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Compte-Rendu - ?ddownload=3542 Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune d'Arbas. Lien du pdf (Compte-Rendu - ?ddownload=3542)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Investissement et développement économique, Compte rendu du Conseil Municipal du 27/11/2020 à 20h30

Présents : François ARCANGELI, Michèle ARCANGELI, Philippe BUSSIÈRE, Jean CAZES, Marie-Christine CHEUZEVILLE, Christian DAURUT, Jean-Paul ESTRADE, Colette FABRE, Johan PRADERE, Sylvie SIMPSON.

Johan PRADERE est désigné secrétaire de séance.

1. Compte rendu de réunions

Containers pour cartons : Sylvie SIMPSON a reçu Mme Joube, Ambassadrice du tri à la CCCGS. 3 containers sont prévus. Mise en place fin d’année 2020.

SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours) : Sylvie SIMPSON a reçu Mr Ortet, responsable des pompiers. Un premier point a été fait. Visite sur site avec Réseau 31 et le SDIS le 11 décembre.

Création piste pumptrack sur Arbas : Sylvie SIMPSON, François ARCANGELI, Philippe BUSSIERE, représentant de l’Office du Tourisme, Représentants de la CCCGS, Laurent Pradère (école de vélo). Porté par la communauté de commune le projet pourra être réalisé sur des terrains communaux courant 2021.

Recensement : Philippe BUSSIERE qui a assisté à la réunion de préparation, informe que le recensement prévu en 2021 est reporté en 2022.

Forêt cinéraire : plusieurs réunions-visio. Sylvie SIMPSON, François ARCANGELI, Maitre HORNY qui nous accompagne sur ce projet. Suspension des inhumations et des ventes de concessions temporairement en attendant de vérifier le cadre légal ou de faire évoluer le projet ou la loi.

Syndicat des écoles : Johan PRADERE.

Commission cadre de vie : Jean CAZES.

Commission sports : Jean CAZES.

Commission conjointe Environnement et projet de territoire : Marie-Christine CHEUZEVILLE.

Commission Culture : Philippe BUSSIERE.

Commission Tourisme : Philippe BUSSIERE.

Tous les comptes-rendus des réunions et des commissions externes sont consultables sur simple demande auprès du secrétariat de Mairie.

2. Opérations en cours :

2.1 Vitre église clocher

Remplacée + rebord béton réparé. Prise en charge partielle par l’assurance de la commune.2.2 Panneaux centre du village

Le panneau accidenté a été remplacé. Pris en charge à 100% par l’assurance du tiers.

2.4 Réseau Chaleur Bois

Il persiste des dysfonctionnements en chaufferie et sur le câblage informatique. Se rajoute un souci avec une charnière du silo côté rivière.

Ces dysfonctionnements tant en chaufferie qu’en informatique n’ont pas d’incidences pour les utilisateurs du RCB. La Commune a fait une déclaration auprès de son assureur. Une réunion est programmée le 16 décembre prochain avec toutes les parties.

Sylvie SIMPSON recherche la possibilité de bénéficier éventuellement de primes dans le cadre des CEE (Certificat d’Économie d’Energie)

Mi-novembre contrôle de DIRECCTE OCCITANIE (ex contrôle des fraudes), service de l’Etat, pour la vérification des instruments de mesure. RAS, l’étalonnage des compteurs avaient été réalisés et tout est correct.

2.5 Toit bâtiments Presbytère et Mairie

Le toit du presbytère doit être mis hors d’eau afin que les dégâts provoqués par les fuites et les infiltrations ne s’aggravent. Les fuites sur le toit du bâtiment Mairie ont été réparées. Le côté exposé au nord est très abîmé du fait de la mousse, des moisissures et du lichens qui commencent à se propager. Des travaux seront programmés en 2021.

2.6 Appartement 1 Rdc Place Pène Blanque

Installation des réglettes d’aération et ajustements des portes réalisées par l’employé communal. Installation de la VMC en cours.

Prévoir ensuite le traitement des murs pour enlever la moisissure, les peintures, et tester l’efficacité de la VMC avec mesure du taux d’humidité.

2.7 Remplacement micro-station Logements communaux Place Pène Blanque Proposition de Réseau31 de procéder à des études de sols semaine 51 devant l’ancienne gendarmerie en vue d’installer la nouvelle micro-station devant le bâtiment dans la partie engazonnée. Pas de possibilité de connecter d’autres habitations. Prise en charge 100% par Réseau31,

Solution technique à réexaminer. Il nous semble plus judicieux de rediscuter avec eux de cette programmation et d’installer la microstation sur une partie des jardins partagés. Sylvie SIMPSON et Jean-Paul ESTRADE se chargent de recontacter le Responsable en charge du projet à Réseau31.

2.8 Extinction éclairage public la nuit

Jean Cazes a eu une réunion avec le SDEHG : estimation du coût de l’investissement 1000€ pour une extinction de nuit.

Autre possibilité : réfection totale de l’éclairage avec baisse d’intensité sans extinction. Les économies sont calculées sur la part consommation d’énergie mais le montant des taxes et des d’abonnements ne change pas.

Jean CAZES et Jean-Paul ESTRADE se rapprochent du Maire de Castelbiague pour avoir un retour sur leur expérience et savoir si cela est une économie substantielle ou pas en regard des investissements.

2.9 Tondeuse à gazon à remplacer

Demandes de subventions à déposer au CD31 et à la Région.3. Dotation Commune au Réseau Chaleur Bois

Madame le Maire propose de verser une participation de 35 000 € pour le Réseau Chaleur Bois

pour l’exercice 2020

Le Conseil Municipal approuve cette proposition.

4. Décision Modificative sur budget commune

Madame le Maire propose la une décision modificative sur le budget communal le Conseil Municipal approuve cette modification budgétaire

5. Scierie de Lannemezan

Motion pour le développement concerté d’une filière bois entre tous les acteurs du territoire, respectueuse de l’environnement et permettant un développement économique local durable

6. Enseignement de l’occitan

Délibération prise pour le maintien de l’enseignement de l’occitan

7. Questions diverses

LEADER/Région : Visite des locaux du multiservices pour conformité. RAS.

Vu les mesures sanitaires en vigueur le Noel des enfants prévus le samedi 19 décembre est

annulé. Pour les mêmes raisons les vœux du Maire ne pourront pas avoir lieu.

Les illuminations seront installées courant semaine 49.

Une visite annuelle des appartements locatifs est à prévoir. C’est un droit. La date d’échéance

de l’assurance pourrait être la date d’anniversaire de ces visites.

Départ à la retraite de Françoise Bringue, Secrétaire de Mairie, le 31 mars 2021 ;

La séance est levée à 0h40

Prochain Conseil Municipal le 19/12/2020 à 20h30.