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Compte-Rendu - CR du 1er juillet 2019
Document publié le Lundi 1 juillet 2019 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 1er juillet 2019)
Thèmes du document : Ruralité, Logement, Aménagement du territoire,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU LUNDI 1er JUILLET 2019
Présents : Pierre-Louis Fillet, Jean-Louis Gontier, Marie-Odile Baudrier, Monique Feugier,
Françoise Chatelan, Gilles Chazot, Pierre Hustache,
Excusés : Camille Michel, Emmanuel Drogue
Personnel
-Point sur le recrutement de l'ATSEM
Les quatre candidates retenues ont passé l'entretien d'embauche le lundi 1er juillet après-midi
en présence d'élus et de la nouvelle enseignante de l'école maternelle Isabelle Benoit. Mme
Laurence Drogue a été retenue à l'issue des entretiens. Elle prendra ses fonctions fin août.
-Point sur le futur poste d'agent d'animation
Un poste d'agent d'animation est à prévoir en remplacement de Marie Brochard qui part à la
retraite. Des échanges ont eu lieu avec la crèche le lundi 1er juillet pour voir si une
mutualisation du futur agent recruté est envisageable.
La campagne de recrutement devrait intervenir mi-juillet pour des entretiens début août.
-Conventionnement avec le CDG 26 pour la mission d'inspection dans le domaine de la santé
et de la sécurité au travail (ACFI)
Marie-Odile Baudrier a contacté le centre de gestion de la Drôme à ce sujet.
La commune dispose à ce jour d'un document unique datant de 2017 qui n'a pas été validé et
doit donc être retravaillé. Suite à ce document il faudra établir un plan d'action qui doit être
actualisé chaque année. Une commission avec des élus et les agents de la commune se réunira
à la rentrée afin de retravailler les documents et ainsi être en règle vis à vis du centre de
gestion. Il n'y auras donc pas besoin de signer une convention avec le Centre de Gestion.
Ecole
-Achat de matériel informatique et de téléphonie.
Le conseil municipal valide l'achat d'un ordinateur portable, d'un lecteur graveur DVD
externe, d'un adaptateur de connectique et d'un téléphone sans fil pour l'école maternelle.
Le coût est 706.39€. 2
Budget
-Subventions association Vercors Ski de Fond pour l'année 2019.
La commune reste dans l'attente du nombre d'enfants de la commune concerné par cette
demande de subvention avant de valider le montant à verser. Le conseil municipal avait validé
au 1er avril 2019 le versement d'une subvention de 40€ par enfant.
Bâtiments communaux
-Grange Marcon: Attribution de l'accord cadre
La commission a reçu les quatre équipes restées en lice après la première commission du
mardi 28 mai.
La commission à l'issue de ces entretiens a souhaité prendre un temps de réflexion pour
départager les deux équipes les plus convaincantes. L'une d'elle est sans conteste plus
expérimentée mais également plus chère. Après lui en avoir fait la demande celle-ci a revu ses
tarifs à la baisse.
Le conseil municipal a donc décidé d'attribuer le marché à l'équipe Rigassi et associés
architectes.
-Conditions d'utilisation de la salle du Fouillet:
Après en avoir débattu, le conseil municipal décide pour le moment que la salle du Fouillet
restera gratuite pour l'ensemble de ces utilisateurs.
En revanche, le conseil municipal réexaminera à l'automne, le coût d'utilisation de la salle des
fêtes durant les périodes chauffées.
-Entretien des communs des bâtiments du presbytère et de la mairie par les locataires:
Il est convenu qu'il sera ajouté un avenant aux baux des logements des bâtiments du
presbytère et de la mairie concernant le nettoyage et l'entretien régulier des espaces communs.
Concernant les logements actuellement occupés par la société Hydrophy, ils seront libérés au
31 juillet. Le logement sud pourra être reloué rapidement. Le logement nord devra d'abord
être rénové avant d'être reloué.
Eclairage public
-Renforcement du réseau BT à partir du poste Les Orcets 3
Après avoir délibéré le conseil municipal adopte à l'unanimité des membres présents la
délibération pour le renforcement du réseau aux Orcets. Les travaux sont intégralement à la
charge du SDED.
Il n'y aura finalement pas d'enfouissement total du réseau au hameau des Clots étant donné
qu'un propriétaire s'y refuse, ne souhaitant pas engager de frais. Il restera donc un poteau et
des fils pour desservir la maison concernée.
Urbanisme
-Jean-Louis Guinet: demande de rachat à la commune d'une surface de terrain cadastrée
-Parcelle 424 construction ancienne n'apparaissant pas sur le cadastre
Les élus ont prévu de rencontrer M Guinet le lundi 8 juillet 2019 afin d'avancer sur ces
questions. Concernant le rachat du terrain à la commune, M et Mme Guinet sont prêts à payer
l'intégralité des frais engendrés.
Voirie
-Travaux aux Chaberts
la commune va demander à l'entreprise Blanc d'établir un devis pour refaire l'enrochement qui
s'est effondré.
-Chemins ruraux: entretien, droit d’usage sur le chemin des Clots, intervention de l’écogarde
du PNRV.
-Lors de l'entretien des chemins par "Les Chemins de rencontre" des branches ont été laissées
dans certains champs ensemencés. Il faut être vigilant et ne laisser aucun déchet vert après le
nettoyage des chemins.
-Le chemin des Ferrières sera à nettoyer.
-Contrairement à ce qui peut être dit, le chemin au niveau de la ferme Ravaud au hameau des
Clots n'a jamais été déclassé et appartient donc toujours à la commune.
-Dans le cadre de la fête du Bleu, une randonnée botanique est organisée le mercredi 24
juillet. Il va falloir relancer l'éco garde du parc afin de débroussailler le sentier de La Balme
pour que celui-ci soit praticable.
-Au hameau des Orcets, l'éco garde s'est heurté à certains propriétaires concernant le projet de
chemin. Marie-Odile Baudrier lui a rappelé qu'elle est l'élue référente pour les chemins de la 4
commune et qu'il doit s'adresser à elle plutôt que d'aller directement à la rencontre des
propriétaires ce qui peut engendrer des complications sur un sujet déjà tendu.
Questions diverses
- Demande d'installation d'un but de football
Le conseil municipal valide l'achat d'une cage de football. Le lieu d'installation n'est pas
encore définitivement arrêté.
-Rencontres avec les jeunes de Concordia le jeudi 4 juillet
Les jeunes sont arrivés et sont logés à la Matrassière. Ils participent à des chantiers de
jeunesse sur le Vercors dans le cadre des actions de l'association Concordia. La rencontre
interculturelle avec les habitants du village aura lieu le jeudi 4 juillet dans le jardin de village
à partir de 19h.
L'appentis de la grange Marcon a été sécurisé et l'emplacement pourra donc être utilisé dans le
cadre de cette soirée.
-L'entreprise Probinord qui œuvre à la réfection des chaussées s'est installée à la fois au nord
et au sud du village, entreposant beaucoup de matériaux et ne respectant pas les promesses
faites de tenir propres les lieux de stockage. Le chantier dure également plus longtemps que
les délais initialement annoncés.
Les élus vont rencontrer le responsable du chantier le mercredi 3 juillet afin de négocier
quelques travaux de rebouchage en différents endroits.
-Non respect des emplacements de parking et non utilisation des toilettes publiques.
Des habitants se plaignent que des personnes se garent hors des parkings prévus causant ainsi
de la gêne. Ils remarquent également que des personnes se soulagent en dehors des toilettes
publiques car celles-ci ne sont pas suffisamment signalées. La commune va donc acheter des
panneaux pour signaler l'emplacement des parkings et des toilettes publiques.
-Résidence d'artistes
Jérôme Aussibal a obtenu un financement du département pour une résidence d'artistes. 5
Il souhaite sculpter une pierre qu'il installerait aux rochers de Bournillon. Les élus verront sur
place avec lui pour définir l'emplacement de la sculpture, et pourquoi pas lui proposer
également de la mettre plutôt dans le village.
Station d'épuration de La Martelière
il y a un problème d'eau qui déborde dans les champs au niveau des bassins d’infiltration de la
station de La Martelière, la SATESE a été prévenue et doit venir sur place le 12 juillet.
Cimetière
Les bacs débordent et doivent être vidés.
Fin du conseil à 23h15