Conseil Municipal - conseil municipal n 03 2020

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Conseil Municipal - conseil municipal n 03 2020 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Domarin. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal n 03 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, 1

MAIRIE DE DOMARIN

2020/05/25 Conseil Municipal n° 3-2020

Séance du lundi 25 mai 2020 à 20h

Présents : A. MARY, A. GARNIER, J. REYNAUD, C. GAGEY, M. FAURE, ML AGAVIOS,

J. CHABERT, S. BARBERET, M. GINDRE, B. ALLARD, P. BOISSAT, L. MARIAMON,

M. NDOYE, S. GUINET, V. CABANEL, E. TAILLOT, P. BEAUVIER et L. POULET

Pouvoirs : P. DEBIZE à A. MARY

Secrétaire de séance : Valentin CABANEL

Secrétariat : Aline CHOLLET

C’était une séance bien particulière ! En effet, pour faire face à la crise sanitaire que nous

traversons, cette séance de Conseil Municipal consacrée essentiellement à l’élection du Maire

et des Adjoints s’est tenue au Complexe Sportif, afin de respecter les gestes barrières.

Monsieur Alain MARY, Maire sortant, ouvre la séance en souhaitant la bienvenue aux

Conseillers Municipaux et au public, avec la présence de Monsieur Jean-Pierre AUGUSTIN,

Maire honoraire.

Puis il fait l’appel des Conseilleurs Municipaux

Il désigne Monsieur Valentin CABANEL comme secrétaire.

Election du Maire :

Monsieur Alain MARY passe alors la présidence à la doyenne d’âge, Madame Simone GUINET.

Madame Simone GUINET, après un petit message de bienvenue, propose de passer à l’élection

du Maire.

Deux assesseurs sont nommés : Madame Elisa TAILLOT et Monsieur Philippe BEAUVIER.

Madame Simone GUINET demande quelles sont les candidatures au poste de Maire.

Monsieur Alain MARY propose sa candidature au nom de la liste « S’engager pour bien vivre à

Domarin ».

Chaque Conseiller Municipal passe alors dans l’isoloir et met son bulletin dans l’urne.2

Après le dépouillement des enveloppes, Madame Simone GUINET proclame les résultats :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19

Nombre de bulletins blancs : 0

Nombre de suffrage exprimés : 19

Monsieur Alain MARY ayant obtenu 19 voix est alors proclamé Maire.

Fixation du nombre d’adjoints :

Monsieur Alain MARY prend la présidence et propose de passer au vote d’une délibération qui

définit le nombre d’Adjoints au Maire.

Il rappelle que ce nombre ne peut dépasser 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit

5, mais propose le nombre de 4 Adjoints. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte

à la majorité cette délibération avec une abstention.

Désignation des Adjoints :

Monsieur le Maire passe ensuite à la délibération concernant la nomination de ces quatre

Adjoints.

Il rappelle que cette élection se fait au scrutin de liste à majorité absolue, sans panachage ni

vote préférentiel et avec la parité numérique. Il demande qui désire déposer une liste.

Alain MARY dépose une liste de 4 adjoints.

Chaque Conseiller Municipal passe dans l’isoloir et dépose son bulletin dans l’urne.

Après dépouillement, le Maire proclame les résultats :

La liste proposée par Alain MARY obtient 18 voix avec un vote blanc.

Sont donc nommés à la majorité :

- Jean REYNAUD 1er adjoint

- Anne GARNIER 2ème adjointe

- Mikaël FAURE 3ème adjoint

- Chrystel GAGEY 4ème adjointe.

Indemnités de fonction du Maire :

Il appartient au Conseil Municipal de fixer dans les conditions prévues par la loi, les

indemnités de fonctions versées au Maire étant entendu que les crédits nécessaires sont

inscrits au budget municipal.3

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe le montant des indemnités pour l’exercice

effectif des fonctions de Maire au taux de 48,80 % de l’indice brut terminal de la fonction

publique avec effet au 25 mai 2020.

Indemnités de fonction des Adjoints :

Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer dans les conditions prévues par la

loi, les indemnités de fonctions versées aux Adjoints au Maire, étant entendu que les crédits

nécessaires sont inscrits au budget.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe le montant des indemnités pour l’exercice

effectif des fonctions d’Adjoints au Maire au taux de 17,50 % de l’indice brut terminal de la

fonction publique avec effet au 25 mai 2020.

Indemnités de fonction des Conseilleurs délégués :

Monsieur le Maire va nommer dans un premier temps deux Conseillers délégués : Madame

Marie-Laure AGAVIOS et Madame Sylvie BARBERET. Il propose que ces deux Conseillers

délégués perçoivent une indemnité de fonction, cette indemnité ne devant pas dépasser

l’enveloppe globale des indemnités maximales pouvant être octroyer au Maire et ses Adjoints.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe le montant de l’indemnité pour l’exercice

effectif des fonctions de Conseiller délégué au taux de 6 % de l’indice brut terminal de la

fonction publique.

Suite au vote, Sylvie BARBERET décide, pour raisons personnelles, de ne pas percevoir cette

indemnité.

Questions diverses :

- Charte de l’Elu local : Le Maire fait lecture de la charte de l’Elu local. Chaque Elu a

ensuite signé cette charte.

- Remerciements : De nombreux remerciements ont été adressés en mairie pour les

masques de la Région distribués dans les boîtes aux lettres et pour les couturières

bénévoles.

- Fixation de la périodicité des réunions municipales les 2 premiers lundis de chaque

mois.

- Prochaines réunions :

 Municipale : Mardi 2 juin 2020 à 20h

 Conseil Municipal : Lundi 8 juin 2020 à 20h

Fin de séance à 21h30

Aline CHOLLET