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Conseil Municipal - conseil municipal n 01 2020
Document publié le Lundi 13 janvier 2020 par la commune de Domarin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal n 01 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
1
MAIRIE DE DOMARIN
2020/01/13 Conseil Municipal n° 1-2020
Séance du lundi 13 janvier 2020 à 20h
Présents : A. MARY, M. GIROUD, ML. AGAVIOS, G. DREVET, A. GARNIER,
B. ALLARD, S. BARBERET, R. BERTOLINO, D. BOUSQUET, C. GAGEY,
J. REYNAUD, D. SUPTIL
Pouvoirs : R. BERTOLINO à G. DREVET et V. CHABERT-GRANGEON à
L. MILLARDET
Excusé : Y. NICAISE
Secrétaire de séance : Marie-Laure AGAVIOS
Secrétariat : Aline CHOLLET
Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2019 : Après lecture, il n’a donné lieu
à aucune remarque. Il est donc approuvé à l’unanimité.
Décisions du Maire du 10 décembre 2019 au 13 janvier 2020 :
26 décembre 2019 : Acceptation du devis TERROSO pour la dépose et le scellement de
barrières parking école primaire et avenue de la Ferronnière. Montant du devis TTC :
840.00 €.
30 décembre 2019 : Acceptation du devis ARCHIHOME pour une pré-étude sur
l’extension du Restaurant Scolaire. Montant du devis TTC : 1 800.00 €.
30 décembre 2019 : Acceptation du devis BTD pour un relevé des réseaux concernant
le projet d’aménagement des vestiaires. Montant du devis TTC : 2 268.00 €.
Délibérations :
Modifications statutaires du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la
Bourbre – Transformation en EPAGE :
Il est proposé d’approuver la transformation du SMABB en EPAGE (Etablissement
Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau) conformément aux statuts proposés,
ainsi que le changement de nom et de siège du syndicat et l’adhésion des communes
de Moras et Valencogne. Adoptée à l’unanimité. 2
Subvention à la MAFR de la Grive :
La Maison Familiale de la Grive est un établissement de formation par alternance qui
accueille cette année 275 jeunes principalement dans le domaine de la vente.
Deux jeunes de notre commune sont inscrits dans cette école. C’est pourquoi il nous est
demandé une subvention. Il est reconduit la somme de 100 € par élève.
Adoptée à l’unanimité.
Régime indemnitaire RIFSEEP – Part supplémentaire « IFSE Régie » :
Le Conseil Municipal décide de la mise à jour du versement de l’indemnité de régie en
instaurant une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP (Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de
l'Engagement Professionnel) à compter du 1er janvier 2020. Cette indemnité sera donc
mensualisée au lieu d’être versée en une seule fois.
Adoptée à l’unanimité.
Questions diverses :
Lecture d’une invitation de Marjolaine MEYNIER-MILLEFERT, Députée de la
10ème circonscription de l’Isère à une matinée conviviale à Bourgoin-Jallieu, le
samedi 25 janvier à 10h30 à l’occasion de la nouvelle année. Pour les personnes
intéressées, confirmer votre présence au secrétariat de mairie.
Lecture d’un mail d’un couple d’habitants, rue des Lauriers, expliquant le
comportement de jeunes durant le week-end du 21 et 22 décembre 2019 sur
l’espace vert du Belvédère.
Plusieurs habitants de la commune et institutions ont adressé des cartes de
vœux.
Fin de séance à 21h30
Marie-Laure AGAVIOS