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Conseil Municipal - conseil municipal n 01 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Domarin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal n 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE DOMARIN
2024/01/15 Conseil Municipal n° 01/2024
Séance du lundi 15 janvier 2024 à 20h00
Présents : A. MARY, J. REYNAUD, M. FAURE, ML AGAVIOS, S. BARBERET,
P. BEAUVIER, V. CABANEL, M. GINDRE, S. GUINET, M. NDOYE
Pouvoirs : A. GARNIER à J. REYNAUD, C. GAGEY à V. CABANEL
Absents : B. ALLARD, P. BOISSAT, E. TAILLOT, L. POULET, J. CHABERT
Secrétaire de séance : Jean REYNAUD
Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023 : Le Compte-rendu du Conseil Municipal
du 11 décembre 2023, rédigé par Jean REYNAUD, n’a pas fait l’objet de remarque
particulière. Il a été adopté à l’unanimité.
Décisions du Maire du 12 décembre 2023 au 15 janvier 2024 :
➢ Pas de décision du Maire.
Délibérations :
➢ Demande de subvention exceptionnelle – MFR de Chaumont
La Maison Familiale de Chaumont est un établissement de formation par alternance qui
accueille cette année 308 apprenants se préparant aux métiers de paysagistes, fleuristes
ou conseillers/vendeurs en jardinerie et animalerie, et parmi eux un jeune de la Commune.
C’est pourquoi la Maison Familiale de Chaumont nous réclame une subvention.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accorder une subvention de 100 €
par jeune soit 100 €.
Adoptée à l'unanimité.
➢ Subvention à l’EFMA (Espace Formation des Métiers et de l’Artisanat)
L’EFMA est un établissement qui accueille plus de 1 100 apprentis issus principalement du
département de l’Isère et des départements limitrophes et parmi eux, 3 jeunes de Domarin.
C’est pourquoi l’EFMA nous réclame une subvention. Le Conseil Municipal décide donc d’accorder une subvention de 100 € par jeune inscrit dans
cet établissement, soit 300 €.
Adoptée à l'unanimité.
➢ Délégation du Maire
Monsieur le Maire explique que la trésorerie souhaite diminuer le nombre de régies
municipales. Il demande au Conseil Municipal de bien vouloir lui accorder une délégation
pour créer, modifier ou supprimer une régie pendant toute la durée de son mandat.
Adoptée à l'unanimité.
Questions diverses :
Monsieur le Maire fait le point sur l’absentéisme des agents municipaux titulaires et donne
des explications sur la revalorisation des points d’indice dans la fonction publique.
Présentation rapide du Compte Administratif 2023 et du Budget Primitif 2024 en prévision
du vote qui aura lieu au conseil municipal de février.
L'Inspectrice d'Académie a annoncé l'ouverture d'une troisième classe en maternelle pour
la rentrée 2024. Il faut dresser un inventaire des besoins en matériel pour cette ouverture
afin de budgéter la somme nécessaire.
Madame Tita NEGRO a repris son poste depuis la rentrée de janvier au service périscolaire
à la grande joie des enfants. Nous lui souhaitons un bon rétablissement.
Les rideaux du Complexe Sportif, côté avenue des Noyers, ont été remplacés. Il est
demandé aux utilisateurs des lieux de prendre soin de cet équipement neuf.
Un filet vient d'être installé sur le dessus du city parc pour éviter que les ballons ne
s'échappent.
Fin de séance à 21h15
Jean REYNAUD
Les délibérations peuvent être consultées en mairie sur simple demande
auprès du Secrétariat.