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Déliberation - Ordre du jour du 21 septembre 2020
Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour du 21 septembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques,
1
Conseil Municipal du 21 septembre 2020 – 18h30
À la Commanderie
ORDRE DU JOUR
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2020
Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
RAPPORT N° 01 : Règlement Intérieur du Conseil Municipal
RAPPORT N° 02 : Désignation de représentants
RAPPORT N° 03 : Convention de délégation pour la gestion de l’eau et de l’assainissement et désignation de représentants pour siéger au sein des SEMOp DOLÉA Eau et DOLÉA Assainissement
RAPPORT N° 04 : Rapport annuel d’activité 2019 de la Délégation de Service Public du Crématorium
RAPPORT N° 05 : Subventions exceptionnelles pour 2020
RAPPORT N° 06 : Renouvellement des garanties d’emprunt accordées à l’Office Public de l’Habitat du Jura suite au réaménagement des prêts
RAPPORT N° 07 : Régularisation comptable (compte 1069)
RAPPORT N° 08 : Mise à disposition d’un agent auprès de la commune de Rochefort-sur- Nenon
RAPPORT N° 09 : Demande de subvention pour la « Revitalisation et développement du Pôle Sportif » des Mesnils Pasteur – Nouveau plan de financement
RAPPORT N° 10 : Restauration d’œuvre au Musée des Beaux-arts et plan de financement
RAPPORT N° 11 : Renouvellement de la convention pour la gestion de l’internat relais
RAPPORT N° 12 : Adhésion à la centrale d’achat Bourgogne Franche-Comté
RAPPORT N° 13 : Acquisition à Madame et Monsieur Alain JACQUINOT et Madame et Monsieur Raphaël PASSARD et classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée AZ n°339
RAPPORT N° 14 : Cession du Gymnase Bambuck au Groupe MAJESTIC
RAPPORT N° 15 : Cession de terrain à Madame Caroline CLAIR
RAPPORT N° 16 : Cession à CONCEPT IMMO
RAPPORT N° 17 : Cession de terrain à Madame Nelly JEANNIN
RAPPORT N° 18 : Cession de terrain à Madame RIBEIRO et Monsieur MORENO-LOPEZ
RAPPORT N° 19 : Cession de terrain à Madame et Monsieur Francis RICHARD 2
RAPPORT N° 20 : Cession de terrain à Madame et Monsieur Lionel ROY
RAPPORT N° 21 : Cession de terrain à la SCI du Puits
RAPPORT N° 22 : Servitudes relatives aux canalisations d’eau potable avenue du Maréchal Juin
RAPPORT N° 23 : Servitude de passage de canalisation rue du Docteur Normand
RAPPORT N° 24 : Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l’année 2021
RAPPORT N° 25 : Concours des maisons et balcons fleuris – Attribution des prix
RAPPORT N° 26 : Convention entre la Ville de Dole et la Fondation du Patrimoine pour favoriser la mise en œuvre de l’opération façades en cœur de ville de Dole
RAPPORT N° 27 : Convention d’assistance et de service avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour la réalisation d’une étude de programmation d’un projet d’habitat en Rive Gauche et demande de financement
RAPPORT N° 28 : Rapports annuels d’activités 2019 sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement
RAPPORT N° 29 : Rapport annuel d’activité 2019 du réseau de chauffage urbain
Fait à Dole, le 15 septembre 2020.