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Déliberation - ordre du jour 33
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 33)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Conseil Municipal
15 juillet 2024
Salle Edgar Faure - DOLE
18 h 30
ORDRE DU JOUR
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
1.Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2024
3 Démission de Monsieur Hervé PRAT, Conseiller Municipal
4 Rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain
5 Rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium
6 Compte Rendu Annuel d’Activité 2023 – Concessions avec la SPL Grand Dole Développement 39
7 Rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie
8 Choix du mode de gestion de « La Commanderie »
9 Budget Supplémentaire 2024
10 Subvention 2024 à l'association ELA – Association Européenne contre les leucodystrophies
11 Accompagnement financier des associations pour l'année 2024
12 Extension du système de vidéo protection
13 Adhésion au dispositif Pass Culture
14 Demande de subvention pour la programmation de l'Ensemble Orchestral du Jura dans le cadre de Pupitres en Liberté 2024
15 Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d’événements culturels (saison 2024/2025)
16 Acquisition de matériel de sonorisation et d'éclairage scénique pour le Théâtre municipal – plan de financement
17 Avenant relatif à la prise en charge par la Ville de Dole de la réduction des frais de scolarité accordé aux élèves du Conservatoire participant aux commémorations patriotiques
18 Plan de sauvegarde des Archives Municipales de Dole
19 Changement de dénomination d'établissements scolaires dolois
20 Cession de terrain à Madame et Monsieur Marc BRETON
21 Cession de terrain à Madame et Monsieur Vincent ROQUEL
22 Acquisition de terrain à la SCI NATURA IMMO
23 Acquisition de terrain à Madame et Monsieur Robert CARDINAL
24 Travaux de consolidation de la charpente de la chapelle des Jésuites
25 Programme d'éclairage public 2024 - Subvention du SIDEC
26 Adoption du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) pour la période 2024-2029
Fait à Dole, le 9 juillet 2024.