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Compte-Rendu - CR du 4 mars 2019 02
Document publié le Lundi 4 mars 2019 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 4 mars 2019 02)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Ruralité,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 4 MARS 2019
Présents : Pierre-Louis Fillet, Jean-Louis Gontier, Marie-Odile Baudrier, Monique
Feugier, Françoise Chatelan, Gilles Chazot
Excusés : Camille Michel, Emmanuel Drogue, Pierre Hustache
Finance
Présentation du compte administratif pour le budget principal et le budget eau-
assainissement.
Compte administratif 2018 Budget Principal
-Recettes de fonctionnement: 340 817€
-Dépenses de fonctionnement: 259 441€
-Remboursement des emprunts: 15 088€
Capacité d'autofinancement nette: 66 289€
-Recettes d'investissement: 208 481€
-Dépenses d'investissement: 330 900€
Recettes de fonctionnement + recettes d'investissement = 549 298€
Dépenses de fonctionnement + dépenses d'investissement = 590 341€
Le fond de roulement est de -41 043€
Le report de 2017 est de 184 477€
Le résultat de clôture est de 143 434€
Les dépenses de fonctionnement sont en hausse de 11%
Les recettes de fonctionnement sont en hausse de 31%
Les charges à caractère général ont augmenté de 21 000 €, cela s'explique par le fait que pour
la coupe de bois de 2017 toutes les opérations de dépenses et de recettes ont été effectuées sur
2018.
Cette augmentation est également due au fait que deux forfaits de déneigement ont été mis en
place et que les prestataires ont été payés dès le début de la saison hivernale. 2
Pierre-Laurent Lattard a également du être remplacé durant son arrêt maladie par Jean-Noël
Drogue, d'où des dépenses de prestations. Enfin il faut comptabiliser le coût du contrôle radon
de 1 800€.
Les charges de personnel restent stables.
Le désendettement se poursuit.
Les recettes de fonctionnement sont en hausse.
Cela s'explique par deux années de recettes de bois encaissée sur 2018, soit 66 000€, par
l'encaissement de la taxe terrain constructible, soit 12 000€, par le remboursement de la
commune de Saint-Martin-en-Vercors, soit 7 000€, par la vente du camion, 2 000€ et par les
heures de Pierre-Laurent répercutées sur le budget eau, soit 2 800€.
Les dotations sont toujours en baisse, - 1 100€
Les dépenses d'investissement sont en forte hausse, + 200 000€ expliquées par le décalage
entre le moment où les factures sont payées et celui où l'on encaisse les aides pour les travaux
effectués.
300 000€ de dépenses entre les différents chantiers de travaux et l'achat de matériel.
165 000€ de recettes, manquent à ce montant les 100 000€ de subventions à percevoir et
50 000€ de TVA.
Perspectives Fonctionnement 2019
Les dotations seront encore en baisse.
Les recettes forestières attendues seront également en baisse. Les coupes seront de moindre
quantité.
Personnel: -Départ en retraite de Marie Brochard
- Remplacement de Lysiane Borg
-Demande de mise en disponibilité de Christine Vignon. 3
Assurances: Il y a une baisse du coût en raison d'une consultation groupée des communes.
Voirie: Cette compétence sera prochainement transférée à la CCRV.
Fête du Bleu: La commune supportera une partie des dépenses occasionnées par l'organisation
de la fête qui est mutualisée sur les trois communes de Saint-Martin en Vercors, Rencurel et
Saint-Julien en Vercors..
Perspectives Investissement 2019
2019 verra la fin des différents aménagements en cours: traversée de village, WC public,
Jardin de village, appentis de la grange Marcon, lauzes, mur Veyret.
Des travaux énergétiques sont à prévoir: installation d'un ou deux poêles à granule et isolation
des appartements du bâtiment du presbytère.
Installation d'une VMC à l'école et à la salle du Fouillet.
Aménagement des bâtiments communaux: blindage de la porte intérieure de la mairie pour le
coffre de l'agence postale, aménagement de l'atelier technique, travaux de la salle des fêtes...
Poursuite de la réflexion sur l'aménagement de la grange Marcon.
Installation d'une chaufferie bois.
Isolation extérieure de la mairie.
Extension du cimetière.
Renouvellement du parc informatique de l'école.
Compte administratif 2018 Budget Eau et Assainissement
-Recettes de fonctionnement: 38 697€
-Dépenses de fonctionnement: 32 581€ 4
-Recettes d'investissement: 4 174€
-Dépenses d'investissement: 151 280€
Recettes de fonctionnement + recettes d'investissement = 42 872€
Dépenses de fonctionnement + dépenses d'investissement = 183 862€
Le fond de roulement est de -140 990€
Le report de 2017 est de 102 764€
Le résultat de clôture est de - 38 225€
Les dépenses de fonctionnement sont en hausse.
Il a fallu régler les arriérés d'eau pour le hameau des Granges. A cela s'ajoute la hausse du
temps de travail de Pierre Laurent Lattard suite à la réalisation de la station d'épuration.
S'ajoutent également les prêts de la STEP de La Martelière.
Les recettes de fonctionnement sont en hausse.
Sur les opérations d'investissement, 100 000€ de recettes sont en attente. La facturation de
participation sur le raccordement est également à faire, soit 40 000€
Perspectives 2019
Fin de l'aménagement de la STEP de La Martelière.
Mise en œuvre de l'étude d'un schéma directeur eau potable. Il va falloir recruter un bureau
d'étude. Le département apportera son aide pour la maîtrise d'ouvrage.
A plus long terme, il faudra envisager une station pour le secteur Les Janis- Le Château.
Bâtiments communaux
1 Travaux de rénovation énergétique, bâtiment du presbytère.
Changement des huisseries, des demandes de devis sont en cours.
Installation de poêles à granules.
2 Projet de mise en place d'une chaufferie bois.
Les élus réfléchissent encore sur le choix du types d'installation.
3 Installation d'une VMC à l'école et dans la salle du Fouillet. 5
En raison d'un niveau important de radons, il est nécessaire d'installer un véritable système de
ventilation pour renouveler l'air. Le devis reçu est d'un montant élevé en raison de la nature
des travaux. Gilles Chazot recontactera l’entreprise Bellier Bénistand pour avoir plus de
précisions sur les différents travaux à réaliser.
4 Isolation du mur extérieur de la mairie.
Demande de devis en cours.
5 Extension du cimetière
Des demandes de devis vont être faites auprès de deux cabinets de géomètres.
6 Grange Marcon
Pierre-Louis Fillet souhaite organiser une réunion avec les communes de Saint-Martin en
Vercors et Rencurel pour finaliser l'état des lieux et avancer sur le projet.
Un rétro planning va être préparé avec l'aide du CAUE.
La commune fera peut-être appel à des structures déjà spécialisées dans l'aménagement de
tiers lieux (associations Cap rural et le Moulin digital).
Voirie
Utilisation par une moto neige des chemins ruraux.
Depuis trois hivers, des chemins communaux sont empruntés par une moto neige alors que la
loi l'interdit formellement. La vitesse de déplacement de ces véhicules rend la situation
dangereuse pour les skieurs et les randonneurs notamment. Un courrier de rappel à la loi,
commun aux deux municipalités de Saint-Julien en Vercors et de Saint-Martin en Vercors, va
être adressé au contrevenant.
La date de la prochaine commission voirie sera décidée lors du prochain conseil
municipal. Un inventaire des dégradations suite à la saison hivernale sera réalisé.
Urbanisme
Travaux d'enfouissement partiel du réseau téléphonique et électrique au hameau
des Clots. 6
Pour l'électrification, une convention a été établie entre M Breton et M et Mme Guinet pour
la prise en charge financière des travaux. Après en avoir délibéré le conseil adopte à
l'unanimité cette convention.
Pour la téléphonie, M Breton refuse les travaux d'installation étant donné le coût trop onéreux
pour lui, M et Mme Guinet vont pour leur part procéder aux travaux sur leur propriété, le
devis est estimé à 1 000€. Il faudra établir une autorisation de voirie en prévision de la
réalisation de ces travaux.
La commune souhaite que le refus de M Breton soit formalisé, reste à déterminer sous quelle
forme.
Parc Naturel Régional du Vercors
La révision de la charte est en cours, la charte actuelle se termine en 2023.
Des ateliers territoriaux sont organisés pour établir un bilan et un diagnostic. Ces ateliers se
dérouleront du 3 au 5 avril 2019.
Questions diverses
Commission Ad'hoc/ subvention de la CCRV
Marie-Odile Baudrier ne pouvant être présente lors de la réunion du 28 mars 2019,
pour l'attribution des subventions aux associations hors convention, elle demande si
un autre élu du conseil serait disponible pour y aller. A priori aucun élu ne sera
présent lors de cette réunion.
Fête du Bleu 2019
Marie-Odile Baudrier présente les différentes animations qui auront lieu le jeudi 25
juillet à Saint-Julien en Vercors.
Le conte musical Pierre et le loup à la salle des fêtes, une ballade en musique dans
le village et un concert payant le soir à l'église. Une demande de subvention de
600€ sera demandée au comité de pilotage pour permettre de proposer le conte
musical gratuitement.
Marie-Odile Baudrier souhaiterait la mise en place d'une animation supplémentaire,
modalité à définir. 7
Elle va également se rapprocher des artisans d'art du territoire pour voir s'il est
envisageable d'organiser un marché d'artisanat.
Concerts groupe Léonid
Pierre-Louis Fillet a été en contact avec le groupe, proposition d'organiser des concerts en
octobre 2019 à la salle des fêtes.
Il serait bon de pouvoir s'appuyer sur une association locale pour la logistique. Il faudrait
essayer de relancer le comité des fêtes.
Inauguration des travaux communaux
Pierre-Louis Fillet propose le samedi 7 septembre au matin, jour du repas des habitants.
L'inauguration ne peut pas avoir lieu après la mi-septembre car nous rentrons en période pré
électorale.
Proposition de nom pour le jardin de village
Certains habitants ont proposé Le jardin de Lucienne ou Le jardin de Pin Pin.
C'est ce deuxième nom qui pour le moment remporte le plus d'adhésions.
Four à pain
Jean-Louis Gontier fait part de la disponibilité d'un four à pain qui pourrait être remonté dans
la commune. Si la commune est intéressée, il faudrait réfléchir à un lieu d'implantation et
connaître plus précisément le coût engendré pour la réhabilitation du four.
Grange Marcon
Informer Pierre Laurent Lattard de l'installation d'une clôture en osier vivant.
Cimetière
Lors de travaux, une ancienne borne routière a été déposée sur le mur du cimetière. Il faudra
alerter les agents qui interviendront lors des travaux prévus par la CCRV pour qu'ils déplacent
la borne dans un endroit sécurisé.
Fin du conseil à 23h15