, pour l’année 2025, de demander aux communes de Piégros-La Clastre, Saillans, Aubenasson et Montclar-sur-Gervanne, leur participation aux frais de fonctionnement des écoles élémentaire et maternelle comme suit :

COMMUNE OBJET MONTANT

AUBENASSON Participation fonctionnement école élémentaire (528,08 € × 1 élève) 528,08 €

AUBENASSON Participation fonctionnement restauration scolaire (687,62 € × 1 élève) 687,62 €

Total AUBENASSON 1 215,70 €

SAILLANS Participation fonctionnement école élémentaire (528,08 € × 1 élève) 528,08 €

SAILLANS Participation fonctionnement restauration scolaire (687,62 € × 1 élève) 687,62 €

Total SAILLANS 1 215,70 €

MONTCLAR SUR GERVANNE Participation fonctionnement école maternelle (2 124,88 € × 3 élèves) 6 374,64 €

MONTCLAR SUR GERVANNE Participation fonctionnement école élémentaire (528,08 € × 8 élèves) 4 224,64 €

MONTCLAR SUR GERVANNE

Participation fonctionnement

restauration scolaire (687,62 € × 11

élève)

7 563,82 €

Total MONTCLAR SUR GERVANNE 18 163,10 €PIÉGROS-LA CLASTRE Participations investissement école maternelle + cantine satellite + mini-bus 3 011,25 €

PIÉGROS-LA CLASTRE Participation fonctionnement école maternelle (2 124,88 € × 24 élèves) 50 997,12 €

PIÉGROS-LA CLASTRE Participation fonctionnement école élémentaire (528,08 € × 21 élèves) 11 089,68 €

PIÉGROS-LA CLASTRE

Participation fonctionnement

restauration scolaire (687,62 € × 45

élèves)

30 942,90 €

PIÉGROS-LA CLASTRE

Participation fonctionnement service

restauration école maternelle (317,01 € ×

24 élèves)

7 608,24 €

PIÉGROS-LA CLASTRE

Participation fonctionnement service

restauration école élémentaire (62,67 € ×

21 élèves)

1 316,07 €

Total PIÉGROS-LA CLASTRE 104 965,26 €

Total général 125 559,76 €

Le Conseil Municipal :

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

Décide, A l’unanimité des membres présents ou représentés :

• D’approuver les demandes de participations des communes aux frais de fonctionnement des écoles telles que présentées ci-dessus

Objet : Location toiture de l’Usine à Billes au budget SPIC

N° 2025-04-02-09

Vu le code général des collectivités territoriales,

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de louer la toiture du bâtiment de l’usine à billes au SPIC centrale photovoltaïque pour un montant annuel de 3000 € pour l’exercice 2025. Il indique que ce montant sera réévalué pour les exercices suivants lorsque l’impact de la convention d’autoconsommation collective sera connu.

Le Conseil Municipal :

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,

Décide, A l’unanimité des membres présents ou représentés :

• D’autoriser Monsieur le Maire à louer la toiture du bâtiment communal de l’Usine à Billes au SPIC Centrale Photovoltaïque pour un montant annuel de 3.000 euros,

• Dit qu’il sera procédé en 2025 à l’émission d’un titre de recette de 3 000 euros. • Dit que les crédits seront ouverts au budget primitif 2025 du SPIC, • Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

Objet Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

N° 2025-04-02-10

Ajournée, reportée à une séance ultérieure

Compte-rendu des commissions

Commission travaux et bâtiments (rapporteur Mme Agnès VINCENT)

• Deux logements se libèrent à l’usine à billes. La commune en profitera pour faire procéder aux travaux de

réparation qui étaient dus par un artisan.

• L’ostéopathe qui occupait le local dans le bâtiment des rivières cesse son activité. Le local reste occupé par

son associée.

• La bijoutière située sur la place des papeteries Latune va déménager. Le locale devrait être repris par une

céramiste.

• Concernant la salle polyvalente, la commission de sécurité devrait avoir lieu vers le 15/05/2025. La fin du

chantier est prévue pour le 8 avril avec remise des clefs. Nous avons eu beaucoup de difficultés avec un des

artisans.

• L’inauguration de la salle des fêtes est prévue le 14 juin à 11h00.Commission extra-municipale sur l’aménagement de l’esplanade (rapporteur M. Xavier MICOULET)

• La commission avait proposé 4 boîtes à suggestion :

o Espace convivial

o Espace loisir

o Espace évènementiel

o Projets divers

• Une cinquantaine de personnes ont fréquenté le site lors de la journée festive. Il y a eu beaucoup de retour

des enfants des écoles.

Commission écoles et jeunesse (rapporteur M. Nicolas FOREST)

• Présentation de l’élection du conseil municipal des enfants

Commission urbanisme (rapporteur Mme Muriel LORENZETTI)

• Le syndicat du SCOTT demande une augmentation de 7.000 € de la subvention qui leur est versée. Les

Présidents des communautés de communes 3CPS et CCVD se sont prononcés contre cette augmentation

qui ne semble pas justifiée. Interrogé sur la question, les conseillers municipaux donnent leur accord pour

contester cette augmentation.

Questions et informations diverses

• Cuisine centrale

La commune d’Aouste sur sye va se faire livrer ses repas par la cuisine centrale de la CCVD. Les conseillers

s’interrogent sur l’opportunité de faire de même. La commune est actuellement engagée avec la société API.

Une demande d’information auprès de la cuisine centrale de la CCVD devrait être faite

L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance du Conseil Municipal est levée à 21h30.

La date du prochain conseil municipal a été fixée au 21 mai à 19h00.

Le Maire,

Jean-Philippe ROCHE