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Compte-Rendu - CR du 6 mai 2019
Document publié le Lundi 6 mai 2019 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 6 mai 2019)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Investissement et développement économique,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 6 MAI 2019
Présents : Pierre-Louis Fillet, Jean-Louis Gontier, Marie-Odile Baudrier, Monique
Feugier, Françoise Chatelan, Gilles Chazot, Pierre Hustache,
Excusés : Camille Michel, Emmanuel Drogue
Personnel
-Recrutement d'un adjoint administratif à temps complet
Delphine Grève ayant obtenu sa mutation pour la mairie de La Chapelle en Vercors, il
convient de créer un poste d'adjoint administratif permanent pour le poste de secrétaire de
mairie. Après avoir délibéré le conseil municipal adopte à l'unanimité des membres présents
la création de ce poste qui sera occupé par Maylis Léonard à compter du 18 mai 2019.
-Avenant convention CDG 26 CNRACL
Par délibération en date du 1er juin 2015, la commune a conventionné avec le Centre de
Gestion de la Drôme pour la réalisation totale sur les processus matérialisés ou dématérialisés
et actes transmis à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Territoriales
(CNRACL) pour la période 2015-2017.
Dans l'attente de la signature de la future convention d'objectifs et de gestion de la CNRACL,
le Centre de Gestion de la Drôme propose de proroger la convention actuelle déjà prorogée
par voie d'avenant pour l'année 2018 jusqu'à la signature de la nouvelle convention au plus
tard le 31 décembre 2019. Après en avoir délibéré le conseil adopte à l'unanimité des
membres présents la signature de cet avenant.
-Retour sur la commission école du lundi 29 avril 2019
Etant donné la demande de mise en disponibilité de Mme Christine Vignon à compter du 1er
octobre 2019 et le départ à la retraite de Marie Brochard fin juillet, ainsi que le souhait de
Myriam Audeyer d'arrêter les TAP à Saint-Martin, il faut repenser l'organisation de
l'encadrement des enfants à la rentrée 2019. La priorité pour Saint-Julien est le recrutement
d'un ATSEM courant juin avec probablement un nombre d'heures plus important par rapport
au poste occupé actuellement par Christine Vignon. 2
Suite à ce recrutement, sera organisé courant juillet le recrutement d'un agent d'animation
pour pallier le départ de Marie Brochard. Le jury de recrutement sera constitué d'élus de
Saint-Julien et de Saint-Martin.
Les TAP ne constitueront plus que 4 heures hebdomadaires à la rentrée prochaine, donc peut-
être s'orienter vers des intervenants.
Bâtiments communaux
-Sous location appartement Irène Favier et Guilhem Trouillas
Le couple sera à l'étranger de janvier à juillet 2020 et propose de mettre l'appartement en
sous-location si des personnes sont à la recherche d'un logement. Le conseil ne s'oppose pas à
cette proposition.
-Logements communaux occupés par Hydrophy
La société Hydrophy qui a été rachetée va déménager dans le Grésivaudan. Elle demande à
quitter les deux appartements situés au-dessus de la mairie à compter du 1er juin 2019. Le
conseil considère que ce préavis d'un mois est recevable étant donné la situation.
Des travaux seront à effectuer surtout dans la partie nord qui n'a jamais été isolée. Des devis
seront demandés pour ces futurs travaux. Le conseil aimerait par la suite que les appartements
soient reloués pour une occupation par des bureaux. Une annonce sera passée en ce sens.
-Réalisation d'un atelier communal
La commune va faire des demandes de subvention auprès du département et de la région pour
les travaux d'aménagement de l'atelier communal, ainsi que quelques travaux à effectuer en
mairie, notamment la sécurisation de l'agence postale.
-Cabane de village
Dans le cadre de l'aménagement du jardin de village, une cabane en bois sera installée
prochainement. La commune va également faire des demandes de subvention suite à cet
achat. 3
-Travaux d'extension du cimetière
la mairie a réceptionné un premier devis et est en attente de ceux de deux autres sociétés pour
pouvoir effectuer un comparatif sur le coût de réaménagement et d'extension du cimetière
communal.
-Grange Marcon
Une consultation a été lancée auprès des entreprises pour un appel d'offres à marché adapté
sur les trois points suivants:
- la réhabilitation de la grange Marcon
- la création d’un réseau de chaleur et d’une chaufferie collective à biomasse. - l’aménagement des abords de la grange Marcon, de cheminements doux et d’un terrain constructible communal.
Le dépôt des offres a lieu jusqu'au mardi 21 mai à 12h00. La commission de sélection des 3
entreprises qui participeront au 2e tour se tiendra le mardi 28 mai. La commission de sélection
de l'entreprise qui sera retenue aura lieu le 24 juin 2019. Le conseil municipal du 1er juillet
validera cette décision.
Le département lance également un nouveau dispositif d'appel à projet pour accompagner les
communes dans l'action de revalorisation des centres bourgs et villages, le projet de la
commune pourrait tout à fait s'inscrire dans ce cadre. Le département subventionnerait à
hauteur de 60% les actions entreprises.
-Travaux d'isolation du bâtiment du presbytère.
Tous les devis ont été recueillis pour la rénovation et l'isolation des trois logements.
-Isolation du plafond
-Menuiseries extérieures
-Achat d'un poêle à granules
-Isolation du bâtiment de la mairie
Pour le moment deux entreprises sont pressenties pour des travaux d'isolation et de zinguerie.
Seule une des deux entreprises a fourni un devis.
-Travaux de ventilation école -crèche - salle du Fouillet
Les élus ont rencontré l'entreprise Bellier-Benistand, le fournisseur et le constructeur. 4
Le devis initial est de 25 000€. Au vu des mesures importantes des taux de radon mesurés
depuis quelques années , les travaux doivent être effectués assez rapidement. Le mieux serait
dans le courant de l'été, puis ponctuellement durant les petites vacances scolaires.
Eclairage public
-Luminaire pour la descente de la salle des fêtes et le parking au nord du village
Suite à la rencontre des élus avec M Philibert représentant de la SBTP, un luminaire sera
installé pour éclairer l'escalier de la salle des fêtes.
Un point lumineux sera également installé sur le pignon nord de la mairie pour éclairer au
maximum le parking.
-Points lumineux à supprimer et renforcement électrique
-Aux Domarières un point lumineux va être supprimé au niveau de la maison de
Mme Annick Lauth et Mme Pascale Gaude.
-Au hameau du Château, les élus vont vérifier sur le terrain l'utilité pour le point
lumineux situé au niveau de la grange Veyret.
-Au niveau du terrain de boules, les deux points lumineux qui fonctionnent grâce à
des interrupteurs seront conservés.
-Hameau des Clots, le point lumineux sera conservé mais peut-être déplacé au
niveau du carrefour avec la route départementale.
NB: Renforcement réseau: M Rimet Maurice ne veut pas de l'enfouissement du réseau
électrique pour sa propriété car il ne veut pas payer cette dépense. En conséquence le poteau
actuel restera car c'est par ce poteau que passe le raccordement pour sa maison.
Voirie
-Travaux de la CCRV
Le conseil valide les devis de travaux de la CCRV.
Seule l'intervention concernant le décaissement le long des lauzes est reportée pour le
moment.
-Réponse courrier M et Mme Blanc
Suite au courrier de M et Mme Blanc Dany concernant le piquetage du champ communal,
côté nord de la salle des fêtes, une réponse leur sera faite pour les informer que ce piquetage a 5
été réalisé pour établir un premier devis concernant les futurs aménagements possibles dans
ce secteur. Rien n'est encore défini, les élus sont pour le moment sur un schéma de réflexion
et les habitants seront bien évidemment impliqués dans le processus de développement du
cœur du village.
Urbanisme
-Location terrain Joël Berthuin
M Joël Berhuin souhaite pouvoir louer le terrain derrière sa maison afin d'y installer une serre.
Le conseil valide que M Berthuin pourra utiliser le terrain avec établissement d'une
convention et un loyer de 120€ par an. M Berthuin ne devra pas clôturer le terrain situé
derrière le terrain de boules et installera sa serre sur le terrain situé derrière sa maison.
Eau Assainissement
-Opposition au transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement.
Une première délibération avait été prise en 2018 mais elle ne retenait pas la compétence
assainissement. En conséquence après avoir délibéré le conseil approuve à l'unanimité des
membres présents de s'opposer au transfert de ces deux compétences.
Finances
-Substitution de l'EPCI à ses communes pour le prélèvement au FNGIR.
Le fait de déléguer cette compétence à la CCRV permet de valoriser les dotations de la CCRV
et de gagner quelques centaines d'euros. Après avoir délibéré le conseil adopte à l'unanimité
des membres présents cette substitution.
Questions diverses
-Décoration de la salle des fêtes avec des photos
Trois élus vont procéder à un choix de photos parmi le catalogue de M Begou, ces photos
permettront entre autres de décorer la salle des fêtes.
-Echange de jeunes" de Concordia Rhône Alpes
Marie-Odile Baudrier va se mettre en relation avec eux pour voir plus précisément ce qu'ils
attendent de notre commune à l'occasion de cet évènement. 6
-Courrier de M et Mme Porcheron Gildas
Suite à leur courrier relayant la demande du comité de pêche leur demandant l’autorisation de
créer un chemin le long de la Bourne afin d'éviter d’emprunter le chemin devant leur maison,
le conseil municipal donne une réponse positive car cette proposition de nouvel itinéraire
semble intéressante tant pour les pécheurs que pour les randonneurs.
Camion Pizza
M Bourdiaux installera son camion à pizza les mardis à partir de début juillet sur le parking
au nord du village.
Les points à l'ordre du jour non traités seront abordés lors du prochain conseil municipal le
lundi 3 juin 2019.
Fin du conseil à 23h15