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Ordre du Jour - ODJ du 11 juin
Document publié le Dimanche 9 juin 2024 par la commune de Lignan-sur-Orb.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 11 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Consommateurs,
LIGNAN SUR ORB
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAT
Date : Mardi 11juin 2024
Heure:18h30
Lieu : Mairie de Lignan - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
0. Compte rendu des décisions du maire prise dans le cadre des délégations d'attribution du conseil municipal au maire (délibération du 11 octobre2022)
1. Commande publique
Délibération no 46/1.3.1; Protection complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
2. Finances locales Délibération no 47/7.1.7 :
Délibération no 4B/7.1.7 :
Délibération no 49/7.5.3 :
Délibération no 50/7.5.3 :
Délibération no 51/7.10.2 :
Délibération no 52/7.10.2 :
Délibération no 53/7.10.2 :
Délibération no 54/7.10.2 :
Délibération no 55/7.5.1 :
Délibération no 56/7.5.1 :
Délibération no 57/7.5.1 :
Délibération no 5B/7.5.1 :
Délibération no 59/7.5.1 :
Délibération no 60/7.5.1 :
Délibération no 61/7.5.1 :
Budget principal - Décision modificative no 1 - Virements de crédits budgétaires
M 57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Budget 2024 - Fonds d'interyention au profit de l'association < Chats Libres de Béziers >>
Budget 2024 - Fonds d'intervention au profit de lhssociation << Les Pitchounes en Liberté >
Création du marché communal et des tarifs liés au droit de place
Création du Club Ados (11 - 17 ans) et de sa tarification dhdhésion Création d'un droit de place pour les commerçants occupant le domaine public à lbccasion de manifestations communales
Tarification de l,Accueil Périscolaire, des Accueils Collectifs des Mineurs et de la restauration scolaire - Année scolaire 2024-2025
Création d'un hébergement d'urgence/logement relais dans le bâtiment des anciennes écoles - Demande de fonds de soutien aux communes de la Communauté dAgglomération Béziers-Méditerranée
Travaux dbptimisation de léclairage public - Demande de fonds de soutien aux communes de la Communauté d'Agglomération Béziers-Méditerranée Aménagement de I'ilot Elie GUIBERT - Démolition des préfabriqués et création d'un parc de stationnement - Demande de fonds de soutien aux communes de la Com m u na uté dAgg lomération Béziers-Méditerra née
Acquisition et installation d'un panneau lumineux - Demande de fonds de soutien aux communes de la Communauté d Agglomération Béziers- Méditerranée
Travaux de restauration du monument aux morts- Demande de fonds de soutien aux communes de la Communauté d'Agglomération Béziers- Méditerranée
Renouvellement du parc de véhicules municipaux - Demande de fonds de soutien aux communes à la Communauté dAgglomération Béziers- Méditerranée
Achat et installation d'algécos - Demande du fonds de soutien aux communes de la Communauté d'Agglomération Béziers-Méditerranée
3. Fonction publique Délibération no 62/4.5.1 ' Personnel communal - Indemnisation
des travaux supplémentaires occasionnés
par les consultations électorales - Elections européennes du 9 juin 2024
I 4. Institutions et vie politique Délibération no 63/5.7.15.' Désignation de deux représentants de la commune de Lignan sur Orb à la
commission d'indemnisation à lhmiable de la Communauté dlgglomération Béziers-Méditerranée
5. Domaines de compétences par thème Délibération no 64/8.1.' Participation aux frais de scolarisation - Classe ULIS - Année scolaire 202312024
Délibération no 65/8.5.3.' Modification du périmètre permettant dhttribuer une aide de la Communauté dAgglomération Béziers-Méditerranée à la rénovation des façades
Délibération no 66/8.8.11.' Plan d'action d'urgence et de responsabilité face à la sécheresse - Charte d'engagement dépa rtementa le
Délibération no 67/8.9.' Médiathèque Albertine SARRAZIN : opération de désherbage - Juin 2024 Délibération no 6B/8.2.5.' Accueils Collectifs des mineurs (ACM) : Adoption des Projets éducatifs
6. Domaine et patrimoine Délibération no 69/3.6.' Modalités d'utilisation et de mise à disposition des véhicules municipaux -
complément
7. Questions diverses
Lignan sur Orb, le 5 juin 2024.
Le Maire,
Catherine MONTARON SANMART
P.S. : En cas dhbsence au conseil municipal, je vous demande d'en informer au plus tôt le secrétariat et de retourner le pouvoir dûment rempli.
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