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Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Baillargues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Économie et finances,
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la séance qui aura lieu le jeudi 26 septembre 2024 à 19 heures, Salle Jean Jaurès. ORDRE DU JOUR DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ADOPTION DU PROCÉS-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 JUILLET 2024 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE : ARTICLE L. 2122- 22 DU CGCT DCM-2024-038 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE L’EGLISE DCM-2024-039 : AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE DCM-2024-040 : PLACEMENT DE FONDS A TERME AUPRÈS DU TRESOR PUBLIC : OUVERTURE D'UN COMPTE A TERME DCM-2024-041 : BAIL DE LOCATION D’UN LOGEMENT SOCIAL DCM-2024-042 : MISE A DISPOSITION DES SALLES ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DCM-2024-044 : M57 FONGIBILITÉ DES CRÉDITS : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE PORTANT VIREMENT DE CRÉDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE DCM-2024-045 : MISE A DISPOSITION DES SALLES ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 METROPOLE Point 1 - SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE SA3M - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 DE L'ADMI- NISTRATEUR Point 2 - CONVENTION DE GESTION DE LA RÉSERVATION DES LOGE- MENTS SOCIAUX DE MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE 2024 - 2026 Point 3 - AVENANT 2024 A LA CONVENTION EN FAVEUR DE LA GÉNÉRALI- SATION DE L’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE 2019 - 2023 Point 4 - COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉ- RÉES DE MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE : RAPPORT DU 04 SEPTEMBRE 2024 Point 5 - COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉ- RÉES DE MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE : FIXATION DES AT- TRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2024 RESSOURCES HUMAINES Point 6 - MISE EN PLACE D’UNE ACTIVITE ACCESSOIRE Point 7 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Point 8 - MISE EN PLACE D'ASTREINTES ET DE PERMANENCES FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE Point 9 - ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT DU NUMERIQUE ET DES TE- LECOMS (CANUT) Point 10 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CLUB TAURIN Point 11 - BUDGET PRINCIPAL DÉCISION MODIFICATIVE N°2 Point 12 - BUDGET ANNEXE "GESTION DES LOCAUX" DÉCISION MODIFICA- TIVE N°1 Point 13 - AVENANT 1 AU MARCHE 03MOE22 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE QUARTIER GEORGES BIZET Point 14 - AUTORISATION DU LANCEMENT DES PROCÉDURES D'APPEL D'OFFRES POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE URBANISME Point 15 - PROJET URBAIN PARTENARIAL "MAS DE ROUE" : AVIS DE LA COMMUNE Point 16 - AUTORISATION DE DÉPÔT D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES Les dossiers concernant ces points peuvent être consultés aux heures et jours habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30) à la Direction Générale des Services. Baillargues, le 20 septembre 2024 Le Maire de Baillargues, Jean-Luc MEISSONNIER