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Arrêté - 160 Arrete Portant Permission de Stationnement Artistes au Village Association Arpam 10 ET 11 AOUT 2024ok
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malaucène.
Lien du pdf (Arrêté - 160 Arrete Portant Permission de Stationnement Artistes au Village Association Arpam 10 ET 11 AOUT 2024ok)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
DE
MALAUCENE
MALAUCÈN
E
AR2024
PVLG
n° 160
VENTOUX
&
PATRIMOINE
ARRETE
PORTANT
PERMISSION
DE
STATIONNEMENT
ARTISTES
AU
VILLAGE
— ASSOCIATION
ARPAM
-
10
ET
11
AOÛT
2024
Le
Maire
de
Malaucène,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L 2131-3
et suivants
Vu
le Code
de
la
Route,
Considérant
la
demande
réalisée
par
Madame
Myriam
BERTRAND
représentant
l'association
ARPAM,
dont
le siège
est
situé
à
Malaucène,
d'organiser
la
manifestation
« Artistes
au
village
»
les
10
et 11
août
2024
dans
les
rues
du
village,
Considérant
qu’il y a
lieu
d'assurer
la sécurité
des
personnes
et des
biens,
Considérant
qu'il y a
lieu
de
réglementer
le stationnement
et
la circulation
;
ARRETE
ARTICLE
1:
L'association
ARPAM
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public,
en
vue
d'y
organiser
la
manifestation
« Artistes
au
village
».
ARTICLE
2
:La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
motorisés
sera
interdite
du
vendredi
09
août
2024
à 17h00
au
dimanche
11
août
2024
à 23h00,
à l'exception
des
véhicules
de
secours,
de
gendarmerie,
des
organisateurs,
des
services
techniques
et
des
participants
à la
manifestation
pour
le
chargement
et
le
déchargement,
sur
les
voies
mentionnées
ci-après
:
-
Porte
Cabanette
-
Plan
de
Sauvan
-
Rue
Aquaviva
-
Rue
Chaberiin
-
Place
aux
Herbes
-
Place
Notre-Dame
-
Grand
Rue
-
Rue
du
Viel
Abattoir
(entrée)
-
Rue
de l’Église
-
Place
de
l'Église
(au
droit
des
parcelles
cadastrées
section
AP
n°348-349-363-364)
ARTICLE
3
:La
présente
autorisation
est
accordée
à titre
précaire
et
révocable
pour
les
journées
du
10
et
11
août
2024.
ARTICLE
4
:Cet
arrêté
prendra
effet
dès
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
par
les
organisateurs. ARTICLE
5
:Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
réprimée
conformément
à la
loi.
ARTICLE
6 :
La
responsabilité
du
demandeur
sera
substituée
à celle
de
l'administration
si
celle-ci
venait
à
être
recherchée
pour
tout
accident
qui
serait
la
conséquence
du
présent
arrêté.
ARTICLE
7
:Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
MALAUCÈNE
et
le
Policier
Municipal
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
8
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-
Pompiers
de
Malaucène
et
à
la
COVE,
ARPAM
10
ET
11
AOÛT
2024 Malaucène,
le
25
07
2023
Monsieur
le
maire
Pièces
annexées
: 1
plan
Publié
le 24
août
2024
ARPAM
10
ET
11
AOÛT
2024