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Compte-Rendu - CR du 4 novembre 2019
Document publié le Lundi 4 novembre 2019 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 4 novembre 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Consommateurs,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU LUNDI 4 NOVEMBRE 2019
Présents : Pierre-Louis Fillet, Jean-Louis Gontier, Marie-Odile Baudrier, Françoise Chatelan,
Monique Feugier, Pierre Hustache,
Excusés : Gilles Chazot, Camille Michel, Emmanuel Drogue.
Personnel
-Conventions de participation prévoyance et santé collectivités avec le CDG de la Drôme
Ce point est reporté au conseil municipal de décembre afin que les élus puissent consulter les
agents éventuellement intéressés.
Ecole
-Commission école:
Suite à la réunion qui s'est tenue le 30 octobre dernier, 3 propositions d'organisation des
rythmes scolaires pour l'année 2020/2021 se dégagent:
-proposition 1: 5 jours d'école avec une pause méridienne allongée
-proposition 2: 5 jours d'école avec un après-midi non travaillé
-proposition 3: 4 jours d'école
Ces propositions seront débattues lors du prochain conseil d'école qui se tiendra le jeudi 7
novembre.
-Convention RASED
Après avoir délibéré, le conseil municipal approuve l'adoption de la convention RASED
(Réseau d'Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté) de la circonscription de l'éducation
nationale de Romans-Vercors pour l'année scolaire 2019/2020. La commune de Saint-Julien
en Vercors, pour chaque enfant scolarisé, contribuera à hauteur de 3€ pour les frais de
fonctionnement et à hauteur de 1.10€ pour le budget investissement: achat d'un ordinateur
portable et d'une imprimante.
Finances
-Taux de la taxe d'aménagement
Les taux sur la commune ne seront pas modifiés pour l'année 2020.
Bâtiments communaux
-Réhabilitation de la grange Marcon 2
-2e réunion de travail le mardi 5 novembre à partir de 9h00 avec l'équipe de
maitrise d'œuvre et premières propositions.
-Réunion publique à destination des habitants le samedi 7 décembre à 9h00 à la
salle des fêtes pour présenter les premiers scénarii.
-Cimetière:
-Désordres sur les murs nord et ouest
Marie-Odile Baudrier et Jean-Louis Gontier ont effectué une visite au cimetière suite à la
demande de la famille Rimet. Ils ont constaté un gros désordre sur l’enduit du mur en partie
haute et également au droit d’autre tombes.
Les causes de ces dégradations sont dues au fait que le couronnement du mur est dégradé.
Les murs Sud et Est avaient été traités ainsi qu'un quart du mur ouest.
Actuellement les désordres les plus importants sont situés à l’ouest et au nord sur le premier
tiers du mur à partir de l’angle nord ouest.
La commune attend un devis de l'entreprise Blanc pour la réfection des murs ouest et nord.
Un problème de descellement de pierre tombale a également été signalé par Albert Borel et
Jean-Louis Gontier se propose de le rencontrer.
-Etude des devis pour une future extension
La commune a reçu plusieurs devis pour les relevés topographiques du cimetière actuel et
l'étude d'une future extension de celui-ci.
Le conseil va dans un premier temps établir un dossier avec les meilleurs devis d'études.
La décision d’engager ces études et donc les travaux d’extension (coût de l’opération compris
probablement entre 120 000€ et 150 000€) doit être prise – malgré les obligations
règlementaires – par la prochaine équipe municipale.
- Agent technique communal
La commune doit réaliser d'importants travaux dans l'appartement nord de la mairie avant de
pouvoir le relouer. Pierre-Louis Fillet a proposé à Pierre-Laurent Lattard d'augmenter sur une
période définie son temps de travail hebdomadaire pour réaliser certains travaux, ceci afin de
diminuer le budget global des dépenses au vu des montants élevés des devis. Pierre-Laurent
Lattard ne souhaite pas augmenter sa durée hebdomadaire de travail. Les élus préfèreraient
donc faire appel à des entreprises professionnelles pour la totalité des travaux. La commune
retiendra les devis les moins élevés et il est envisagé de faire un emprunt pour ces travaux. 3
-Travaux appartement nord mairie
Comme abordé dans le premier point concernant le personnel, le conseil municipal envisage
la souscription d'un emprunt pour financer ces travaux dont le cout global avoisine les 19
200€ HT. Les travaux d'isolation feront l'objet d'une demande de subvention auprès du SDED.
Les autres travaux de peinture, plomberie, électricité et rénovation des sols n'entrent pas dans
le cadre des demandes de subventions. Suite aux travaux nécessaires de rénovation, le loyer
de l'appartement est revu à la hausse, il sera de 400€ mensuel Hors Charges.
-Eglise:
M Repellin est intervenu au niveau de la toiture pour étanchéiser certains points, des fuites
ayant été constatées. Lors de cette intervention, M Repellin a noté que le couvert de la nef
nécessitait d'être refait, les liteaux et les chevrons sont très abîmés. La commune va demander
des devis à plusieurs entreprises pour chiffrer le montant des travaux. Une réflexion sera
engagée avec l’association Les Amis de Saint Blaise et la Fondation du Patrimoine pour
lancer une nouvelle souscription.
M Repellin est également intervenu sur la grange Marcon, l'eau ne devrait plus couler sur le
trottoir, la zinguerie ayant été réparée.
Urbanisme
-Point entreprise Blanc
Le rendez-vous avec l'entreprise Blanc est fixé au lundi 18 novembre 2019. Un retour sur
cette rencontre sera fait lors du prochain conseil municipal.
Eclairage public
-Devis éclairage parking côté école et descente d'escalier
Après avoir délibéré le conseil municipal approuve le devis d'un montant de 3 000€ HT pour
l'installation d'un éclairage public. La commune à la suite de cette délibération pourra faire
une demande de subvention auprès de la région et du département.
-Devis rénovation des ballons fluorescents dans les hameaux
Le conseil valide ce devis d'un montant de 20 500€ HT financé par la part que la commune
verse chaque année pour l'investissement dans l'éclairage public.
Lors d’un prochain conseil municipal, un bilan financier de l’extinction nocturne sera réalisé. 4
Questions diverses
-Cérémonie du 11 novembre
La cérémonie aura lieu à 11h, départ devant la mairie.
-Comédie de Valence à la salle des fêtes le 20 novembre 2019
La comédie itinérante de Valence donne la pièce "Les dimanches de M Dezert" le mercredi 20
novembre. Les artistes dineront à la salle des fêtes avant le spectacle, il faudra leur mettre à
disposition, assiettes, couverts et verres pour 7 personnes et également déplacer le micro-
ondes de la salle du Fouillet.
-Point sur le prochain Lou Becan:
Le contenu du prochain bulletin municipal qui sera distribué en janvier 2020 sera allégé en
raison des élections municipales de mars. Le grammage du papier sera également revu à la
baisse. Une comparaison des coûts d‘impression réalisée en interne ou externalisée sera faite.
-Devis verres Ecocup
Le conseil municipal valide l'achat de 250 verres eco cup d'un montant de 289€ TTC pour la
commune. Ces verres pourront être prêtés aux associations moyennant une caution de 1€ par
verre.
-Mise à disposition de la salle des fêtes pour les Vercoquins le dimanche 15 décembre
La commune met gracieusement la salle des fêtes à disposition des Vercoquins le dimanche
15 décembre 2019 pour la Fête de Noël des enfants. Seul le chauffage sera facturé.
-Réfection de la mosaïque de la mairie
Un atelier sera mis en place à partir de janvier 2020 à la salle du Fouillet pour la réfection de
la mosaïque du fronton de la mairie. Il sera ouvert à tous les habitants intéressés.
-Poubelles au niveau du terrain de tennis
Un véritable problème se pose car de nombreuses ordures sont déposées à côté des containers,
ordures qui devraient aller à la déchèterie. La commune songe à supprimer ce point de
collecte. 5
-Vœux de la municipalité
Les vœux de la municipalité auront lieu le samedi 11 janvier 2020 à la salle des fêtes.
Fin du conseil à 22h45