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Déliberation - Liste des délibérations du 310325
Compte-Rendu - CR 310325 v2
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 310325
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Coulaines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 310325)
Thèmes du document : Santé, Données personnelles, Fiscalité,
Liste_délibérations_Conseil_Municipal_31_mars_2025 1/1
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025 A 18H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°
délibération Dénomination de la délibération Résultat du vote
2025_010 Vote des taux d’imposition 2025 – ville de
Coulaines Adoptée à l’unanimité 2025_011 Versement des subventions aux associations Adoptée à l’unanimité
2025_012 Convention annuelle d’objectif entre l’association
la crèche Cabriole et la commune de Coulaines Adoptée à l’unanimité
2025_013 Mise en place de locaux adaptés pour l’exercice de
la crèche Cabriole Adoptée à l’unanimité
2025_014 Convention de location des salles de danse de
l’Herberie Adoptée à l’unanimité
2025_015
Convention relative à l’intervention
d’accompagnants d’élèves en situation de
handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne
dans le premier degré public
Adoptée à l’unanimité
2025_016 Convention de prestations entre le SIVOS et la ville
de Coulaines Adoptée à l’unanimité
2025_017
Convention annuelle d’objectifs entre
l’association « L’Herberie » et la commune de
Coulaines
Adoptée à l’unanimité
2025_018 Vente d’une partie de la parcelle AI 234, allée Jean
Giraudoux à Coulaines
Adoptée à l’unanimité
2025_019 Mise à jour tableau des emplois permanents,
saisonniers et occasionnels de la ville de Coulaines
Adoptée à la majorité
2025_020 Adhésion à la médecine préventive du travail
mutualisée avec Le Mans Métropole
Adoptée à l’unanimité
2025_021 Règlement de formation des personnels Adoptée à l’unanimité
2025_022 Le compte personnel de formation Adoptée à l’unanimité
2025_023 Remboursement aux frais réels des repas dans le
cadre des déplacements professionnels
Adoptée à la majorité
2025_024
Mutualisation avec le CCAS de la prestation RGPD
(Protection des Données Personnelles) dispensée
par l’ATESART
Adoptée à l’unanimité
2025_025 Motion de soutien : l’appel d’Epinay-sous-Sénart Adoptée à l’unanimité
2025_026 Prêt de matériel pour les particuliers ou
associations
Adoptée à l’unanimité