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Déliberation - 2025 027
Déliberation - 2025 002
Déliberation - 2025 013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Courthézon.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
DEPARTEMENT
DE
VAUCEUSE
ARRONDISSEMENT
DE
CARPENTRAS
COMMUNE
DE
COURTHEZON
DECISION
N°
2025/013
PORTANT
:EVOLUTION
LOGICIEL
MELODIE
V5
VERS
LA
GAMME
OPUS
ET
AVENANT
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
C2110707
-ARPEGE
NOUS,
Maire
de
la Commune
de
Courthézon,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L 2122-22,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°2020030
du
23
Mai
2020
portant
délégation
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2122-
22
du
CGCT,
Last
Vu
lé
décrèt.n°2018-1075
du
5
décembre
2018
portant
partie
réglementaire
du
code
de
la
commande
publique,
Vu
la
décision
2021/081
en
date
du
31
Juillet
2021
parvenue
en
Préfecture
de
Vaucluse
le
02
Août
2021
portant
contrat
d'assistance
et
de
maintenance
logiciel
arpège
pour
un
montant
annuel
de
560.87€HT
soit
673.04
€TTC
de
la
Société
ARPEGE
—
13
rue
de
la
Loire-
BP
23619
—44236
Saint
Sébastien
Sur
Loire
cedex,
Considérant
la
proposition
d'évolution
du
logiciel
mélodie
V5
vers
la
gamme
Opus
et
d’avenant
au
contrat
de
maintenance
C2110707
de
la
Société
ARPEGE
—
13
rue
de
la
Loire-
BP
23619
44236
Saint
Sébastien
Sur
Loire
cedex
pour
un
montant
de
2.125€HT
soit
2,550€TTC
correspondant
à
la
prestation
de
mise
en
œuvre
et
d'accompagnement
comme
précisé
dans
l'offre
détaillée
ci
jointe
annexée
et
d’un
montant
de
35€HT
soit
42€TTC
correspondant
au
rajout
du
produit
et
de
la
maintenance
du
produit
OPUS
comme
précisé
dans
l'avenant
ci-joint
annexé,
Considérant
que
cette
proposition
répond
au
besoin
dé
là
commune,
il
convient
de
signer
la
proposition
à intervenir,
DECIDE
Article
1°
: De
signer
la
proposition
d'évolution
et
l’avenant
au
contrat
avec
la
Société
ARPEGE
—
13
rue
de
la
Loire-
CS
23619
—
44236
Saint
Sébastien
Sur
Loire
cedex
concernant
le
rajout
du
produit
et
dela
maintenance
Opus
à
compter
du
1er
jour
du
mais
suivant
la
facturation
de
l'installation. Article
2° :
Les
dépenses
afférentes
à cette
opération
se
détaillent
comme
suit
:
-Prestation
de
mise
en
œuvre
et
d'accompagnement
pour
un
montant
de
2,125€HT
soit
2.550€TTC
seront
inscrites
au
de
la
ville,
exercice
2025
et
seront
réglées
après
visa
du
Service
Fait
validé
par
le
service
de
l'Etat
Civil.
£
RÉÇU
EN
PRÉFÉCTURE
le
13/85/2925
é
À
patin
rie
Et
RSC
SILHE-084-2 184005
SOS
06-0202
UT-CE -Maintenance
pour
un
montant
supplémentaire
de
35€HT
soit
42€TTC
seront
inscrites
au
budget
de
la ville,
exercice
2025
et suivant
et seront
réglées
après
visa
du
Service
Fait validé
par
le service
de
l'Etat Civil.
Article
3:
La
maintenance
globale
en
2026
inclut
les
coûts
existants
en
V5
et
les
coûts
complémentaires
liés à la migration
en
OPUS.
À
compter
du
01/01/2026,
les
coûts
existants
en
V5
sont
réintégrés
dans
la
maintenance
globale
comme
détaillé
dans
l’avenant
ci-joint
annexé.
Article
4 :
La
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Nîmes
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification.
Article
5
: La
présente
décision
sera
transmise
au
Représentant
de
l’État
dans
le
département,
publiée
et
affichée
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2122-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
à COURTHEZON,
le 06
Mai
2025
LE
MAIRE
Date
de
publication,
certifiée
exécutoire le :
Nicolas
PAGET
13
MAI
20%
;
RÉÇU
EN
PREFECTURE
le
13/85/2025
Appliation
trés
Efequbte
corn
cl
39 DC-084-215400398-20250506-D2025
0135-00