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Déliberation - Liste et Vote DES Deliberations cm du 26 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Vigneux-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste et Vote DES Deliberations cm du 26 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Aménagement du territoire,
Réunion du Conseil municipal
du 26 septembre 2023
Liste des délibérations examinées lors de la séance :
Délibération n° Vote
23.194 Signature d’une convention de prise en charge technique et financière des obsèques de Mademoiselle Anaïs KAMDEM À L’UNANIMITÉ
23.195 Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé le Maroc et des inondations survenues en Lybie À L’UNANIMITÉ
23.196 Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de Ville -Transfert temporaire du lieu de célébration des cérémonies au sein du Foyer du Lac À L’UNANIMITÉ
23.197
Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes d’Ile de France formulées dans le rapport d’observations définitives (ROD) n°2021-0003 R – Complément 2023
À L’UNANIMITÉ
23.198 Désignation d’un déontologue des élus À L’UNANIMITÉ
23.199 Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2023
Par 32 voix POUR,
5 abstentions Julia Alfonso, Benjamin Donekoglu,
Maryline Viard, Patrice Allio, Julie Ozenne.
23.200 Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
Par 34 voix POUR,
3 abstentions Julia Alfonso, Benjamin Donekoglu,
Maryline Viard. 23.201 Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1
Par 32 voix POUR,
5 abstentions Julia Alfonso, Benjamin Donekoglu,
Maryline Viard, Patrice Allio, Julie Ozenne.
23.202 Gymnase Maurice Baquet - Espace de remise en forme et salle d’échauffement - Approbation du règlement intérieur. À L’UNANIMITÉ
23.203 Création d’un tarif pour l’accès à l’espace de remise en forme et salle d’échauffement au sein du gymnase Maurice Baquet
À L’UNANIMITÉ
23.204 Approbation du règlement intérieur de l’espace « Dojo Solidaire »
À L’UNANIMITÉ
Colette Koebelé ne prend pas part au vote en raison de ses
fonctions au sein de l’association JCOV
23.205 Modification de la charte du Conseil Municipal des Enfants (CME) et approbation de la Charte À L’UNANIMITÉ
23.206 Création du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et approbation de la Charte À L’UNANIMITÉ
23.207 Installation d’un rucher-école au jardin Guy de la Brosse À L’UNANIMITÉ
23.208
Signature d’une convention partenariale intitulée Charte d’Engagement Ville Aidante entre l’association FRANCE ALZHEIMER ESSONNE et la ville de Vigneux-sur-Seine dans le cadre de la mise en place d’actions visant à informer et accompagner les malades et leur famille
À L’UNANIMITÉ
23.209 Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°4 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 du CMPP
Par 33 voix POUR,
4 abstentions Julia Alfonso, Benjamin Donekoglu,
Maryline Viard, Patrice Allio.