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Ordre du Jour - ODJ du 9 juillet
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Lignan-sur-Orb.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 9 juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Économie et finances,
LIGNAN SUR ORB
COI{VOCATION DU CONSEIL MUNICIPAT
Date : Mardi 9 juillet 2O24
Heure:18h3O
Lieu : Mairie de Lignan - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
O. Compte rendu des décisions du maire prise dans le cadre des délégations d'attribution du conseil municipal au maire (délibération du 11 octobre2022)
1. Finances locales
Délibération no 70/7.1.7 :
Délibération no 71/7.1.7 :
Délibération no 72/7.1.7 :
Délbération no 73/7.5.1 :
Budget principal 2024 - Décision modificative no 2 - Virements de crédits budgétaires
Budget principal 2024 - Fonds d'interyention au profit du Foyer Rural Budget principal 2024 - Fonds d'intervention au profit du Comité de Fêtes Travaux dbptimisation de léclairage public - Demande de fonds de soutien aux communes de la Communauté dîgglomération Béziers-Méditerranée Travaux d'enfouissement des réseaux secs av, Joseph SIRE - Demande de fonds de soutien aux communes de la Communauté d'Agglomération Béziers- Méditerranée
Renouvellement du parc de véhicules municipaux - Demande de fonds de soutien aux communes de la Communauté dAgglomération Béziers- Méditerranée
Tarification de l'Accueil Périscolaire, des Accueils Collectifs des Mineurs et de la restauration scolaire - Année 202412025 - Annule et remplace la délibération no 54 du LL juin 2024
Délibération no 74/7.5.1 :
Délibération no 75/7.5.1 :
Délibération no 76/7.10.2 :
2, Fonction publique Délibération no 77/4.1.8
: Tableau des effectifs des emplois communaux - Modification no 46 - Création de postes suite à lhvancement de grade
3. Domaine et patrimoine Délibération no 78/3.1.' Chemin de Masacy
- Acquisition d'une parcelle de terrain
4. Domaines de compétences par thème Délibération no 79/8.5.3.' Modification du périmètre permettant d'attribuer une aide de la Communauté d'Agglomération Béziers-Méditerranée au ravalement des clôtures
5. Autres domaines de compétences Délibération no
B0/9.1.5.' Convention de mise à disposition de la fourrière automobile de la commune de Béziers au profit de la commune de Lignan sur Orb
6. Libeftés publiques et pouvoir de police Délibération no 81/6.1.11.' Convention de mise à disposition ponctuelle d'agents de la police municipale de la commune de Béziers
7. Questions diverses
Lignan sur Orb, le 4 juillet 2024.
Le Maire,
Catherine MONTARON
P.S. : En cas dhbsence au conseil municipal, je vous demande d'en informer au plus tôt le secrétariat et de retourner le pouvoir dûment rempli.